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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2020 0325 AttributionSubventions SoutienAuxActionsCulturelles
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2020 0325 AttributionSubventions SoutienAuxActionsCulturelles)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Justice et droit,
ss
A
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
OBJET :
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 NOVEMBRE 2020 Délibération n°DEL-2020-0325
Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux
actions culturelles
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 7/4
Présents : 69
Pouvoirs : 4
Absents : 0
Excusés : 5
Pour : 73
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au
vote : 0
Acte rendu exécutoire
après transmission en
Préfecture le
IL /202 0
GE JADE0 Secrétaire de séance :
Régine MILLET
Le 23 novembre 2020 à 18h30, le conseil communautaire de la communauté de communes Le Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur Henri BAILE, président. Convocation dûment faite le 17 novembre 2020.
Présents : Henri BAILE, Laurence THERY, Claude BENOIT, Françoise MIDALI, Patrick BEAU,
Coralie BOURDELAIN, Roger COHARD, Régine MILLET, Philippe LORIMIER, Annick GUICHARD, Jean-François CLAPPAZ, Christophe BORG, Sidney REBBOAH, Julien LORENTZ, François BERNIGAUD, Olivier SALVETTI, Cédric ARMANET, Patrick AYACHE, Patricia BAGA, Michel BASSET, Philippe BAUDAIN, Ingrid BEATINI, Dominique BONNET, Alexandra COHARD, Cécile CONRY, Isabelle CURT, Brigitte DESTANNE DE BERNIS, Agnès DUPON, Christophe DURET, Thierry FEROTIN, Michèle FLAMAND, Pierre FORTE, Annie FRAGOLA, Nelly GADEL, Claudine GELLENS. Philippe GENESTIER, llona GENTY. Martin GERBAUX, Vincent GOUNON, Alain GUILLUY, Anna-Maria HAJENLIAN, Mylène JACQUIN, Alain JOLLY, Martine KOHLY, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Marie-Béatrice MATHIEU, Christelle MEGRET, Sylvain MICHALIK, Clara MONTEIL, Emmanuelle MOREAU, François OLLEON, Valérie PETEX, Serge POMMELET, Claire QUINETTE-MOURAT, Adrian RAFFIN, Franck REBUFFET-GIRAUD, Sophie RIVENS, Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU, Franck SOMME, Brigite SORREL, Christophe SUSZYLO, Annie TANI, Martine VENTURINI, Françoise VIDEAU, Régine VILLARINO, Damien VYNCK Jean-Luc FILLON
Pouvoir: Anne-Françoise BESSON à Sidney REBBOAH, Brigitte DULONG à Nelly GADEL, François STEFANI à Henri BAILE, Youcef TABET à Ilona GENTY
Vu l'article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations,
Vu les statuts de la communauté de communes Le Grésivaudan, et notamment sa compétence en matière de soutien aux manifestations culturelles, Vu la délibération du conseil communautaire de la communauté de communes Le Grésivaudan n°24 en date du 23 février 2015 relative à la charte d'orientation des actions culturelles intercommunales,
Vu les demandes des bénéficiaires,
Monsieur le Président rappelle que la communauté de communes Le Grésivaudan s'est donnée pour objectif de soutenir les initiatives culturelles locales relevant de l'intérêt communautaire.
Ainsi, Monsieur le Président propose, dans le cadre de la Charte d'orientation des actions culturelles intercommunales d’attribuer, conformément au budget primitif 2020, les subventions présentées dans les tableaux ci-dessous et de l’autoriser à signer tous les actes afférents à cette affaire.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
[APRIM VERT 4 540330
1 Fè
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20201123-DEL-2020-0325-
DE
Date de télétransmission : 03/12/2020
Date de réception préfecture : 03/12/2020 Patrimoine :
Montant de
Bénéficie |Obet pt se 9 subvention P
Commune de|La Veyrie
BERNIN Recrutement d'un médiateur numérique pour PATRIM# 204/ l'exposition 35 000 € | 10 000 € 204/2041412 2041412
« Présences, art numérique — arts plastiques
» du 14/09 au 20/10/2019
Commune del|Le Châtel PATRIM# 204/ THEYS Recrutement du conseiller en patrimoine 25000€ |10000€ 42041412 2041412
TOTAL 20 000 €
A titre d'information, les subventions Patrimoine avaient déjà été votées au conseil du 23 septembre 2019, mais l'incomplétude des dossiers n'avait pas permis d'attribuer la subvention
en 2019.
