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Procès Verbal - ODJ28.03
Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Livernon.
Lien du pdf (Procès Verbal - ODJ28.03)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Budget,
1
ORDRE DU JOUR
DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 7 mars 2023
2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Nouvelles désignations au sein des commissions thématiques pour les Communes de PRENDEIGNES et GRÉALOU ainsi que pour les représentations au sein des organismes extérieurs
3/ BUDGET 2023 : Adoption des budgets (principal et annexes) 2023. Adoption des Autorisations de programme et Crédits de paiements.
4/ BUDGET 2023 – FISCALITÉ : Fixation des taux d'imposition et du produit de la taxe « GEMAPI » (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) pour 2023. Evolution des tarifs de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) pour 2024.
5/ BUDGET 2023 : Subventions d’équilibre aux budgets annexes 6/ BUDGET 2023 : Dotation de remboursement de l’ex-contingent aide sociale aux Communes concernées.
7/ BUDGET 2023 : Individualisation de l’enveloppe consacrée aux participations aux Syndicats et établissements publics rattachés.
8/ BUDGET 2023 : Présentation du projet du budget de l’Office de Tourisme du Grand-Figeac. 9/ BUDGET 2023 : Maison de Santé Pluriprofessionnelle de CAPDENAC-GARE. Modification du fonds de concours.
10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs – Direction des Services techniques.
11/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Mandat spécial pour le déplacement de la 4ème Vice-présidente en charge de la Culture et du Patrimoine.
CULTURE
12/ LECTURE PUBLIQUE. DEMANDE DE SUBVENTION ETAT – DRAC. Équipement informatique des médiathèques.
ENFANCE-JEUNESSE
13/ PETITE ENFANCE : Dénomination de la crèche de FIGEAC
AMÉNAGEMENT-PLANIFICATION-HABITAT
14/ PLANIFICATION : Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de FAYCELLES et instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU)
15/ PLANIFICATION : Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la Commune de GRÉALOU.
DOSSIERS POUR INFORMATION
A/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
B/ ÉCONOMIE : Parcs d’Activités Aiguille / Herbemols (FIGEAC) : Mise en place d’une signalétique.
Conseil Communautaire
Mardi 28 mars 2023 à 17h30
Salle des Fêtes de SAINT-CHELS
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Ordre du jour