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Compte-Rendu - CM 05.04.22 compte rendu
Compte-Rendu - CM 28.02.22 compte rendu
Document publié le Vendredi 4 mars 2022 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 28.02.22 compte rendu)
Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Guerre en Ukraine, Humanitaire,
1
08/03/2022
VILLE DE FIRMINY Affiché du 04 Mars 2022 Loire au Direction Ressources et Appuis Fonctionnels
Assemblée – Secrétariat Général – Bureau du Courrier - Archives
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 28 Février 2022 à 18 Heures
Salle du Conseil – Mairie de Firminy
COMPTE RENDU
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 22 Février 2022, s’est réuni
Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Lundi 28 Février 2022 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur
Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS : M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis,
Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick (à partir de 18 h 13), Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil,
Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla, M. CHANUT Robert, M.
ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, Mme
BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, Mme
CREGO Tiffanie, M. DUMOND Jean-Claude, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, Mme GIBERNON
Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire (à partir de 18 h 40), Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS : M. GRANGE Gaëtan à M. LEVET Vincent, Mme DICKO Muriel à Mme MOUNIER Béatrice, M.
VALLER Daniel à Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. MENDES José à Mme GIBERNON Danielle, Mme
TAING Claire à M. PETIT Marc (jusqu’à 18 h 40).
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme DREVET Leslie.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Direction Générale des Services,
Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte. 2
08/03/2022
Assemblée - Secrétariat Général - Bureau du Courrier - Archives
1. N°2022-55- Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal [M. le Maire]
Considérant l’obligation de présenter au Conseil Municipal les décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de cette délégation, il est proposé au Conseil Municipal de prendre acte de la communication de l’ensemble des décisions prises depuis la dernière réunion du Conseil Municipal en date du 08 Février 2022 suivant la liste annexée.
N°2022- 51D
Création d’une régie de recettes dénommée « Régie agricole – Surplus de production », à compter du 15 février 2022, rattachée au Pôle Technique Patrimoine Aménagement et Développement Territorial pour permettre l’encaissement des Ventes des surplus de production de la régie agricole de la Ville de Firminy. Le montant maximum de l’encaisse, que le régisseur est autorisé à conserver, est fixé à 2 000 euros.
N°2022- 52D
Passation d’un contrat avec le Guichet Unique, spectacle occasionnel pour les intermittents du spectacle amenés à intervenir sur la période de février 2022. Le montant des contrats est de : 132 € brut/cachet/jour en qualité de manutentionnaire - 158 € brut / cachet / jour en qualité de technicien - 197 € brut / cachet jour en qualité de régisseur + repas + charges sociales (GUSO).
N°2022- 53D
Passation d’un avenant au contrat avec la Compagnie Tout-un-truc (Décision n°2021-141D du 7 Avril 2021) ayant pour objet le report des deux séances du spectacle « Petite mésange », initialement prévues le 5 mai 2021 à la médiathèque municipale et annulées suite aux mesures gouvernementales liées à la situation sanitaire, et qui seront reprogrammées le 9 février 2022.
Rappel du montant du contrat : 675 €.
