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Arrêté - Préfecture - Oise - 20111208 RAA sommaire
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Humanitaire,
Re
1 des
actes
administratifs
n°
12
du
8 décembre
2011
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULATRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
BUREAU
DU
CABINET
ARRETES
DU
3
NOVEMBRE
2011
AUTORISANT
L'INSTALLATION
D'UN
SYSTEME
DE
VIDEOPROTECTION
:
- SARL
Ryk à CREIL
- Oise
Habitat
à CREIL
- Docks
de
l'Oise à BEAUVAIS
- SARL
New
Vell à COMPIEGNE
- SARL
Welcom
à COMPIEGNE
- M.
BATON,
avenue
de l'Europe et rue des Marais secs à NOGENT
SUR
OISE
- SARL
Garage
CARPENTIER
à CHAMBLY
- Service
départementai
d'incendie
et de secours
à TILLE
- SA
SPM
à SENLIS
- Commune
de
SENLIS
- Docks
de l'Oise à RANTIGNY
- Tabac
DE
FONTENOY
à CHANTILLY
- Garage
B-E-L-I
Auto
à ESTREES
SAINT
DENIS
- SNC
Saint
Eloïse à CHAMBLY
- DECATHLON
à MERU
- TD
Laverie
à PONT
SAINTE
MAXENCE
- SARL
Abaque
à BEAUVAIS
- SARL
Lavage
du Pays de
Bray à SAINT
AUBIN
EN
BRAY
- Alimentation
générale
à BORAN
SUR
OISE
- SARL
Kabi's
à VENETTE
- Aldi
Marché
à MONTATAIRE
- SARL
Bouiangerie
Valls
Borge,
28
rue
de
la
République
à
VERBERIE
- LIDLà
BURY
- SARL
Boulangerie Valls Borge,
25 rue Saint-Pierre à VERBERIE
ARRETES
DU
3
NOVEMBRE
2011
PORTANT
RENOUVELIEMENT
D'UN
SYSTÈME
DE
VIDEOGPROTECTION
:
- Banque
populaire RIVES
DE PARIS
à COMPIEGNE
- MALCHER
à CREIL
- MALCHER
à COMPIEGNE
- Banque
populaire RIVES
de PARIS
à SAINT MAXIMIN
- Banque
populaire RIVES
de PARIS
à CREPY EN VALOIS
- Banque
populaire RIVES
de PARIS
à SENLIS
- Banque
populaire RIVES
de PARIS
à NOYON
- Caisse d'Epargne de Picardie à NANTEUIL LE HAUDOUIN ARRETES
DU
3
NOVEMBRE
2011
PORTANT
MODIFICATION
D'UN
SYSTEME
DE
VIDEOPROTECTION
:
- Parc
d'attraction
ASTERIX
à
PLAILLY
- Commune
d'AVILLY
SAINT
LEONARD
- Hôtel
IBIS
à
SENLIS
- Commune
de
GRANDVELLIERS
ARRETES
DU
4
NOVEMBRE
2011
AUTORISANT
L'INSTALLATION
D'UN
SYSTEME
DE
VIDEOPROTECTION
:
- Direction de l'enseigne de la poste de Picardie à MERU - Direction de l'enseigne de la poste de Picardie à FLEURINES - Direction de l'enseigne de la poste de Picardie à BORAN
SUR OISE
- Direction de l'enseigne de Picardie à ERMENONVILLE - Direction de l'enseigne territorial sureté à MORTEFONTAINE - Direction de l'enseigne de ta poste de Picardie à WARLUIS
N°
de
page BRRDUWUWUUNNNNNEEME M
NU me © Ni Um © N 1 QU PO Ni U1 Go mi © NI UT Lo
49 51 53 55 57 59 61 63 65 67 69 72 73 75 77 79 81 83
Recueil
des
actes
administratifs
n°
12
du
8 décembre
2011
-
Direction
de
l'enseigne
de
ta
poste
de
Picardie
à
REMY
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
SAVIGNIES
-
Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
NOGENT
SUR
OISE
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
COMPIEGNE
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
MARGNY
LES
COMPIEGNE
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
SONGEONS
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
SAINT
CREPIN
IBOUVILLERS
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
ANSAUVILLERS
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à JOUY
SOUS
THELLE
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
LASSIGNY
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
LAMORLAYE
-
Direction
de
Fenseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
GRANDFRESNOY
-
Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
PLAILLY
- Direction
de
l'enseigne
de
la
paste
de
Picardie
à
ERCUIS
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
SENLIS
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
NOYERS
SAINT
MARTIN
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
AMBLAINVILLE
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
LANEUVIELE-ROY
- Direction
de
l'enseigne
de
là
poste
de
Picardie
à
ESTREES
SAINT
DENIS
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
FEUQUIERES
- Direction
de
l'enseigne
de
ta
poste
de
Picardie
à AUTRECHES
-
Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
COMPIEGNE
- Direction
de
Fenseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
BRESLES
- Direction