Manifestations culturelles : Communes
Bénéficiaire Objet Budget | Montant de la Enveloppe Chapitre/ global subvention |concernée Compte
Commune du Les mini-nuits du Haut Bréda CSUB#/Soutien
HAUT-BREDA 117 éditi du 18/07 15/08/2020 “ (UPORECMQNr AU au Ts 14 2. 2000€ lauxinitiatives 65/657341
locales culturelles
TOTAL 2 000 €
Manifestations culturelles : Associations
Montant 5
Bénéficiaire Objet se de la Enveloppe concernée 2 g subvention P
GRESIMAGINAIRE Festival Gresimaginaire
(Villard Bonnot) (Participation aux frais engagés) 13 990 € 1 000 € CSUB#/ Soutien aux 65/6574 associations culturelles
MALGRE L'HIVER Création de « Marcher sur les
Giselski Prod lignes #3 » CSUB#/ Soutien aux
(Saint Pierre 30 800 € 1 000 € associations culturelles 65/6574 d'Entremont)
LES AMIS DU Edition de La Lettre des Amis
GRESIVAUDAN du Grésivaudan CSUB#/ Soutien aux (La Terrasse) 38 779 € 1 500 € associations culturelles 65/6574
CORDES AUX VOIX Concours de la chanson en
(Sainte Marie D'Alloix) |Grésivaudan organisé à l'Agora CSUB#/ Soutien aux
de Saint-lsmier les 10-|8 484€ 2 009€ associations culturelles 65/6574 11/10/2020
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20201123-DEL-2020-0325-
DE
Date de télétransmission : 03/12/2020
Date de réception préfecture : 03/12/2020 HISTOIRE DE
(Grenoble)
Les enfants du Grésivaudan à
la découverte de leur patrimoine CSUB#/ Soutien aux
$ 250 € 1 000 € associations culturelles GS/ES T4
ARTISTES EN Exposition d'artistes plasticiens
GRESIVAUDAN du territoire, organisation CSUB#/ Soutien aux (La Terrasse) d'ateliers tout public et scolaires | 8 200 € 1 000 € 65/6574 à associations culturelles à Montbonnot
(Participation aux frais engagés)
Total 7 500 €
A titre d'information, du fait de la crise sanitaire, les subventions suivantes votées au conseil communautaire du 21 février 2020 dans le cadre du dispositif de soutien aux manifestations culturelles sont annulées du fait de l'impossibilité de réaliser l'événement : La subvention de 900 € attribuée à la compagnie Artiflette pour l’organisation des journées pétillantes.
La subvention de 1 000 € attribuée à l'association Pays’âneries pour l’organisation du festival du même nom.
La subvention de 2750 € attribuée à l'association Grésimaginaire pour l'organisation du festival du même nom. Une subvention de 1 000 € correspondant à une participation aux frais engagés est proposée à ce jour.
La subvention de 3 150 € attribuée à la manifestation culturelle Opérastage pour l'organisation de l'événement du même nom.
Les demandes de subventions suivantes sont caduques, l'événement ayant dû être annulé du fait de la crise sanitaire et le dossier ne répondant pas aux critères d’une aide exceptionnelle : Demande de l'association Punky Reggae Party pour l’organisation du festival AlpinDub.
Demande de l'association Cy S’Art dans le cadre du dispositif de soutien aux manifestations culturelles.
Demande de l'association Artis pour l'organisation des Automnales à Barraux. Demande de l'association Ecrivains en Grésivaudan pour l'organisation du festival du même nom.