N°2022- 54D
Passation d’un contrat de partenariat avec l’Association LA BAROUFADA, dans le cadre de résidences de création qui auront lieu du Mercredi 23 au Vendredi 25 mars 2022 de 8h30 à 17h à la Maison de la Culture le Corbusier. La ville de Firminy s’engage à mettre à disposition gracieusement pour des répétitions la salle de la Maison de la Culture Le Corbusier. ». RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRIBUES ET AVENANTS CONCLUS PERIODE DU 28/01/2022 AU 18/02/2022
07ST2009
Pôle
technique,patrimoine,amèn
agement et développement
territorial
Service Bâtiments
Travaux Avenant n°1 au lot 7 Réhabilitation partielle du cinéma théâtre Le Majestic Lot 7 - Appareil élévateur JEAN LEON ELEVATION
Les drevets
73470 Marcieux
01DR2101 Direction Générale Service Sécurité Travaux Avenant n°1 au lot 1
Travaux de mise en œuvre et de maintenance d'un
dispositif de vidéoprotection
Lot 1 - Génie civil et fibre optique
LOIRE AUVERGNE
ZAC du Puits Grüner
11 boulevard Grüner
CS60022
442230 ROCHE LA MOLIERE
EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES INFRA
04ST2009
11ST2009
Pôle
technique, patrimoine ,amén
agement et développement
territorial
Service Bâtiments
Travaux Avenant n°2 au lot 4 Réhabilitation partielle du cinéma théatre Le Majestic Lot 4- Menuiserie intérieure bois
Pôle
technique,patrimoine,amén
agement et développement
territorial
Service Bâtiments
Travaux Avenant n°2 au lot 11 Réhabilitation partielle du cinéma théatre Le Majestic Electricité-Courant faible
MENUISERIE PLANFORET
Zi 7 Rue Danton
42000 SAINT-ETIENNE
CHOMIENNE
20 rue Victor Grignard
42000 SAINT ETIENNE
020R2101
ST2112
Direction Générale
Service Sécurité
Pôle
technique, patrimoine, amén
agement et développement
territorial
Service Bâtiments
Travaux
Avenant 1 au lot 2
Travaux de mise en œuvre et de maintenance d'un
dispositif de vidéoprotection
Lot 2- câblage et équipements
vidéo et de réseaux
Travaux Maitrise d'œuvre pour la création d'un pôle peite enfance
EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES INFRA
LOIRE AUVERGNE
ZAC du Puits Grüner
11 boulevard Grüner
CS60022
442230 ROCHE LA MOLIERE
SARL lets'Go Architectes
2 boulevard Maréchal Fayol
43000 LE PUY EN VELAY
Montant_initial du lot:
12 260,00 € HT
12 934,30 € TTC
Montant de l'avenant n°1 :
1 824,00 € HT
1 924,32 € TTC
Nouveau montant du lot :
14 084,00 € HT
14 858,62 € TTC
Montant initial du lot :
66 470,92 € HT
79 765,10 € TTC
Montant de l'avenant n°1 :
2 555,39 € HT
3 066,47 € TTC
Nouveau montant du lot :
69 026,31 € HT
82 831,57 € TTC
Montant de l'avenant n°2
2 016,81 € HT
2 420,17 € ttc
Nouveau montant du lot
71 043,12 € HT
85 251,74 € TTC
Montant initial du lot :
73 781,86 € HT
88 538,23 € TTC
Montant de l'avenant n°1 :
9 548,88 € HT
11 458,65 € TTC
Nouveau montant du lot :
83 330,74 € HT
99 996,88 € TTC
Montant de l'avenant n°2
9 709,40 € HT
11 651,28 € TTC
Nouveau montant du lot
93 040,14 € HT
111 648,16 € TTC
Montant initial du marché :
75 952,00 € HT
91 142,40 € TTC
Montant maximum annuel période 1:
350 000,00 € HT
Montant maximum annuel période 2 :
290 000,00 € HT
Montant maximum annuel période 3:
280 000,00 € HT
Montant maximum annuel période 4 :
280 000,00€ HT
Pas de modification de montant
Montant maximum annuel période 1:
300 000,00 € HT
Montant maximum annuel période 2 :
170 000,00 € HT
Montant maximum annuel période 3:
165 000,00 € HT
Montant maximum annuel période 4 :
165 000,00€ HT
Montant de l'avenant n°1
45 000,00 € HT sur la période 1
Nouveau montant période 1
345 000,00 € HT
1 an à compter de la notification de
l'accord-cadre L'accord-cadre est
reconduit tacitement jusqu'à son
terme. Le nombre de périodes de
reconduction est fixé à 3.
27/01/2022
04/02/2021
Le délai global prévu pour l'exécution de
l'ensemble des prestations est de 9
mois + 1 mois de préparation.
L'exécution du marché débute à
compter de la date fixée par ordre de
service.
