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Déliberation - 201208 28
Déliberation - 201208 23
Document publié le Mardi 8 décembre 2020 par la commune de Floirac.
Lien du pdf (Déliberation - 201208 23)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Page 1 sur 3
DEPARTEMENT DE LA
GIRONDE
________________
ARRONDISSEMENT DE
BORDEAUX
CANTON DE CENON
____________
COMMUNE
DE FLOIRAC
Objet
CMF - répartition
subventions 2020
prévisionnel 2021
LE NOMBRE DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX EN
EXERCICE EST DE :
33
REPUBLIQUE FRANÇAISE
_________________
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE DE FLOIRAC
Séance du 8 décembre 2020
Le Conseil Municipal dûment convoqué le 2 décembre 2020 s’est réuni à 18 heures sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU, Maire de Floirac.
Etaient présents :
M. BOURIGAULT – Mme LACUEY – M. GALAN – Mme COLLIN – Mme CHEVAUCHERIE –M. IGLESIAS – Mme BARBOT – M. MEYRE – M. DESCLAUX DE LESCAR – Mme SABI – Mme GRENOUILLEAU – Mme BIJOUX – Mme BONNAL – M. BAGILET – Mme PROUHET – M. BUNEL – M. SAILHAN – Mme DURLIN – M. MEHERZI – Mme ADENIS – M. JUIF – Mme FRENEL – M. CALT – Mme ARNOLD – M. SINSOU – Mme CASTAGNET – M. LEDOUX
Absents excusés ayant donné pouvoir :
M. CAVALIERE à M. BOURIGAULT – M. DROILLARD à M. BUNEL
Mme ALFONSI à Mme COLLIN - Mme SOLA à Mme LACUEY
Absent :
M. ASFOR
Mme Nathalie LACUEY a été nommée secrétaire de séance
_____________________________________
Monsieur le Maire rappelle au conseil Municipal que, dans la délibération du 26 novembre 2018, il a approuvé la nouvelle convention fixant le cadre des critères de versement des subventions aux sections sportives du CMF.
Accusé de réception en préfecture
033-213301674-20201208-201208-23-DE
Date de télétransmission : 10/12/2020
Date de réception préfecture : 10/12/2020 Page 2 sur 3
Conformément à l’article n°6 stipulant que le conseil Municipal est dans l’obligation de voter la répartition des aides par section lors du dernier trimestre de chaque année, il est proposé aux membres du Conseil Municipal de se prononcer sur la répartition définitive des aides aux sections sportives du CMF pour l’année 2020 selon les éléments suivants :
SECTIONS
MONTANT REEL des
SUBVENTIONS
2020
AIKIDO 2 891€
ATHLETISME 10 459€
BADMINTON 2 105€
BASKET 0€
BOXE ANGLAISE 5 100€
CYCLOTOURISME 3 148€
FOOTBALL 29 709€
FORCE ATHLETIQUE 7 859€
FULL CONTACT 8 091€
GYMNASTIQUE 3 449€
HANDBALL 92 478€
JUDO 19 367€
JUJUTSU 3 353€
RUGBY 67 280€
TENNIS 7 350€
VOLLEY 27 861€
BUREAU 44 000€
MONTANT TOTAL 334 500€
Les subventions exceptionnelles versées cette année s'élèvent à 6 000€ réparties comme suit et s'ajoutent à la répartition ci-dessus :
→ 6 000€ au CMF pour atténuer la baisse des recettes liées aux buvettes et à
l’augmentation des achats liés à la Covid.
La somme totale sera donc pour l’année 2020 de 340 500 €.
Le montant total des bourses sports pour l’année 2020 est de 7 305€
Accusé de réception en préfecture
033-213301674-20201208-201208-23-DE
Date de télétransmission : 10/12/2020
Date de réception préfecture : 10/12/2020 Page 3 sur 3
Cette répartition servira de prévisionnel pour l'année 2021.
Vu le Code Général des collectivités Territoriales et notamment l’article L 2311-7 ; Vu l’avis de la Commission Sports Jeunesse Citoyenneté, Politique de la Ville, Médiation ; Insertion Emploi, Solidarités Internationales et Numérique en date du 18 novembre 2020 ;
Le Conseil municipal, après délibéré,
APPROUVE la répartition des aides aux sections sportives du Club Municipal Floirac,
AUTORISE Monsieur le Maire à verser les montants sous réserve des justificatifs énoncés dans la convention cadre,
DIT que les montants sont inscrits au chapitre 65, à l’article 6574.
Ainsi délibéré, les jour, mois et an que dessus
Et ont signé au registre les membres présents
POUR EXTRAIT CONFORME :
A la Mairie de FLOIRAC, le 9 décembre 2020
Le Maire,
Nombre de votants : 32
Suffrages exprimés : 32
Pour : 32
Contre :
Abstention :
Accusé de réception en préfecture
033-213301674-20201208-201208-23-DE
Date de télétransmission : 10/12/2020
Date de réception préfecture : 10/12/2020