Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 28 06 2013 ODJ41
Déliberation - 28 09 2012 ODJ9
Déliberation - 28 09 2012 ODJ21
Déliberation - 28 09 2012 ODJ55
Déliberation - 28 09 2012 ODJ56
Déliberation - 24 02 2012 ODJ41
Déliberation - 28 09 2012 ODJ50
Déliberation - 28 09 2012 ODJ39
Déliberation - 27 06 2012 ODJ41
Déliberation - 28 09 2012 ODJ48
Déliberation - 28 09 2012 ODJ41
Document publié le Vendredi 28 septembre 2012 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 28 09 2012 ODJ41)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Jeunesse,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 septembre 2012 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI vingt huit septembre deux mille douze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 21 septembre 2012, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Olivier BIANCHI, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Odile SAUGUES, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Jacqueline CHAPON à Alain MARTINET, Odile VIGNAL à Yves REVERSEAU, Pascal GENET à Isabelle LAVEST, Patricia AUCOUTURIER à Cyril CINEUX, Michel FANGET à Christine PERRET
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Monsieur Bernard DANTAL donne pouvoir à Monsieur Jacques LANOIR et quitte la séance avant le vote de la question n°2. Monsieur Louis VIRGOULAY donne pouvoir à Madame Françoise NOUHEN et quitte la séance avant le vote de la question n°2. Madame Odile SAUGUES quitte la séance avant le vote de la question n°3. Madame Christine DULAC-ROUGERIE donne pouvoir à Madame Manuela FERREIRA DE SOUSA et quitte la séance avant le vote de la question n°3.
Madame Danièle GUILLAUME quitte la séance avant le vote de la question n°5. Monsieur Christophe BERTUCAT donne pouvoir à Monsieur Jérôme GODARD et quitte la séance avant le vote des vœux. Madame Danielle AUROI quitte la séance avant le vote des vœux.
Madame Chantal MERCIER-COURTY quitte la séance avant le vote du vœu relatif aux liaisons ferroviaires. Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET à partir de la question n°7. Mesdames et Messieurs Nicole BARBIN, Cyril CINEUX, Jean-Michel DUCLOS, Jacques LANOIR, Alain LAFFONT, Corinne NAJIM, Bruno SLAMA quittent la séance avant le vote de la question n°7 (fin de validité des pouvoirs de Madame Patricia AUCOUTURIER et Monsieur Bernard DANTAL).
Madame Marie SAVRE quitte la séance avant le vote avant le vote de la question n°26. Monsieur Guy BALLET quitte la séance avant le vote avant le vote de la question n°27. ----------------------------------------------------
Rapport N° 41
EGLISE SAINT-EUTROPE : ETUDE DE MAÎTRISE D'OEUVRE / PLAN DE FINANCEMENT
----------------------------------------------------
Cette église de style néogothique, propriété de la Ville, construite en 1862 est inscrite à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques. L’état général de la toiture justifie un programme de travaux pour assurer l’étanchéité générale du bâtiment (toiture et façade) et la remise en état des enduits intérieurs et la mise aux normes des installations électriques (électricité, alarme incendie, chauffage, etc…). Ce programme nécessite la réalisation d’une étude de maitrise d’œuvre qui a été confiée au cabinet « Selard & Architecture Feasson Gagnol Goulois » et dont le coût s’élève à 113 750 € HT (soit 136 045 TTC).
Cette étude est susceptible de bénéficier d’une aide globale de 30 % du montant HT se répartissant de la façon suivante :
- DRAC Auvergne : 12 % (13 650 €)
- Conseil Régional : 6 % (6 825 €)
- Conseil Général : 12 % (13 650 €)
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’approuver ce plan de financement et d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter les subventions correspondantes.
D E L I B E R A T I O N
La proposition, mise aux voix, est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme
Fait à Clermont-Ferrand, le 16 octobre 2012
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation
L’Adjoint chargé de la Politique Culturelle
Olivier BIANCHI