08/02/22
durée 10 mois 08/02/22
1 an à compter de la notification de
l'accord-cadre L'accord-cadre est
reconduit tacitement jusqu'à son terme
Le nombre de périodes de reconduction
est fixé à 3
08/02/2022
22 mois 14/02/22
3
08/03/2022 LZ/60/L2
vonesedaud ap sanof #1 Snpui uou
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LH 3 CS'ECL pt
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9LL 3 10902 €
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4
08/03/2022 5
08/03/2022
I. PÔLE TECHNIQUE, PATRIMOINE, AMÉNAGEMENT ET
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
Urbanisme - Economie de Proximité - Projets Urbains – Foncier – Habitat - Logement
2. N°2022-56 - Avenant n°1 au Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) des Vallées du Gier, de l’Ondaine et du Sud de Saint-Etienne Métropole [C. Chaland]
Vu la loi ELAN de 2018 qui introduit le Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) ; Vu le PPA GOSE signé le 27 avril 2020 avec l’État, l’EPORA, la Banque des Territoires et le Pôle Métropolitain ;
Considérant que la Ville de Firminy est concernée par le périmètre du PPA GOSE,
Considérant que le plan guide du PPA GOSE a été élaboré par la Métropole, en lien avec les partenaires du contrat. Les Communes ont été pleinement associées à toutes les phases de la démarche depuis la signature du contrat,
Considérant que le PPA GOSE est une opportunité pour poursuivre et renforcer les projets portés par la Commune,
Considérant que le plan guide a été arrêté fin 2021 et a été soumis aux partenaires lors d’une réunion de pilotage dédiée le 17 janvier 2022. Il sera consolidé et validé en 2022.
Le contrat de PPA porte sur un temps long et devra faire l’objet d’évolutions successives par avenants. Le premier avenant, prévu dans le contrat initial à l’issue de la première phase d’études et de construction du projet, est aujourd’hui prêt à être signé. Il doit permettre de prendre acte des éléments de projets stabilisés à fin 2021, d'intégrer la Ville de Firminy ainsi que les 12 autres Communes et de valider le programme et les financements 2022.
Le PPA, dispositif introduit par la loi ELAN de 2018, permet d’acter des engagements réciproques en faveur de la réalisation d’opérations d’aménagement complexes ou d’une certaine ampleur. Il traduit la volonté partagée des collectivités territoriales, avec l’appui de l’Etat, de porter un projet de territoire et d’en partager le cadre contractuel avec les parties prenantes.
La Métropole porte le Projet Partenarial d’Aménagement Gier, Ondaine, Saint-Etienne Sud (PPA GOSE), signé le 27 avril 2020 avec l’État, l’EPORA, la Banque des Territoires et le Pôle Métropolitain.
Le PPA GOSE a l’ambition d’accélérer la dynamique de requalification des territoires de fond de vallées et poursuit les objectifs suivants :
- Définir une stratégie d’aménagement partagée.
- Promouvoir une vision d’ensemble de la requalification du territoire. - Mettre en synergie les acteurs du territoire.
- Identifier les opérations d’aménagement structurantes qui seront menées dans les 15 prochaines années.
- Etre plus efficace dans la conduite des opérations d’aménagement. - Anticiper les mises sur le marché de fonciers aménagés et de programmes immobiliers
A ces fins, il s’appuie sur les politiques publiques du territoire et projets engagés, et vise à les compléter, les renforcer, les rendre plus efficaces et les mettre en cohérence.
Le PPA GOSE porte sur 13 Communes de la Métropole des vallées du Gier et de l’Ondaine, ainsi que sur la partie Sud de la ville de Saint-Étienne (hors périmètre de l’Opération d'Intérêt National confié à l’EPASE).
La première phase d’élaboration du projet et de construction de la phase opérationnelle a été conduite en 2020 et 2021 et a porté sur les actions suivantes :
- Constitution d’un plan guide à l’échelle du périmètre d’intervention 6
08/03/2022
Le diagnostic réalisé par l’Agence d’Urbanisme Epures en 2020 a été validé lors du COPIL du 6 mai 2021. L’élaboration du plan guide présentant les orientations et déclinant un programme d’actions a été menée au second semestre 2021 et a été confiée à un groupement de bureaux d’études dont le mandataire est « Villes et Paysages ». Il a donné lieu à la réalisation d’un rapport d’étonnement, d’un document d’une mise en exergue des enjeux du territoire et du projet via le Plan Guide et son programme d’actions ont été livrés début 2022.
- Approfondissement de thématiques spécifiques
4 ateliers thématiques étaient prévus dans le contrat initial. 3 ont été traités sur 2021 et début 2022 : friches, voiries bruyantes, nouvelle façon d’habiter. L’atelier sur les outils de requalification du parc privé sera mis en œuvre sur 2022 selon les conditions initiales.
- La poursuite des opérations déjà engagées
Chaque opération a été conduite en fonction de ses logiques opérationnelles et de son calendrier propre, dans le respect des grands objectifs du PPA, et a fait l’objet d’instances et de partenariats spécifiques.
