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Procès Verbal - ODJ31.01
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Livernon.
Lien du pdf (Procès Verbal - ODJ31.01)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Environnement,
1
ORDRE DU JOUR
DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 13 décembre 2022.
2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Élection d’un nouveau membre du bureau. 3/ADMINISTRATION GÉNÉRALE : COMMISSIONS THÉMATIQUES et CLECT : Nouvelles désignations pour la Commune de FIGEAC.
4/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Budget 2023 - associations auxquelles adhère le GRAND-FIGEAC. 5/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Budget 2023 - cession des parts du GRAND-FIGEAC de la SAS FIGEAC ENR.
6/ BUDGET 2023 : Attributions de compensation prévisionnelles 2023. 7/ FINANCES : Rapport quinquennal sur l’évolution du montant des attributions de compensation (AC).
8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs : création d’un poste de Technicien Territorial au 1er février 2023, sur les fonctions de responsable du service de collecte des déchets ménagers.
URBANISME, PLANIFICATION
9/ URBANISME : Avis sur la création d’une Zone d’Aménagement Différé (ZAD) sur la Commune de MARCILHAC SUR CELE.
10/ PLANIFICATION : Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de CAPDENAC-LE-HAUT et instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU).
ENFANCE, JEUNESSE
11/ PETITE ENFANCE : Approbation du nouveau règlement d’établissement de la crèche de CAPDENAC-GARE.
ENVIRONNEMENT, CLIMAT, AIR, ÉNERGIE
12/ ENVIRONNEMENT : Plan Climat Air Energie Territorial : Bilan à mi-parcours. 13/ ÉNERGIE : Adhésion du Grand-Figeac à la Charte ECOWATT.
CULTURE
14/ PATRIMOINE : Motion sur le maintien des dispositions en matière d’autorisation concernant l’installation de dispositifs photovoltaïques en secteurs patrimoniaux.
MOBILITÉ
15/ MOBILITE : Motion sur la desserte et le désenclavement ferroviaire. 16/ TRANSPORT A LA DEMANDE : Renouvellement du marché pour la période 2023-2026.
ÉCONOMIE
17/ ÉCONOMIE : L’OCCAL : Soutien aux artisans boulangers et pâtissiers.
Conseil Communautaire
Mardi 31 janvier 2023 à 17h30
Salle des Fêtes d’AYNAC
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Ordre du jour 2
AGRICULTURE, FORÊT, ALIMENTATION
18/ PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL (PAT) : Tirage au sort des gagnants des paniers gourmands de l’enquête « Bien dans mon assiette ».
TOURISME
19/ TOURISME : Renouvellement du classement « Commune Touristique » de la ville de FIGEAC.
VOIRIE
20/ VOIRIE : Demande de mobilisation de l’enveloppe de solidarité voirie pour la Commune de CALVIGNAC
DOSSIERS POUR INFORMATION
A/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.