Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Liste délibérations CM du 24 janvier 2023
Déliberation - Liste délibérations CM du 27 janvier 2026
Procès Verbal - Procès verbal délibération du Conseil Municipal du
Déliberation - Liste délibérations CM du 20 juin 2023
Déliberation - Liste délibérations CM du 11 avril 2023
Déliberation - Liste délibérations CM du 19 septembre 2023
Déliberation - Liste délibérations CM du 21 février 2023
Déliberation - Liste délibérations CM du 17 juillet 2023
Déliberation - Liste délibérations CM du 21 janvier 2025
unknown - Liste délibérations CM du 16 janvier 2024
Déliberation - Liste délibérations CM du 24 janvier 2023
Document publié le Mardi 24 janvier 2023 par la commune de Messanges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations CM du 24 janvier 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, PME, commerce et artisanat, Consommateurs,
Affiché le 26/01/ 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Affaire n°1 : Cession terrain communal à la communauté de communes MACS- Actualisation de surface. Zone d’activité économique- Approuvée
Affaire n°2 : Autorisation de stationner- redevance occupation domaine public- Approuvée Affaire n°3 : Abrogation de la délibération du conseil municipal du portant sur le reversement de la taxe d’aménagement perçue par les communes à la communauté de communes au titre de 2022 et 2023- Approbation des nouvelles modalités de reversement à compter de 2023- Approuvée
Affaire n°4 : Demande subvention voyage scolaire Collège de Soustons- Approuvée Affaire n°5 : Demande DETR 2023 Réhabilitation du presbytère- Approuvée Affaire n°6 : Avis de la commune concernant la modification n°3 du PLUi- Approuvée Affaire n°7 : Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail alimentaire- Année 2023- Approuvée
Affaire n°8 : Convention d’occupation d’un poste de chasse-Parcelle AE 69- Retirée de l’ordre du jour
Affaire n°9 : Convention d’occupation d’un poste de chasse du gibier d’eau Tonne n°40/421- Retirée de l’ordre du jour
Affaire n°10 : Projet de rétrocession des espaces communs « Le Hameau du Coy » - Approuvée Affaire n°11 : Modification du cahier des charges Lotissement SOUMECAS- Approuvée Affaire n°12 : Avenant à la convention de reversement « Portage de repas » - Approuvée Affaire n°13 : Création d’un emploi permanent adjoint technique territorial- Approuvée
L’ensemble des informations relatives aux réunions et décisions du Conseil municipal sont à retrouver sur notre site internet messanges.fr rubrique vie municipale
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DE MESSANGES
Mardi 24 Janvier 2023