de
l'enseigne
de
la
paste
de
Picardie
à
CUISE
LA
MOTTE
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
CHAUMONT
EN
VEXEN
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
NOYON
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
PONT
SAINTE
MAXENCE
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
LACHAPELLE
AUX
POTS
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
CHAMBLY
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
BETHISY
SAINT
PIERRE
- Directian
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
CREPY
EN
VALOIS
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
GOUVIEUX
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
BRETEUIL
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
CLERMONT
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
CHANTILEY
- Direction
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
BULLES
- Pirection
de
l'enseigne
de
la
poste
de
Picardie
à
SENLIS
- Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Thelie
à ABBECOURT
- Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Thelle
à
LE
MESNIL
EN
THELLE
- Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Thelle
à
BURY
- Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Thelle
à
NEUILLY
EN
THELLE
- Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Fhelle
à
LABOISSIERE
EN
THELLE
- BNP
Paribas
à
PONT
SAINTE
MAXENCE
- BNP
Paribas
à
SENLIS
- BNP
Paribas
à
COMPIEGNE
- Crédit
Agricole
Brie
Picardie
à
CHANTILLY
SERVICE
INTERMINISTERIEL
DE
DEFENSE
ET
DE
PROTECTION
CIVILE
>
ARRETE
DU
29
NOVEMBRE
2011
PORTANT
APPLICATION
DE
LA
DISPOSITION
SPECIFIQUE
ORSEC
-
RISQUES
INFRASTRUCTURES
-
GESTION
DU
TRAFIC
ROUTIER
EN
SITUATION
DEGRADÉE
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
:
LOCALES
BUREAU
DES
AFFAIRES
JURIDIQUES
ET DE
L'URBANISME
>
ARRETE
OÙ
30
NOVEMBRE
2011
PORTANT
APPROBATION
DE
LA
CARTE
COMMUNALE
DE
DARGIES
SERVICE
DE
COORDINATION
DE
L'ACTION
DEPARTEMENTALE
>
ARRETE
DU
29
NOVEMBRE
2011
PORTANT
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
DE
SURENDETTEMENT
DES
PARTICULIERS
85 87 91 93 95 97 99 301103105 107 109111 113145117 119 121123 125 127129 131 133135137139141143145 147149 151153155157 159 161163 165 167169 171173175 177 178 179 Recueil
des
actes
administratifs
n°
12
du 8 décembre
2011
II
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
SECURITE
PUBLIQUE
>
ARRETE
DU 25 NOVEMBRE
2011
DONNANT
DELEGATION
DE SIGNATURE
EN CAS
D'ABSENCE
OÙ
D'EMPECHEMENT
DE
Mme
SKIBA
Nathalie,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
LA
SECURITE
PUBLIQUE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
SERVICE
DE
L'EAU,
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
DE
LA
FORET
>
ARRETE
DU
2
DECEMBRE
2014
RELATIF
À
LA
PROTECTION
DU
BIOTOPE
SUR
LES
COMMUNES
DE
BERNEUIL-SUR-AISNE
et
de
SAINT-CREPIN-AU-B0IS
>
ARRETE
DU
2
DECEMBRE
2011
PORTANT
DEROGATION
AUX
INTERDICTIONS
DE
DESTRUCTION,
D'ALTERATION
OÙ
DE
DEGRADATION
DE
SITES
DE
REPRODUCTION
OU
DE
REPOS
D'ANIMAUX
D'ESPECES
ANIMALES
PROTEGEES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
PROTECTION
DES
POPULATIONS
>
ARRETE
DU
30
NOVEMBRE
2011
PORTANT
ORGANISATION
DES
OPERATIONS
DE
PROPHYLAXIE
COLLECTIVES
OBLIGATOIRES
DANS
LE DEPARTEMENT
DE L'OISE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
>
ARRETE
DU
1%
DECÉMBRE
2011
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
MATIERE
D'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE,
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Eric
LALANNE,
ADMINISTRATEUR
DES
FINANCES
PUBLIQUES
DE
L'OISÉ
RESEAU
FERRE
DE
FRANCE
>
DECISION
OÙ
24
NOVEMBRE
2011
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
PRONONCANT
LA
FERMETURE
DE
LA
SECTION
DE
LIGNE
COMPRISE
ENTRE
ROCHY-CONDE
et
SOISSONS
AVIS
ET
INFORMATIONS
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
SERVICE
DE
L'EAU,
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
DE
LA
FORET
>
NOTE
D'INFORMATION
CONCERNANT
LA
DECISION
DE
LA
COUR
ADMINISTRATIVE
D'APPEL
DE
DOUAI
DU
25
OCTOBRE
2011,
SUR
L'ARRÉTE
DU
24
JUILLET
2008
—
SCI
LA
RESERVE
-
M.
GUILLOU
-
PLAN
D'EAU
LA
BIGUE
à
SENLIS
181 183 189 192 201 202 203