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Déliberation - Liste délibérations CM du 27 janvier 2026
Document publié le Mardi 27 janvier 2026 par la commune de Messanges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations CM du 27 janvier 2026)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Consommateurs, Institutions publiques,
Affiché le 29/01/2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Affaire n° 1 : Actualisation des tarifs communaux- Approuvée
Affaire n° 2 : Demande de subvention au titre de la DETR 2026 : extension du dispositif de vidéoprotection- Approuvée
Affaire n° 3 : Demande de subvention au titre de la DETR 2026 : réhabilitation des bâtiments communaux- Approuvée
Affaire n° 4 : Cession des parcelles AC0332p AC0337p Commune/ SCI Frères DULIN- Approuvée Affaire n°5 : Opération d’aménagement de la route des lacs dans le secteur Pey de l’ancre Convention de participation financière globale- Approuvée
Affaire n°6 : Protocole d’accord partenarial- Participation d’équipements publics exceptionnels- Commune de Messanges/ Communauté de communes MACS/ SCI Frères Dulin- Approuvée Affaire n° 7 : Convention de mise à disposition de fonds de cartes- Commune/ Communauté de communes MACS- Approuvée
Affaire n°8 : Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’un écran numérique en salle de conseil municipal- Approuvée
L’ensemble des informations relatives aux réunions et décisions du Conseil municipal sont à retrouver sur notre site internet messanges40.fr rubrique vie municipale
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DE MESSANGES
Mardi 27 janvier 2026