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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 06 26
unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 06 26 D80 Finances HO Affectation resultats
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 06 26 D80 Finances HO Affectation resultats)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Extrait
du
registre
des
délibérations
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
lune
AGGLO
Aibertvie,
Alondsz,
Besufort,
Bonvilord,
Ci
à
vo
tre
service
Lo
Bdthie,
La Giettos,
Marthag
Mercur
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
légalement
convoqué
le
19
juin
2025,
s’est
réuni
le
Jeudi
26
juin
2025
à
18h00,
en
séance
publique
à
la
Salle
séminaire
de
la
Halle
Olympique
à Albertville,
sous
la
présidence
de
Franck
LOMBARD,
Président.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
/
Quorum
: 37
Nombre
de
délégués
présents :
46
délégués
présents
dont
2 suppléants
jusqu’à
la délibération
n°18
45
délégués
présents
dont
2 suppléantsà
partir
de
la délibération
n°19
Accusé
de
réception-
Ministère
de
l'Intérieur
Nombre
de
membres
représentés
:
,
L
rs
ce
a
°
(073-200068997-20250626-2026_06_26_D80-DE
17
membres
représentés
jusqu’à
la délibération
n°18
%
nu
K
:
SE.
25
Accusé
certifié
exécutoire
18
membres
représentés
à partir
de
la délibération
n°19
Réception
par
le
préfet :
01/07/2025)
Délégués
titulaires
présents
:
Publication
: 01/07/2025
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
ALBERTVILLE
Michel
BATAILLER
ALBERTVILLE
Hervé
BERNAILLE
ALBERTVILLE
Yves
BRECHE
ALBERTVILLE
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
ALBERTVILLE
Jean-François
BRUGNON
ALBERTVILLE
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
ALBERTVILLE
Josiane
CURT
ALBERTVILLE
Jean-Pierre
JARRE
ALBERTVILLE
Bérénice
LACOMBE
ALBERTVILLE
Pascale
MASOERO
ALBERTVILLE
Philippe
PERRIER
ALBERTVILLE
Jacqueline
ROUX
ALBERTVILLE
Dominique
RUAZ
BATHIE
(LA)
Jean-Pierre
ANDRE
BEAUFORT
SUR
DORON
Christian
FRISON
ROCHE
CESARCHES
Hervé
MURAZ
DULAURIER
CEVINS
Philippe
BRANCHE
COHENNOZ
Christian
EXCOFFON
ESSERTS-BLAY
Raphaël
THEVENON
FRONTENEX
Alain
REGAUDIAT
GIETTAZ
(LA)
Noël
BIBOLLET
GILLY
SUR
ISERE
Pierre
LOUBET
(jusqu’à
la délibération
n°18)
GILLY
SUR
ISERE
Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
ARLYSÈRE
agglomération
-
L'Arpège
-
2 avenue
des
Chasseurs AID
BP
20109-
73
207
Albertville
cedex
Tai
NA
70
1N
40
10
annten
nt
Smnlcmnmn
Es
.mdbenmme
Le GRESY
SUR
ISERE
François
GAUDIN
GRIGNON
Lina
BLANC
GRIGNON
François
RIEU
HAUTELUCE
Bernard
BRAGHINI
MARTHOD
Marie-Paule
BENZONELLI
MERCURY
Yves
DUNAND
MERCURY
Evelyne
MARECHAL
MONTAILLEUR
Jean-Claude
SIBUET
BECQUET
NOTRE
DAME
DES
MILLIERES
André
VAIRETTO
PALLUD
James
DUNAND
SAUTHIER
PLANCHERINE
Jean-Pierre
FAZZARI
QUEIGE
Edouard
MEUNIER
SAINT
NICOLAS
LA
CHAPELLE
Ghislaine
JOLY
UGINE
Michel
CHEVALLIER
UGINE
Franck
LOMBARD
UGINE
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
UGINE
Simon
OUVRIER-BUFFET
UGINE
Françoise
VIGUET
CARRIN
VENTHON
Claude
REVIL
BAUDARD
VERRENS-ARVEY
Christian
RAUCAZ
VILLARD
SUR
DORON
Emmanuel
HUGUET
Délégués
suppléants
présents
:
COMMUNE
D'ORIGINE
Prénoms
NOMS
MONTHION
Jean-Marc
SOULLIE
SAINT
VITAL
Jean-Paul
MERMOZ
Délégués
représentés
:
Lysiane
CHATEL
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
BERNAILLE
Morgan
CHEVASSU
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Davy
COUREAU
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Pascale
MASOERO
Jean-François
DURAND
|ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-Pierre
JARRE
Laurent
GRAZIANO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Dominique
RUAZ
Christelle
SEVESSAND
|ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jacqueline
ROUX
Claudie
TERNOY
LEGER
|ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Philippe
PERRIER
Frédérique
DUC :
ALLONDAZ
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
MURAZ
DULAURIER
Sabrina
BARBERO
LA
BATHIE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-Pierre
ANDRE
Gisèle
MOLLIET
D ORON
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
FRISON
ROCHE
Claude
DURAY
FRONTENEX
Ayant
donné
pouvoir
à Alain
REGAUDIAT
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex Jean-Marc
DESCAMPS
GILLY
SUR
ISERE
[Ayant
donné
pouvoir
à Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
Pierre
LOUBET
Ayant
donné
pouvoir
à André
VAIRETTO
{à partir
de
la
GILLY
SUR
ISERE
Libération
n°19)
Alain
ZOCCOLO
MERCURY
Ayant
donné
pouvoir
à Yves
DUNAND
Philippe
MOLLIER
NOTRE
DAME
DE
BELLECOMBE
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
EXCOFFON
Robin
DEVRIEUX-PONT
P
SAINT PAUL
SUR
Ayant
donné
pouvoir
à
Raphaël
THEVENON
ISERE
Sandrine
BERTHET
TOURNON
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
RAUCAZ
Sophie
BIBAL
UGINE
Ayant
donné
pouvoir
à
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
Le
Conseil
Communautaire
a
choisi
Simon
OUVRIER
BUFFET
comme
Secrétaire
de
séance.
==—————=
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex elilberationn
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Jeudi
26
juin
20
mr,
Fiysère
NE
AGGLO
à
votre
service
M.
le Président
rejoint
la séance.
Objet:
Finances
-
Budget
annexe
de
la
Halle
Olympique
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère
— Affectation
des
résultats
Rapporteur:
Christian
RAUCAZ
Il est
proposé
d’affecter
le
résultat
de
fonctionnement
de
clôture
2024
du
Compte
Administratif
du
Budget
annexe
de
la
Halle
Olympique
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère
de
244
438.55
€
comme
suit
:
Libellés
Eonctionnement
nn
Investissement
_
3
TOTAL
Réalisé
2024
Réalisé
2024
RAR
Total
investis.
Résultat
de
clôture
244
438,55
€
|-
382
550,49
€
|- 239
159,42
€
|-
621
709,91
€
|-
377
271,36
€
-
Section
d’Investissement
: 244
438.55
€ (RI
1068)
Le
Conseil
Communautaire,
après
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
approuve
la répartition
des
résultats
comme
indigàée
ci-dessus.
\ \
Le
secrétaire
de
séance
Simon
OUVRIER-BUFFET
Arlysère
agglomération