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Document publié le Vendredi 27 septembre 2013 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 27 09 2013 ODJ41)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Éducation,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 septembre 2013 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI vingt sept septembre deux mille treize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 20 septembre 2013, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Jacqueline CHAPON à Alain MARTINET, Patricia AUCOUTURIER à Corinne NAJIM, Jean-Michel DUCLOS à Alain LAFFONT, Michel FANGET à Christine PERRET, Roger GIRARD à Yves REVERSEAU, Chantal MERCIER-COURTY à Pascal GENET, Odile SAUGUES à Olivier BIANCHI, Jean-Philippe VALENTIN à Jean-Pierre BRENAS
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Monsieur Jérôme GODARD quitte la séance avant le vote de la question n°2 et donne pouvoir à Monsieur Grégory BERNARD. Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE entre en séance avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET à partir de la question n°4. Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n°4 et donne pouvoir à Madame Fatima CHENNOUF- TERRASSE (fin de validité du pouvoir de Monsieur Michel DUCLOS). Madame Danielle AUROI entre en séance avant le vote de la question n°4. Monsieur Louis VIRGOULAY quitte la séance avant le vote de la question n°4 et donne pouvoir à Madame Christine DULAC- ROUGERIE.
Madame Martine REMBERT-MANTELET quitte la séance avant le vote de la question n°6. Monsieur Pascal GENET quitte la séance avant le vote de la question n°13 (fin de validité du pouvoir de Madame Chantal MERCIER- COURTY).
Madame Danièle GUILLAUME quitte la séance avant le vote de la question n°13 et donne pouvoir à Madame Françoise NOUHEN. ----------------------------------------------------
Rapport N° 41
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES À DES AMICALES LAÏQUES, MOUVEMENTS DE JEUNES ET ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES ET SOCIO-ÉDUCATIVES
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Le crédit inscrit au budget primitif 2013, en vue de l’attribution des subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives s’élève à 20 000 euros.
Suite aux précédents conseils et à des mouvements de crédits, le solde restant est de 14 440 euros. Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’attribuer les subventions suivantes :
ADPEP63 : 2 000 euros
Le Collectif d'Organisations pour les Droits de l'Enfant (CODE 63) qui regroupe une quinzaine d'associations, organise la 10ème édition de la quinzaine des droits de l'enfant, du 18 au 29 novembre 2013.
La quinzaine des droits de l'enfant invite enfants et adultes à s'exprimer et à débattre de l'application des droits de l'enfant dans leur ville et dans le monde. L'objectif étant de développer l’information sur les droits de l'enfant, d'initier des actions de promotion et de diffusion de la Convention Internationale des Droits de l'Enfant, texte fondateur à l’échelle mondiale.
Cet événement citoyen, éducatif et festif proposera pour l'édition 2013 des conférences, des classes citoyennes, des débats, des expositions et des activités théâtrales interactives dans les établissements scolaires.
Pour mener à bien son projet, CODE 63 sollicite la Ville pour une aide financière. Cette aide sera versée à l’association départementale des pupilles de l’enseignement public du Puy-de-Dôme (ADPEP63), membre de ce collectif.
Comité USEP 63 : 2 500 euros
Le Comité USEP 63 est une association adhérente de la fédération du sport scolaire éducatif, secteur de la Ligue de l'Enseignement, qui s'adresse à 2 millions d'élèves et à leur entourage.
Elle est habilitée par le Conseil d'État, en intervenant au sein des écoles primaires, et en proposant des activités sportives diversifiées pour tous les élèves de l'école publique.
L'USEP 63 propose à ses partenaires son savoir-faire en matière de projets éducatifs au cœur de l'école. Le Comité USEP 63 du Puy-de-Dôme compte 7 360 enfants et 379 adultes.
L'association organise également des rencontres sportives scolaires et périscolaires pour les écoles primaires publiques et des temps de pratiques sportives diversifiées accessibles à tous, abordées de façon adaptée aux finalités éducatives et ludiques.
2 De plus, depuis une dizaine d'années, la Ville de Clermont-Ferrand s'associe à cette association pour la mise en place d'un séjour pendant les vacances de la Toussaint pour 25 enfants.
