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Procès Verbal - 5 Septembre 2024
Document publié le Jeudi 5 septembre 2024 par la commune de Bouchoir.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5 Septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
BOUCHOIR – 05-09-2024 2024- 19
PROCÉS-VERBAL
du 5 Septembre 2024
Le cinq septembre deux mille vingt-quatre, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de
BOUCHOIR, légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame
CRAPPIER Magali, Maire.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs CRAPPIER Magali, GRAUX Pierre, PILLOT Jean, LECOMTE Marie-
Jeanne, PITAVY Jean-Pierre, VERLIN Christiane, BARBIER Gérard, DOUCHET Chantal la majorité des
membres en exercice.
Était absent : Madame FOURNIER Dolorès
Pouvoirs : Madame ETEVE Isabelle a donné pouvoir à Monsieur Jean PILLOT, Monsieur FLAMENT François a
donné pouvoir à Madame CRAPPIER Magali
La séance est ouverte,
Monsieur Jean PILLOT est nommé secrétaire de séance.
Le Conseil valide à l’unanimité le procès-verbal de la dernière séance.
Rappel de l’ordre du jour :
✓ Délibération création d'emploi à temps non complet et fixant le tableau des effectifs des emplois
permanents
✓ Délibération Convention relative aux prestations d'ingénierie liées à la reconquête des friches
✓ Questions diverses
Réf : 2024/06-01
✓ OBJET : Délibération création d'emploi à temps non complet et fixant le tableau des effectifs
des emplois permanents
Les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de
l’établissement. Il appartient donc à l’assemblée délibérante de la collectivité ou de l’établissement public
De fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.
Compte tenu du souhait de Madame CARDON Vanessa de changer son nombre d’heure par semaine de 13h à
10h pour ainsi augmenter son nombre d’heures dans son autre collectivité il convient de supprimer et créer les
emplois correspondants.
La suppression, à compter du 1 septembre 2024, de l’emploi de Secrétaire générale de mairie à temps non
complet à raison de 13 heures hebdomadaires au service Administratif, et
La création, à compter de la même date, d’un emploi de Secrétaire générale de mairie à temps non complet à
raison de 10 heures hebdomadaires relevant de la catégorie C au service Administratif à compter du 1
septembre 2024.
Nombre de conseillers
• En exercice : 11
• Présents : 08
• Pouvoir : 02
• Absents : 01
Séance du 05-09-2024
à 18 h 00
Convocation du 30-08-2024 BOUCHOIR – 05-09-2024 2024- 20
- De modifier le tableau suivant :
Cadres d’emplois / Grade Grades Nombre d’emplois et durée
hebdomadaire de service
Filière Administrative
Adjoint administratif territorial
Adjoint administratif
territorial de 2ème classe
1 TNC 10 heures
Filière Technique
Adjoint technique territorial
Adjoint technique territorial 1 TNC 20 heures
Pour : 10 Contre : 0 Abstient : 0
Réf : 2024/06-02
OBJET : Délibération Convention relative aux prestations d'ingénierie liées à la reconquête des friches
Autorise Madame le Maire à signer la convention relative aux prestations d’ingénierie liées à la reconquête des
friches et le PETR Cœur des Hauts de France et la Commune de Bouchoir.
Cette prestation d’ingénierie assurera un appui auprès de la commune pour résorber une friche identifiée sur
son territoire et pour laquelle le Maire souhaite réaliser un projet.
Pour : 10 Contre : 0 Abstient : 0
OBJET : Questions diverses
Madame le Maire informe que la commune a obtenu 80 % de subventions pour le projet de création d’un espace
ludique et sportif intergénérationnel. Un parcours santé est envisageable.
Madame le Maire informe que le locataire 10 rue du marteloir a quitté le logement début août. Le logement est
de nouveau loué depuis mi-août.
Elle informe qu’une femme de ménage interviendra temporairement pour le nettoyage de la mairie, de la salle
polyvalente et de l’église.
Madame le Maire demande aux membres du conseil si pour l’arbre de Noël la commune continue les cartes
cadeaux pour les enfants et les ainés et si nous organisons un spectacle et un apéritif à la salle polyvalente un
dimanche en fin de matinée. Les membres du conseil sont tous d’accord.
C’est avec une grande joie que la commune compte quatre naissances depuis le début d’année et une naissance
prévue prochainement. Cinq arbres fruitiers seront plantés le 23 novembre 2024.
Les activités Halloween seront mises en place comme tous les ans.
Fin de séance 19h00.
Le secrétaire de séance Madame le Maire