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Convocation - Convocation 1er mars 2023
Document publié le Mercredi 1 mars 2023 par la commune de Beaucroissant.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 1er mars 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
Beaucroissant,
le jeudi
23
février
2023
£
Ë
Ë LU
Mesdames
et
Messieurs
Les
Conseillers
municipaux
de
BEAUCROISSANT
Commune
de
BEAUCROISSANT
Madame,
Monsieur,
Cher(e)s
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
au
prochain
Conseil
municipal,
qui
se
tiendra
le :
Mercredi
1°"
mars
2023
à
19
heures
En
salle
du
conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
d'un(e)
secrétaire
de
séance
Approbation
du
Procès-verbal
de
Conseil
municipal
du
18
janvier
2023
ND —
Commissions
municipales
3.
Désignation
de
membres
au
sein
des
commissions
municipales
Finances
4.
Approbation
du
compte
de
gestion
2022
du
budget
principal
5.
Approbation
du
compte
de
gestion
2022
du
budget
annexe
de
la foire
6.
Compte
administratif
2022
du
budget
principal
7.
Compte
administratif
2022
du
budget
annexe
de
la foire
8.
Affectation
des
résultats
2022
du
budget
principal
9.
Affectation
des
résultats
2022
du
budget
annexe
de
la foire
10.
Taux
d'imposition
2023
11.
Budget
primitif
2023
du
budget
principal
12.
Budget
primitif
2023
du
budget
annexe
de
la foire
Foire
13.
Fixation
des
tarifs
de
la foire
de
printemps
2023
—
Stands
Eco-village
Ressources
Humaines
14.
Instauration
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l'Expérience
et
de
l’'Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
15.
Modification
du
tableau
des
effectifs
Autres
affaires
16.
Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
prises
dans
le cadre
de
ses
délégations
17.
Autres
sujets
d’information
Agréez,
Madame,
Monsieur,
Cher(e)s
collègues,
l'assurance
de
mes
meilleurs
sentiments.
Le
Maire,
Antoine
REBOUL