Ce séjour de cinq jours est proposé aux élèves des écoles primaires situées en zone urbaine sensible pour un tarif de 50 euros. La Ville prenait à sa charge le recrutement et la rémunération de l'équipe d'animation (2 200 euros) et l'association quant à elle, finançait le fonctionnement et recevait les recettes (1 250 euros).
Le financement des personnels contractuels détachés auprès d'une association n'étant plus légal, le Comité USEP 63 sollicite une subvention exceptionnelle pour rémunérer les animateurs.
La Maison des Jeux : 2 500 euros
La Maison des Jeux, agréée Jeunesse et Éducation Populaire a été créée en septembre 2000. Elle rassemble aujourd'hui environ 90 adhérents qui partagent le même goût des jeux et compte aussi parmi ses membres plus d'une centaine d'organismes ou collectivités. Elle dispose d'emplois à plein temps et à temps partiel. C'est la coopération des bénévoles et de ces emplois qui permet de réaliser le projet de la Maison des Jeux.
La Maison des Jeux a organisé la "Fête du jeu" pour la onzième fois du 21 mai au 8 juin 2013. Les scolaires et les enfants fréquentant les centres de loisirs ont pu être accueillis à la maison du peuple les 21, 22 et 25 mai 2013.
Le 8 juin a été réservé à la "nuit du jeu". Cette journée gratuite a été adressée à tous pour découvrir le jeu sous toutes ses formes de 14h à 4h du matin.
L'objectif de cette fête est de faire reconnaître le jeu comme :
♦ Créateur de lien social et de communication
♦ Source de plaisir
♦ Expression culturelle favorisant les rencontres intergénérationnelles
L'association sollicite la ville pour une subvention exceptionnelle pour l'organisation globale de cet événement.
Radio Campus : 2 000 euros
L'association Radio Campus a signé avec la Ville de Clermont-Ferrand depuis 2005, une convention d'objectifs triennale. En 2011, une nouvelle convention a été signée pour :
♦ La création d'un lieu commun : le Pôle associatif qui comprend Radio Campus, l'association GENEPI et le Centre Régional d'Éducation à l'environnement Auvergne et le Festival des musiques démesurées ; ♦ La promotion de l'information de proximité ;
♦ Toutes les actions de la Radio impliquant un jeune public.
La subvention versée à l'association est restée stable depuis 2009, alors que certains postes de dépenses de fonctionnement ont augmenté :
♦ Le loyer a augmenté de 2 430 euros sur l'année ;
♦ Un salarié supplémentaire a été embauché ;
♦ L'activité "Radio École" a été développée, avec un accueil de plus en plus d'école de Clermont-Ferrand ; ♦ Des débats supplémentaires ont été programmés, notamment dans les maisons de quartier de la Ville.
3 Pour mener à bien ses projets, et au vu de ces évolutions, l'association Radio Campus sollicite une aide financière.
Foyer des jeunes et d'éducation populaire (FJEP)-Amicale Laïque Lachaux : 5 000 euros
Le Foyer des Jeunes et d’Éducation Populaire (FJEP) – Amicale Laïque Lachaux est une association implantée au sein de l'école Pierre Mendès-France. Elle a pour objectif de développer le sport, les activités culturelles et l'esprit associatif.
Dans le cadre de la réforme relative à l'organisation des rythmes scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires, l'association a pour projet de proposer, aux enfants inscrits au service municipal accueil postscolaire (SMAP), des ateliers ludo-éducatifs.
Ces interventions se feraient de 17 heures à 18 heures, trois jours par semaine (mardi, jeudi et vendredi) autour de trois thèmes : théâtre, danse et arts plastiques.
Dans cette perspective et pour mener à bien son projet, l'association sollicite une subvention exceptionnelle :
• 4 200 euros pour la rémunération des animateurs,
• 800 euros pour l'achat de matériel.
DELIBERATION
Les propositions misse aux voix sont adoptées à l’unanimité et converties en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 16 octobre 2013
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation
L’Adjoint à l’Animation, la Jeunesse
Et la Politique de la Ville
Simon POURRET
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