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Convocation - 2026.02.19 convocation cm
Convocation - 2022.10.27 Convocation CM
Document publié le Jeudi 27 octobre 2022 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Convocation - 2022.10.27 Convocation CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Loisirs,
…/…
*
Yves BLEUNVEN
Maire de la commune,
À
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux
De
56390 GRAND-CHAMP
Mesdames, Messieurs,
Chers collègues,
J’ai l’honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Jeudi 27 octobre 2022 à 19h00
Salle Joseph LE CHEVILLER
Route de Penhoët– Grand-Champ (56390)
L’ordre du jour sera le suivant :
CONSEIL MUNICIPAL
1/ Séance du Conseil Municipal du 22 septembre 2022 : approbation du procès-verbal
AFFAIRES GÉNÉRALES
2/ MORBIHAN ENERGIES : modification de l’annexe 1 des statuts du syndicats départemental, Actualisation de la liste des membres suite à l’adhésion d’EPCI à fiscalité propre
3/ Loi MATRAS : nomination d’un élu référent « incendie et secours »
FINANCES
4/ Budget Principal : Décision Modificative n°2022-03, crédits aux chapitres 16 et 204
5/ Subventions 2022 : Associations « Le Souvenir Français » et « Les Virades de l’Espoir »
6/ Amenagement : Petites Villes de Demain (PVD), convention financière
7/ Tarifs municipaux 2023 : services périscolaire, ALSH 3/17 ans et jeunesse 12/17 ans
8/ Tarifs municipaux 2023 : restauration scolaire
9/ Taxe d’aménagement : fixation du taux et des exonérations pour les serres de jardin
10/ Service Vélo – Vente du parc vélo VTTAE et Gravel - Complète la délibération n°2022-CM12MAI-06 portant sur le même objet
AMÉNAGEMENT - URBANISME - FONCIER
11/ Espace Mgr Kersuzan : cession à l’association Diocésaine
12/ Espace Mgr Kersuzan : lancement d'une enquête publique, déclassement du domaine public communal
13/ Route de Baud : cession à l’EURL CONNANEC Peinture, parcelle AK163
14/ Quartier Lann Guinet : mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une déclaration de projet, bilan de la concertation
15/ Poulmarh : mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une déclaration de projet, bilan de la concertation et objectifs poursuivis
Grand-Champ, le jeudi 20 octobre 2022
N/Réf : YB/CQ/SM/2022-CM
Objet : Conseil Municipal
Le jeudi 27 octobre 2022
PJ : Projet PV du CM du 22/09/22
Note de synthèse explicative
Annexes 1 et 2 : Lignes Directrices de Gestion
Annexe 3 : SYSEM : rapport d’activités 2021
Annexe 4 : EAU DU MORBIHAN : rapport d’activités 2021 Place de la Mairie
56 390 Grand-Champ
Tél : 02 97 66 77 11
mairie@grandchamp.fr
www.grandchamp.fr
16/ Pratelmat : servitude ENEDIS sur la parcelle communale ZT42
17/ Gouezac : acquisition foncière auprès de l’indivision PRONO pour création d’un nouvel accès au village et au Manoir de Gouezac
RESSOURCES HUMAINES
18/ Modification du tableau des effectifs
COMMANDE PUBLIQUE
19/ Décisions du Maire au titre de ses délégations
INFORMATIONS DIVERSES
Lignes Directrices de Gestion : information, plan d’actions (annexes 1 et 2)
SYSEM : rapport d’activités 2021 (annexe 3)
EAU DU MORBIHAN : rapport d’activités 2021 (annexe 4)
Vie associative et sportive : mise en valeur des évènements et actions de la commune
Animations culturelles : calendrier des animations
Comptant sur votre présence et avec mes remerciements,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, chers collègues, l’expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Yves BLEUNVEN