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Arrêté - arrete 11 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belleau.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Données personnelles,
_#
EPL
Dillages
de Bellean
- Lixièves
Manoncourt/Scille
- Movey
- Serrièves
ARRETE
DU
MAIRE
N°
11/2025
Vu
la
montée
non
chronométrée
de
la
côte
de
Belleau
jusqu’au
plateau
du
Buzion
organisée
les
samedi
05 juillet
2025
et dimanche
06 juillet
2025
de
8h00
à
19h00
par
l’ASAC
Lorrain
représentée
par
Monsieur
Jean-René
DUBOIS,
Président,
Le
Maire
de
la Commune
de
Belleau,
ARRETE
Article
1°”. Le
chemin
de
l’ancienne
course
de
côte
de
Belleau
jusqu’au
croisement
de
la RD
44
sera
fermée
à toutes
circulations
les
samedi
05 juillet
2025
et dimanche
06 juillet
2025
de
8h00
à
19h00,
excepté
pour
les
véhicules
assurant
les
services
de
secours,
les
forces
de
sécurité,
les
concurrents
et
les
organisateurs.
Article
2.
La
mise
en
place
de
la signalisation
réglementaire
sera
effectuée
par
l’ASAC
Lorrain
qui
sera
responsable
de
la sécurité
des
biens
et des
personnes
pendant
cette
manifestation.
Article
3.
Une
aire
de
stationnement
sera
également
mise
en
place
dans
la
commune
et
autour
du
stade
de
foot
sur le plateau
du
Buzion
pour
la mise
en place
de
zones
d’assistance
et de regroupement,
sous
l’entière
responsabilité
de
l’ASAC
Lorrain.
Article
4.
Toute
infraction
au
présent
arrêté
sera
constatée
par
procès-verbal
et
poursuivie
conformément
à la
loi.
Article
5. La
Gendarmerie
de
Nomeny
est
chargée
de
faire
respecter
le présent
arrêté.
Article
6.
Ampliation
sera
adressée à :
-
Préfecture
de
Meurthe-et-Moselle
- 1 rue
Préfet
Claude
Erignac
- 54038
Nancy
Cedex,
-
Monsieur
Jean
René
DUBOIS
-—
Président
ASAC
Lorrain
—
Boulevard
Louis
Barthou
—
54500
Vandoeuvre-les-Nancy
-
Gendarmerie
Nationale
- 7 rue
de
Lorraine
- 54610
Nomeny.
Information
importante
: En
raison
de
la protection
des
données
personnelles
(RGPD
du
Parlement
Européen
et
du
Conseil
en
Üate
du
27
avril
2016
entré
en
application
en
date
du
25
mai
2018,
ce
courrier
ne
doit faire
l'objet
d'aucune
publication
sur
les
réseaux
sociaux
sous peine
de poursuites.
74
rue
des
Aïilleux
54610
Belleau
- ©
03
83
31
50
96
-
“>
mairie.belleau@wanadoo.fr