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Document publié le Mercredi 7 mai 2025 par la commune d'Omblèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du 07 mai 2025 gigors et lozeron)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Système de retraite,
MAIRIE
DE
GIGORS-ET-LOZERON
Compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
07
mai
2025
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
07
mai
2025
à
20h00,
sous
la
présidence
de
M.
David
GARAYT,
Maire.
Présents
DEFFAISSE
Jean-Michel
-
GARAYT
David
-
MANGOU
Didier
-DEFFAISSE
Yves
MARTIN
Robert
-
PERRET
Marion
-
Séverine
BRUNIAU
-
HUSSY
Damien-
MARTIN
Béatrice
Pouvoir
de
:Marc
STORPER
à
David
GARAVYT
Excusés
:
Secrétaire
de
séance
:Jean-Michel
DEFFAISSE
Avant
l’ouverture
du
conseil,
un
groupe
d’habitantes
de
la
vallée
de
la
Gevanne/Sye
ont
présenté
un
projet
concernant
la
reprise
de
la
brasserie
des
3 becs.
Ouverture
de
Séance
à
21h
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
26/03/2025
Adopté
à l’unanimité
Délibération
n°1:
OBJET
: Retrait
de
la
commune
de
Plan
de
Baix
du
SIVOS
Le
maire
expose
que
le
SIVOS
de
la
Gervanne
sollicite
l'avis
du
conseil
municipal
suite
à la
de-
mande
de
retrait
de
la
commune
de
Plan-de-Baix
du
SIVOS
de
la
Gervanne.
La
procédure
de
retrait
est
définie
par
l’article
L.5211-19
du
code
général
des
collectivités
territo-
riales. Les
étapes
en
sont
les
suivantes
:
>
délibération
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Plan
de
Baiïx
sollicitant
son
retrait
du
SIVOS
de
la
Gervanne
;(annexe
1_
Délibération
2024-8-04
du
8/07/2024)
>
délibération
du
comité
syndical
du
SIVOS
de
la
Gervanne
de
consentement
du
retrait
de
la
commune
;(annexe
2_
Délibération
2025-01
du
21/01/2025).
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil,
- DONNE
un
avis
favorable
au
retrait
de
la
commune
de
Plan-de-Baïix
du
Syndicat
Intercommunal
à Vocation
Scolaire
de
la
Gervanne
- CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
la
notification
de
cet
avis
à Madame
la
Présidente
du
SIVOS.
Approuvé
à l’unanimité
Délibération
n°2:
OBJET
: Participation
financière
— étude
naturaliste
du
Saint
Pancrace
Le
maire
rappelle
aux
conseillers
l’étude
naturaliste
commandée
conjointement
par
les
communes
de
Suze,
Cobonne
et Gigors
et Lozeron
avec
le PNRV
afin
d’avoir
des
données
sur
les
sites
de
St
Pancrace
et du
Savel.
Le
PNRV
est
porteur
du
dossier
de
demande
de
subventions
pour
solliciter
une
aide
du
« fond
vert
».
Le
coût
de
l’étude
est
de
8750€
et est
subventionné
par
l’état
à hauteur
de
80%.
Il est
demandé
aux
communes
concernées
(Gigors
et
Lozeron,
Suze
et Cobonne)
de
se
diviser
10%
du
reste
à charge.
Le
Montant
est
de
875€
soit
291,66€
par
commune.
Les
10%
restant
seront
pris
en
charge
par
le
PNRV
Le
conseil
municipal,
approuve,
à
l’unanimité,
le
versement
de
291,66€
au
PNRV
au
titre
de
la
participation
à l’étude
réalisée
et
autorise
le
maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire. Approuvé
à l’unanimité
Délibération
n°3:
OBJET
:Adhésion
à
la
convention
unique
relative
aux
missions
et
services
facultatifs
du
Centre
de
Gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la
Drôme
Vu
la convention
unique
relative
aux
missions
et
services
facultatifs
du
Centre
de
ges-
tion
de
la Drôme, Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
après
en
avoir
délibéré
;
DÉCIDE
ARTICLE
1:
D’adhérer
à la
convention
unique
relative
aux
services
et
missions
facultatifs
du
CDG
26
ci-annexée.
ARTICLE
2 :
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
ledit
document
cadre,
ses
éventuels
avenants
‘ainsi
que
les
actes
s’y
rapportant
(formulaires
de
demande
d’intervention,
bulletin
d’adhésion,
proposition
d’intervention,
etc...)
Approuvé
à l’unanimité
Questions
diverses
:
-
Travaux église : problème
de plateforme trop petite pour implantation de la grue de chantier. Il est prévu de
faire une plateforme béton.
Discussion
sur la récupération de la vieille charpente.
La réunion prévu mi juin
est reporté
en septembre.
-
Classement
du Saint Pancrace
: aucune
activité humaine
n’est entravée par le classement
du site. Discussion
sur le périmètre élargi du Savel
. Prochaine
étape le 17 juin. Le choix du périmètre incluant le savel sera
présenté aux acteurs locaux.
-
Apéro
communal
le 20 juin à partir de
18h30.
-
Courrier de Mr
Lesaffie
: demande
concemant
le colombarium
est acceptée.
-
Géomètre
les Rollands
-
Sivos part communale
: 1950€
en 2024
1775€
en 2025
-
Discussion
sur le réseau eau pollution et manque
de communication.
-
Le21
mai:
réunion sur le CLSH
(centre de loisir sans hébergement)
à Suze.
Prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
: le
mercredi
04
juin
2025
à 20h00
L'ordre
du jour
et les
questions
étant
épuisés,
la séance
est
levée
à 22h43
Le
secrétaire,
Le
Maire,
|
Jean-MicheLDEFFAISSE
David
SAR
A