Demande de l'association Balade autour du livre pour l'organisation du festival du même nom.
Demande de l'association L'Ensemble vocal Dauphinelle dans le cadre du dispositif amateur pour l'organisation de concerts.
Demande de la compagnie Sel et sucre dans le cadre du dispositif amateur pour la mise en scène du Dindon de Feydeau.
Demande de la compagnie amateur Les Antidotes pour la mise en scène du spectacle « Neige ».
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
540330 } Fa
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20201123-DEL-2020-0325-
DE
Date de télétransmission : 03/12/2020
Date de réception préfecture : 03/12/2020 Spectacle vivant : Création professionnelle
D . Budget Montant de la ÿ Chapitre Bénéficiaire Objet global subvéntion Enveloppe concernée Compte
CORPS ET Création chorégraphique CSUB#/ Soutien aux MOUVANCE sonore et lumineuse « Récits compagnies 65/6574
(Bernin) blancs pour une nuit noire » 13012 € 2 500 € au Musée dauphinois le
1°"/10/2020
LE BATEAU DE PAPIER | Création 2020 du duo de CSUB#/ Soutien aux 65/6574 (Crolles) clowns Les As compagnies A la MJC de Chambéry le 23 300 € 2 500 €
14/10/2020
Total 5 000 €
A titre d'information, la demande de subvention pour la création 2020 de la pièce de théâtre musicale « Le Grand Cabaret de l’histoire » de la compagnie En Scène et ailleurs est refusée car la compagnie a déjà bénéficié d’une aide à la création en 2019 pour Le Misanthrope de Molière et cette aide ne peut être attribuée qu'une seule fois tous les deux ans, comme précisé dans le guide d'attribution des subventions.
Spectacle vivant : Diffusion professionnelle
Montant de Chapitr
Bénéficiaire Objet BUQOCE | ÉRNERPES e/Comp global ù concernée subvention te
EN COMPAGNIE DE | Une représentation de Ailes et chants à la CECILE Maison Berges à Villard Bonnot le 11/07/2020 CSUB#/ Soutien (Allevard) 640 € 300 € aux compagnies 65/6574
AIR D'AILLEURS Une représentation du Voyage de Paquita le j , SF
(Crolles) 29/09/2020 à Champ près Froges 700 € 280 € CSUB#/ Soutien 65/6574 aux compagnies
LE BATEAU DE Une représentation de D'Abord je suis tout PAPIER petit et de Rutabaga le 19/11/2019 à Crolles 194€ 774 € CSUB#/ Soutien
(Crolles) aux compagnies |65/6574
Total 1 354 €
A titre d'information, les demandes suivantes sont refusées car elles ne correspondent pas aux dispositifs d'accompagnement du spectacle vivant :
- Demande de la compagnie Air d’ailleurs pour le spectacle Caicedo à la MJC de Crolles le 20/12/2019 en raison du type de contrat signé (seuls les contrats de cession et de coproduction sont éligibles) et pour l’organisation d’une tournée
musicale en 2020.
- Demande de la compagnie En Compagnie de Cécile pour deux représentations des contes « Que la Montagne est belle » et « Loup y es-tu ?» les 27/07/2020 et 10/08/2020 à l'office du tourisme Belledonne Chartreuse, en l'impossibilité de subventionner les équipements communautaires
raison de
Les demandes de subventions pour les spectacles reportés en 2021 seront instruites et
délibérées en 2021.
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20201123-DEL-2020-0325-
DE
Date de télétransmission : 03/12/2020
Date de réception préfecture : 03/12/2020 Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
Au registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 23 novembre 2020 (
Le Président, .
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa-publication.
540330
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20201123-DEL-2020-0325-
DE
Date de télétransmission : 03/12/2020
Date de réception préfecture : 03/12/2020 La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20201123-DEL-2020-0325-
DE
Date de télétransmission : 03/12/2020
Date de réception préfecture : 03/12/2020