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Document publié le Mercredi 21 mai 2025 par la commune de Chaponost.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 25 68 pour site)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Démocratie,
Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 22/05/2025
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 Mai 2025
L’An deux mille vingt-cinq le 21 Mai à 19 h 30 le conseil municipal de Chaponost, légalement convoqué le 15 MAI deux mille vingt-cinq, s’est réuni en séance publique ordinaire, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Damien COMBET, maire.
Étaient présents : Monsieur Jean-François PERRAUD, Madame Patricia GRANGE, Monsieur Gregory NOWAK, Monsieur Dominique CHARVOLIN, Madame Claire REBOUL, Monsieur Fabrice DUPLAN, Madame Martine MORELLON, Madame Monia BEN SLAMA, Monsieur Marc LEONARD, Monsieur Cédric LAURENT, Madame Mégane HERNANDEZ, Madame Françoise DUMAS, Monsieur Frédéric GIORGIO, Monsieur Alexandre MARTIN, Madame Jocelyne SAINT-GEORGES, Monsieur Laurent JANUEL, Madame Anaïs VIDAL, Monsieur Thomas SAUVAGE, Monsieur Yves ODIN, Monsieur Didier DUPIED, Madame Anne ARNOUX, Madame Camille DUVERNAY, Monsieur Frédéric DAUMARD.
Absents représentés : Monsieur Eric ADAM (a donné procuration à Monsieur Fabrice DUPLAN), Monsieur Jérôme CROZET (a donné procuration à Madame Mégane HERNANDEZ), Madame Sandrine GENIN (a donné procuration à Monsieur Frédéric GIORGIO), Madame Céline VEDRENE (a donné procuration à Madame MORELLON),
Absent non représenté : Monsieur Roland WILPUTTE
Secrétaire de séance : Monsieur Alexandre MARTIN est désigné secrétaire de séance.
Rapport n° 25/68 - PERSONNEL
Rapporteur : Monsieur le maire
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS M57
Publié le : 22 Mai 2025 Le maire, Transmis en Préfecture le : 22 Mai 2025 Damien COMBET Exécutoire le : 22 Mai 2025
Exposé des motifs :
Conformément au Code général des collectivités territoriales, il appartient à l’organe délibérant de la collectivité de fixer, sur proposition de l’autorité territoriale, les effectifs des emplois permanents à temps complet et à temps non complet nécessaires au fonctionnement des services communaux.
Département du Rhône
Mairie de Chaponost Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 22/05/2025
Le tableau des effectifs est présenté selon les postes ouverts par la collectivité et le ou les cadre(s) d’emploi auxquels ces postes peuvent être pourvus. Cette présentation permet plus de souplesse à la collectivité dans le suivi de ses effectifs et permet également d’intégrer les modifications de carrière des différents agents de la commune.
Suite au départ de l’agent responsable du service cadre de vie en octobre 2024, un recrutement a été lancé à l’automne 2024. Face à l’absence de candidat en capacité d’occuper le poste, il est proposé de faire évoluer l’organigramme des services techniques en intégrant les services bâtiments et cadre de vie sous la responsabilité de l’encadrant actuel du service bâtiments.
Cette nouvelle organisation doit permettre d’avoir un encadrement de proximité de l’équipe cadre de vie en charge des tâches de nettoyage, entretien du domaine public, manutention des manifestations et de l’équipe entretien de bâtiments avec un recrutement à lancer.
L’objectif est, à effectifs constants, d’avoir un pilotage des deux équipes et la possibilité de mutualiser ponctuellement les agents des deux services sur des tâches demandant des effectifs renforcés.
Ainsi, il est proposé :
- La suppression d’un poste de responsable cadre de vie, cadres d’emplois des adjoints techniques et agents de maîtrise territoriaux à temps complet ;
- La suppression d’un poste de responsable bâtiments, cadres d’emplois des adjoints techniques et agents de maîtrise territoriaux à temps complet ;
- La création d’un poste de responsable cadre de vie et bâtiments, cadres d’emplois des adjoints techniques et agents de maîtrise territoriaux à temps complet ;
- La création d’un poste d’agent polyvalent d’entretien des bâtiments, cadre d’emplois des adjoints techniques à temps complet.
Cette évolution de l’organigramme a été présentée en CST le 15 avril 2025.
Délibération :
Le conseil municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :
Décide les modifications de postes telles que précisées ci-dessus,
Approuve la mise à jour du tableau des effectifs de la commune en précisant le ou les cadre(s) d’emploi(s) auxquels sont ouverts les postes existant selon les éléments joints en annexe,
Précise que les crédits nécessaires sont inscrits au chapitre 012 du budget M57 de la commune.
VOTANTS 28
ABSTENTIONS 0
CONTRE 0
POUR 28
Pour extrait conforme,
Le maire, Le secrétaire,
Damien COMBET Alexandre MARTIN