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Déliberation - DECISIONS PUBLIEES LE 05 03 26
Déliberation - Decisions Publiees le 17 MAI 2024
Document publié le Vendredi 3 mars 2023 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions Publiees le 17 MAI 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Consommateurs,
taf.
201
50%
Berger
-Levrauit
(IQ)
Envoyé en préfecture le 16/05/2024
Date de mise en ti Reçu en préfecture le 16/05/2024 our le site ones” 1 ( MAI 2024 Publié le S LOT
ID : 043-214301574-20240503-DEC_V_2024_0071-AU
hub. VILLE DU PUY EN VELAY
Ville le PUY DÉCISION
en VELAY N° DEC_V_2024_0071
Service: Objet :
Animations culturelles CONTRAT DE CESSION À PASSER AVEC L'ASSOCIATION FREAKY FUCKING FUNK
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 3 mars 2023 adoptée en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Maire,
Notamment la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et accords cadres dont le montant est inférieur au seuil d'un million d'euros HT ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget,
CONSIDÉRANT les crédits inscrits au budget,
DÉCIDE
ARTICLE 1 : La Ville du Puy-en-Velay passe avec l'association Freaky Fucking Funk représentée par Monsieur Maxime LIOTIER sis 5 Cité Le Point du Jour — 43000 Taulhac, un contrat de cession pour l'achat du spectacle « Freaky Fucking Funk » dont le montant s'élève à 2 000€ TTC + frais annexes (repas, hébergement, catering d'accueil), pour une représentation qui aura lieu vendredi 21 juin 2024 à 22h15, Place du Breuil au Puy-en-Velay, dans le cadre de la Fête de la Musique.
ARTICLE 2 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 3 : Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de ia prochaine réunion du Conseil Municipal.
ARTICLE 4 : Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le
Décision n°DEC_V_2024 0071 Envoyé en préfecture le 16/05/2024
Reçu en préfecture le 16/05/2024
Publié le S'LO
ID : 043-214301574-20240503-DEC_V_2024_0071-AU
comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait au Puy-en-Velay, le vendredi 3 mai
2024
Signé par : Michel
CHAPUE
Dâte- 4
Qualité : M. le
Maire
Décision n°DEC_V_2024_0071 Ref.
201
503
Berger
Lovrault
[1012)
Date de mise en ligne : Envoyé en préfecture le 16/05/2024
sur le site internet 17 MAI 2024 Reçu en préfecture le 16/05/2024
Publié le S LOF
ID : 043-214301574-20240503-DEC V_2024_0069-AU
hd VILLE DU PUY EN VELAY
Ville le PUY DÉCISION
en VELAY N° DEC_V_2024 0069
Service: Objet:
Animations culturelles CONTRAT DE CESSION À PASSER AVEC L'ASSOCIATION L'ESCALE
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 3 mars 2023 adoptée en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d’un certain nombre de compétences à Monsieur le Maire,
Notamment la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et accords cadres dont le montant est inférieur au seuil d'un million d'euros HT ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget,
CONSIDÉRANT les crédits inscrits au budget,
DÉCIDE
ARTICLE 1: La Ville du Puy-en-Velay passe avec l'association L'Escale sise Lachamp — Route de Pradelles — 43420 Saint-Paul de Tartas, un contrat de cession pour l’achat du spectacle « La Guinguette à Eugène » par la Cie La Malle en CartoOn, dont le montant s'élève à 1 656,35 € TTC (transport inclus) + frais annexes (catering d'accueil et droits d'auteurs), pour deux représentations qui auront lieu mercredi 10 juillet de 18h à 21h Piace Cadelade au Puy-en-Velay, et le mardi 13 août de 18h à 21h Place du Marché Couvert au Puy-en-Velay, dans le cadre des animations estivales 2024.
ARTICLE 2 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 3 : Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.
Décision n°DEC_V_2024_0069 ARTICLE 4 :
Envoyé en préfecture le 16/05/2024
Reçu en préfecture le 16/05/2024
Publié le S L O7
ID : 043-214301574-20240503-DEC V_2024_0069-AU
Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait au Puy-en-Velay, le vendredi 3 mai
2024
Signé par : Michel
CHAPUIS
Déte- 4
Qualité : M. le
Maire
Décision n°DEC_V_2024_0069 of
201501
Herger-Levrault
(1012
Date de mise en ligne Envoyé en préfecture le 16/05/2024
Sur ke site interne: 1 ( MAI 2021 Reçu en préfecture le 16/05/2024 S L n
Publié le
ID : 043-214301574-20240503-DEC_V_2024_0070-AU
_ hub: VILLE DU PUY EN VELAY
Vite le PUY DÉCISION
en V FE L AY N° DEC_V_2024_0070
Animations culturelles CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC LA SARL LA BAGUETTE
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 3 mars 2023 adoptée en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Maire,
Notamment la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et accords cadres dont le montant est inférieur au seuil d’un million d'euros HT ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget,
CONSIDÉRANT les crédits inscrits au budget,
DÉCIDE
ARTICLE 1 : La Ville du Puy-en-Velay passe avec la SARL La Baguette sise 13 rue de Cotte — 75012 Paris, un contrat de cession pour l'achat du spectacle « Augustin Pirate du Nouveau Monde » dont le montant s'élève à 12 812,98 € TTC + frais annexes (repas, hébergement, catering d'accueil et droits d'auteurs), pour huit représentations qui auront lieu les 16, 17, 19 et 20 décembre 2024 (2 séances par jour), en Grande Salle du Théâtre du Puy-en-Velay, dans le cadre des animations de Noël.
ARTICLE 2 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 3 : Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.
ARTICLE 4 : Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le
Décision n°DEC_V_2024 0070 Envoyé en préfecture le 16/05/2024
Reçu en préfecture le 16/05/2024
Publié le S L OT
ID : 043-214301574-20240503-DEC_V_2024_0070-AU
comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait au Puy-en-Velay, le vendredi 3 mai
2024
Signé par : Michel
CHAPUJS
D Élo5/e0 24
Qualité : M. le
Maire
Décision n°’DEC_V_2024 0070