Ces actions ont associé de nombreux partenaires et acteurs institutionnels du territoire : communes, collectivités, services de l'État, aménageurs, agence d'urbanisme.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- Prend acte du contrat initial du Projet Partenarial d'Aménagement Gier/Ondaine/Saint-Etienne Sud, - Prend acte des éléments de projets et d'orientation d'aménagement stabilisés fin 2021, - Approuve l'avenant n°1 au contrat de Projet partenarial d'aménagement Gier/Ondaine/Saint-Étienne Sud et l'adhésion de la Ville de Firminy à ce contrat.
- Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
ADOPTE APRES DELIBERATION A L’UNANIMITE DES VOIX DES MEMBRES PRENANT PART AU VOTE
26 VOIX POUR
7 ABSTENTIONS (Listes Ensemble Pour Firminy et l’Elan Citoyen)
II. INFORMATION
3. Démarche d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal par Monsieur THIZY, Vice-Président de Saint Etienne Métropole
Le Vice-Président de Saint-Etienne Métropole, Monsieur Gilles THIZY, présente l’ensemble de la démarche du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal qui se décline comme telle : - Le PLUi : qu’est-ce que c’est ?
- Le PLUi : la résultante de 2 approches
- L’évolution du cadre réglementaire vers un urbanisme de projet
- Vers un PLUi sobre en foncier
- Le PLUi : un projet « compatible » avec les documents cadre
- Calendrier
- Quels enjeux pour le territoire ?
- Les élus au cœur du dispositif d’élaboration
- Les réunions par secteurs géographiques : modalités d’organisation et calendrier - Les réunions par commune : un calendrier individualisé de rencontres.
A l’issu de cette présentation, s’en est suivi un débat et des échanges entre les membres du Conseil Municipal. 7
08/03/2022
III. VOEUX
4. N°2022-57 – Vœu portant sur le soutien et la solidarité au peuple ukrainien [M. le Maire]
LA VILLE DE FIRMINY MARQUE SON SOUTIEN ET SA SOLIDARITE A L’UKRAINE :
La guerre en Ukraine est plus que jamais au cœur de l’actualité depuis quelques jours et la situation exige de notre part en notre qualité d’Elus de la République un soutien indéfectible au peuple ukrainien face à l’invasion russe. C’est aussi notre devoir de démocratie de lutter contre la dictature.
Alors que l’Ukraine subit l’invasion de la Russie, que les combats s’intensifient, et que plusieurs centaines de milliers d’Ukrainiens ont déjà quitté leur foyer et que les troupes russes encerclent actuellement Kiev.
L'ONU annonce plus de 100 civils tués depuis le début du conflit. Au total, les Nations unies disent avoir enregistré 102 civils tués, dont sept enfants, et 304 blessés, depuis le début de l'invasion.
Les Maires de France apportent leur soutien et solidarité au peuple ukrainien en ce moment même sous le feu d’une violente agression, et condamnent l’invasion russe en Ukraine au mépris du droit international.
Sensibles à cette situation tragique et aux drames humains qu’elle engendre, nous Elus de la majorité comme de l’opposition du Conseil Municipal de la Ville de Firminy nous tenons à exprimer et témoigner notre soutien et notre solidarité envers le peuple ukrainien.
Unité, fermeté et solidarité : l’Europe doit montrer sa force face à la guerre qui s’ouvre sur son continent.
Nous tenons d’abord à saluer le courage des forces militaires et des civils, autour de leur Président Zelensky, qui défendent avec détermination leur pays.
Nous pensons également à ces manifestants russes qui, au péril de leur liberté et parfois de leur vie, soutiennent le peuple ukrainien à Moscou et Saint-Pétersbourg. Nous tenons également à dire aussi toute notre considération pour les journalistes, les reporters de guerre, qui par leur mission nous informent et luttent contre la propagande de Poutine.
En tirant les enseignements du passé qui a démontré que l’escalade militaire n’est pas la solution, il faut néanmoins continuer à équiper la résistance ukrainienne tout en actionnant tous les autres leviers dont nous disposons : la diplomatie, l’économie et bien sûr l’humanitaire.
En France, c’est l’union nationale qui doit prévaloir pour soutenir le Président de la République et le Gouvernement dans son action diplomatique. Nous devons rassembler une coalition internationale la plus large possible.
