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Document publié le Vendredi 19 mars 2021 par la commune d'Orchies.
Lien du pdf (Déliberation - del2021 26 subventions 2021 tamponne 1197)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Département du
Nord
Arrondissement
de Douai
2021-26
OBJET
Subventions 2021
Résultat du vote
POUR : 28
CONTRE : 0
ABSTENTION :0
Envoyé en préfecture le 08/04/2081
Reçu en préfecture le 08/04/2021
Affiché le
ID : 0669-215904491-20210331-DEL2021 26-DE
VILLE D'ORCHIES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-et-un, le 27 mars, le Conseil Municipal de la
Ville d'Orchies s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la
présidence de M. Ludovic ROHART, Maire, pour la tenue de la
session ordinaire en suite de la convocation faite le 19 mars 2021,
conformément à la loi.
Présents : Ludovic ROHART, GUY DERACHE, MICHEL PIQUET, CARINE
JOURDAIN, DIDIER BAERT, NELLY THIEFFRY, JEAN-PIERRE GUENOT, ADJOINTS AU MAIRE, Marie-Josée MASSON, FREDERIC SZYMCZAK,
FRANCOISE DUPRE-BARTHELEMY, David ACHIN, GIibA GRIVON,
Rocer VANDEVYVERE, CECIL DEMULIER, Lise FOUCART, ANNE-SOPHIE
DEBERDT, CECILE DUPUIS, SEBASTIEN HENNON, AUDREY MILLET,
Amandine DUQUESNE-PEQUEUX, Marc DUPUIS, EMILIE PLATSANT, JEROME DERVAUX ET PATRICK FREMAUT
Ont donné pouvoir: MARIE-CHRISTINE FILARETO À Michel PIQUET,
Jacques LEMAIRE à Nelly THIEFFRY, NATHALIE GABRYELEWICZ A
Guy DERACHE ET MICHEL DEPREZ À CARINE JOURDAIN
Excusé : MATTHIEU CAUVIN
Considérant que les membres du Conseil municipal intéressés à l'affaire
ne prennent pas part au vote concernant l'association dont ils sont
membres conformément à l'article L 2131-11 CGCT,
Considérant que cette disposition s'applique aux conseillers municipaux
suivants :
- M. Didier BAERT pour le Comité de braderie et le Jardin du cheminot
- M. Cécil DEMULTER pour Retrogaming
- M. Guy DERACHE pour Aytimoun-Yo France
- M. Marc DUPUIS pour le BCO SASP
- Mme Marie-Christine FILARETO pour la SPL de la Pévèle
- Mme Nathalie GABRYELEWICZ pour la GVF
- M. Jean-Pierre GUENOT pour « Solidarité pour Orchies »
- M. Jacques LEMATRE pour l'Equipage
- M. Ludovic ROHART pour le BCO SASP
- M. Frédéric SZYMCZAK pour la SASP du BCO
- Mme Nelly THLEFFRY pour l'Amicale laïque
- M. Roger VANDEVYVERE pour l'UNC-AFN Envoyé en préfecture le 08/04/2021
Reçu en préfecture le 08/04/2021
Affiché le
ID : 059-215904491-20210331-DEL2021_26-DE
Le Conseil Municipal
Après avoir délibéré,
APPROUVE le paiement des subventions 2021 selon l'annexe
ci-jointe
Publiée le {) & AVR] 2027
Certifié exact
Le Maire