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Déliberation - delib 22026 004841700 0940 28012026
Arrêté - arrete n812024 038921200 0941 12062024
Arrêté - arrete n542023 013545100 0941 08062023
Déliberation - delib 922025 067030400 1607 19122025
Déliberation - delib 592025 073009800 0901 13062025
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Déliberation - delib 912025 002987100 1606 19122025
Déliberation - delib
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bucquoy.
Lien du pdf (Déliberation - delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
COMMUNE
DE
BUCQUOY DEPARTEMENT
DU
PAS
DE
CALAIS
CANTON
DE
BAPAUME DELIBERATION N°4/2026 Objet : Tarification
de
la
vaisselle
cassée
ou
perdue
lors
des
locations Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
le
Envoyé
en
préfecture
le
27/01/2026
Reçu
en
préfecture
le
27/01/2026
Publié
le
ID
: 062-216201814-20260123-D4_2026-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
23
janvier,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
d’'Eugène
DELAMBRE,
en
suite
de
convocation
en
date
du
19 janvier
2026
dont
un
exemplaire
a été
affiché
à la porte
de
la Mairie.
Présents:
Eugène
DELAMBRE,
Bruno
VIENNE,
Luc
ADAMS,
Arnaud
BARBET,
Bernard
FIEF,
Manuella
BERNASINSKI
(arrivée
à
19h11),
Nathalie
BISSETTE,
Annaëlle
VERHAEGHE,
Anne-Marie
BARBIER,
Laurent
MUCHEMBLED.
Absents
excusés:
Magalie
BOUTEMY,
Catherine
ACCART,
Benjamin
DALLE,
Juliette
DUNAIJSKI,
Catherine
GERARD.
Procurations
:
Catherine
ACCART
donne
procuration
à
Bruno
VIENNE
Magalie
BOUTEMY
donne
procuration
à
Nathalie
BISSETTE
Benjamin
DALLE
donne
procuration
à
Eugène
DELAMBRE
Juliette
DUNAISKI
donne
procuration
à Arnaud
BARBET
Catherine
GERARD
donne
procuration
à Anne-Marie
BARBIER
Secrétaire
: Bernard
FIEF
La
séance
ouverte,
Monsieur
DELAMBRE
informe
qu'il
est
nécessaire
de
prendre
une
délibération
afin
d'appliquer
un
tarif
pour
la
vaisselle
cassée
ou
perdue
qui
est
louée
en
même
temps
que
la salle
des
fêtes.
Il donne
lecture
des
tarifs
à
appliquer :
Liste
de
la Vaisselle
Tarif
en
cas
de
casse
ou
de
perte
Verres
à eau
19
cl
2,10
€
Verres
à vin
14,5
cl
1,85
€
Coupes
à champagne
(Provence)
1,80
€
Flûtes
17cl
2,30
€
Verre
Forum
(enfants)
0,76€
Assiettes
creuses
3,10
€ 1/3 Envoyé
en
préfecture
le
27/01/2026
Reçu
en
préfecture
le
27/01/2026
Publié
le
ID
: 062-216201814-20260123-D4_2026-DE
Assiettes
plates
2,28€
Assiettes
dessert
1,60
€
Tasses
à café
1,28
€
Petits
saladiers
1,98
€
Saladiers
2,88
€
Grands
plats
ovales
9,90
€
Sauciers
4,20
€
Beurriers
4,80
€
Torpilleurs
11,98
€
Petits
Plats
Ovales
6,60
€
Plats
ronds
plats
7,80
€
Plats
ronds
creux
10,80
€
Pot
à
eau
3,70
€
Plateaux
5,95
€
Couteaux
0,85
€
Couteaux
à viande
1,38
€
Fourchettes
0,98
€
Cuillères
0,38
€
Petites
cuillères
0,25
€
Corbeilles
à
pain
5,90
€
Service
assaisonnement
4,60
€
Petites
louches
3,80
€
Grandes
louches
6,40
€
Ecumoires
5,20€
Plats
ronds
fleurs
9,80
€
Couverts
salade
5,98
€ 2/3 Envoyé
en
préfecture
le
27/01/2026
Reçu
en
préfecture
le
27/01/2026
Publié
le
ID
: 062-216201814-20260123-D4_2026-DE
Cuillères
à glace
6,80
€
Ouvre
boîtes
1,40
€
Tires
Bouchons
4,80
€
Epluche
légumes
1,60
€
Grande
fourchette
à
3
dents
2,80
€
Grande
fourchette
à
2
dents
6,90
€
Passoire
15,00
€
Cisaille
6,90
€
Couteau
à
pains
4,80
€
Pelle
à tarte
3,60
€
Bac
gastro
+
couvercle
29,00
€
Cocotte
+ couvercle
59,00
€
Grille
7,80
€
Saladier
inox
(grand)
8,80
€
Saladier
inox
(moyen)
5,80
€
Poêle
32,50
€
Grande
casserole
20,40
€
Grosse
marmite
59,00
€
Grosse
casserole
32,80
€
Micro-onde
89,00
€
A
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
l’application
de
ces
tarifs
est
acceptée.
FAIT
ET
DELIBERE
EN
SEANCE,
LES
JOURS
MOIS
ET AN
SUSDITS
ET
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
LES
MEMBRES
PRESENTS.
3/3