En responsabilité mais sans lâcheté face aux conséquences, nous devons bloquer sans attendre plus longtemps l’accès de la Russie au système SWIFT, empêchant ainsi toute possibilité d’échanges bancaires avec le reste du monde. Nos ressources, notamment en gaz et céréales, seront atteintes en retour, mais ce sacrifice est bien faible au regard de ce que subissent les Ukrainiens.
L’Europe apportera également tous les moyens nécessaires aux ONG dans leur action d’aide humanitaire aux populations touchées par les bombardements. La Ville de Firminy, comme l’ensemble des Communes Françaises seront à leurs côtés.
La France, terre d’asile, doit prendre toute sa part dans l’accueil des réfugiés, en ouvrant largement ses frontières aux Ukrainiens et en les aidant à traverser le continent. Nous devons être prêts à accueillir ces familles dignement, de façon coordonnée, sur tout le territoire français.
Pour le département de la Loire, nous veillerons avec mes collègues Maires et le Président de Saint-Etienne Métropole et aussi le Président du Département de la Loire les conditions d’accueil qui pourront être proposées pour soutenir l’accueil de réfugiés. 8
08/03/2022
Cette guerre nous rappelle de façon douloureuse les raisons de la création de notre Europe. Elle nous oblige à accélérer la construction d’une Europe de la défense. Dès la paix retrouvée, l’élargissement de notre Union aux démocraties de l’Est devra également être proposé.
La souveraineté des peuples à disposer d’eux-mêmes n’accepte aucune exception. La France, l’Europe et tous ses pays membres, doivent être unis, fermes, solidaires, à la hauteur de l’Histoire, pour préserver la démocratie et rétablir la paix dans les meilleurs délais.
L’Europe et la France doivent être solidaires des Ukrainiens. Il s’agit de faire bloc, sans réserve, et de manifester notre totale réprobation à l’agression du dirigeant russe.
L’Histoire nous prouve, comme dans les années 30, que si nous abandonnons l’Ukraine, c’est notre liberté à venir que nous abandonnons.
Dans ce contexte, les Elus du Conseil Municipal de la Ville, après en avoir délibéré,
• Procède dès aujourd’hui à la mise en lumière de l’Hôtel de Ville aux couleurs bleu et jaune du drapeau de l’Ukraine,
• Procède également à la pose des drapeaux de la France et de l’Europe sur la façade de l’Hôtel de Ville,
• Présente un vœu conjoint avec l’ensemble des Elus du Conseil Municipal de la Ville de Firminy pour dénoncer l’invasion des troupes russes et pour exiger que les réponses politiques, diplomatiques, pacifiques, humanitaires auprès des dirigeants de la France, de l’Europe et de la Communauté internationale soient mises en œuvre pour solliciter l’arrêt de l’invasion, le retrait des troupes russes, un cessez de feux, afin que la Paix soir rétablie au plus vite en Ukraine.
• Soutient l’aide humanitaire en lien et partenariat avec les associations caritatives locales et départementales,
• Propose l’attribution d’une subvention exceptionnelle lors du prochain Conseil Municipal du 5 avril 2022 pour témoigner de notre soutien et solidarité, je forme le vœu que les maires de France prennent la même initiative afin de renforcer l’aide apportée au peuple ukrainien,
• Prévoit un rassemblement pacifique à l’issu du Conseil Municipal ce soir sur le parvis de l’Hôtel de Ville avec une mise en en lumière de la façade de la mairie aux couleurs bleu et jaune du drapeau de l’Ukraine,
• Adresse une copie du vœu des élus de la Ville de Firminy au Président de la République, au Premier Ministre, au Ministre des Affaires étrangères, aux parlementaires : Députés et Sénateurs de la Loire, au Président de la Région Auvergne Rhône-Alpes, au Président du Département de la Loire au Président de Saint-Etienne Métropole pour que les solutions pacifiques se consolident à l’échelle du territoire national, européen et au niveau de la Communauté internationale.
ADOPTE APRES DELIBERATION A L’UNANIMITE
Monsieur le Maire déclare la séance close et remercie les élus de leur présence et pour la tenue des débats et remercie également le public qui a assisté à la séance.
Monsieur le Maire demande à l’assemblée d’assister au rassemblement pacifique sur le parvis de l’Hôtel de Ville avec la mise en lumière aux couleurs du drapeau de l’Ukraine sur la façade de la mairie et le pavoisement des drapeaux de la France et de l’Europe afin de témoigner notre soutien, solidarité au peuple Ukrainien.