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Ordre du Jour - ODJ CM 27032024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Périgueux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27032024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Changement climatique, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 27 mars 2024 à 14 heures 30
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NOTES DE SYNTHESE
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Bloc Finances.
1 - Approbation du compte de gestion 2023
Rapporteure : Anne MARCHAND
2 - Compte administratif 2023
Rapporteure : Anne MARCHAND
3 - Bilan des acquisitions et cessions opérées sur le territoire de la commune par l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine dans le cadre de la convention du 5 juin 2018 Rapporteure : Anne MARCHAND
4 - Affectation des résultats 2023
Rapporteure : Anne MARCHAND
5 - Vote des taux de fiscalité 2024
Rapporteure : Anne MARCHAND
6 - Budget Primitif 2024.
Rapporteure : Anne MARCHAND
Bloc Education Sport Culture.
7 - Attribution de subventions aux coopératives scolaires.
Rapporteure : Marie-Claire BECRET-DALLE
8 - Médiathèque Pierre Fanlac : convention de groupement de commandes avec le Conseil Départemental Dordogne-Périgord
Rapporteur : Rodolphe DELCROS
9 - MAAP : Don pour la restauration du tableau de Jules Aviat "Départ pour la chasse aux Papillons ».
Rapporteur : Rodolphe DELCROS
10 - Convention de partenariat entre la ville de Périgueux et la Semitour pour la commercialisation de billets jumelés entre le Musée d’Art et d’Archéologie du Périgord et le château de Bourdeilles.
Rapporteur : Rodolphe DELCROS
11 - Demande de subvention - Travaux de conservation restauration de la statue d'évêque du buffet d'orgue de l'église Saint-Etienne de la Cité
Rapporteur : Rodolphe DELCROS
Bloc Transition écologique et cadre de vie.
12 - Définition de Zones d'Accélération à Energies Renouvelables
Rapporteure: Hélène REYS Bloc Affaires générales – RH – administration municipale.
13 - Politique de la Ville - Projet de Contrat de Ville 2024-2030
Rapporteure : Martine COURAULT
14 - Charte de gouvernance de l'Espace de Vie Sociale de Clos Chassaing Rapporteur : Emeric LAVITOLA
15 - Espace France Services - Convention de financement avec le Grand Périgueux Rapporteur : Emeric LAVITOLA
16 - Avantages en nature pour les agents du service de restauration collective. Rapporteur: Emeric LAVITOLA
17 - Instauration de la prime de responsabilité.
Rapporteur: Emeric LAVITOLA
18 – Création d’un poste d’ingénieur en chef
Rapporteur: Emeric LAVITOLA
19 - Mise à disposition de Madame la Maire d'un véhicule de service Rapporteur: Emeric LAVITOLA
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