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Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 03 FEVRIER 2025
unknown - Ordre du jour CM 28.09.2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 22 mars
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM
Ordre du Jour - Ordre du jour 28.09.2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 28.09.2026
Ordre du Jour - Ordre du jour approuve CM 28.09.2026
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 28.09.2026 modifie
Document publié le Lundi 28 septembre 2026 par la commune de Châtel-Guyon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 28.09.2026 modifie)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Banque,
p. 1
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 28 septembre 2026
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEURS DELIBERATIONS
PREAMBULE
Nathalie ABÉLARD 1 COMPTE-RENDU A L’ASSEMBLEE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CGCT DU 15 JUIN 2026 AU 27 SEPTEMBRE 2026
Nathalie ABÉLARD 2 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 15 JUIN 2026 - ANNEXE 1
ADMINISTRATION GENERALE
Nathalie ABÉLARD 3 DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE LOCAL POUR LES ELUS MUNICIPAUX
Nathalie ABÉLARD 4 DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE LA C.L.E.C.T. - RLV
FINANCES
Jean-François MESSEANT 5 DECISION MODIFICATIVE N°2 SUR LE BUDGET « COMMUNE »
Jean-François MESSEANT 6 ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS RLV : RENOVATION DE LA TETE DE FORAGE F1
Jean-François MESSEANT 7 ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS RLV : ACQUISITION D’UN WC PUBLIC AUTOMATISÉ
Jean-François MESSEANT 8 ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS RLV : ACQUISITION D’UN MINIBUS
Jean-François MESSEANT 9 ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS RLV : REMPLACEMENT DE L’ÉCLAIRAGE DES SPOTS EN LED POUR LE THÉÂTRE
Jean-François MESSEANT 10 ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS RLV : TRAVAUX DE VOIRIE
Jean-François MESSEANT 11 ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS RLV : BONUS ÉNERGÉTIQUE
Jean-François MESSEANT 12 ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS RLV : TRAVAUX D’ÉQUIPEMENTS AU CIMETIÈRE COMMUNAL
Jean-François MESSEANT 13 ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS RLV : RÉNOVATION DE BÂTIMENTS
Jean-François MESSEANT 14 ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS RLV : ACQUISITION D’ARMOIRES REFRIGÉRÉES
Jean-François MESSEANT 15 MISE EN PLACE D’UN MANDAT DE PRELEVEMENT SEPA POUR LES LOCATIONS DE SALLES COMMUNALES – ANNEXE 2
Jean-François MESSEANT 16 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA LOCATION ET LA MAINTENANCE DE MATERIEL D'IMPRESSION – ANNEXE 3
Nathalie ABÉLARD 17 CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC FRANCE THERMES – ANNEXE 4
RESSOURCES ET CITOYENNETÉ
Jean-François MESSEANT 18 ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Jocelyne BOUID PANTAINE 19 CRÉATION DU CONSEIL DES SAGES DE CHÂTEL-GUYON
Jocelyne BOUID PANTAINE 20 FIXATION DES TARIFS DES CONCESSIONS ET REDEVANCES FUNERAIRES ET TARIFS DE FOURNITURE DE PORTES DE COLUMBARIUM
CADRE DE VIE
Thierry BOULLEAU 21 INSTITUTION DE LA TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D’HABITATION (TVLH) À COMPTER DU 1er JANVIER 2027
Thierry BOULLEAU 22
APPROBATION D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT A LA FONCIÈRE HABITAT HUMANISME POUR LE FINANCEMENT DE L’OPÉRATION DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DÉNOMMÉE “VILLA ST GEORGES” SITUÉE 3 AVENUE DE RUSSIE – CONTRAT DE PRÊT N°190699 - ANNEXE 5
Thierry BOULLEAU 23 ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE EMPRISE FONCIÈRE DESTINÉE A L'AMÉNAGEMENT DE L'OAP DES PALLES
Thierry MARTIN 24 APPROBATION DU RÈGLEMENT DE BOISEMENTS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL - ANNEXE 6
Thierry MARTIN 25 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MANDAT DE FACTURATION DES BOIS PAR L’OFFICE NATIONAL DES FORETS - ANNEXE 7
JEUNESSE
Thierry VIDAL 26 MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES PRESTATIONS DU POLE VIE DE L’ENFANT - ANNEXE 8
Thierry VIDAL 27 FIXATION DES TARIFS DES ACTIVITES POUR LES JEUNES DE 11 A 15 ANS
CULTURE ET PATRIMOINE
Emanuelle MECKLER 28 FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES ET DU THÉÂTRE - ANNEXES 9A ET 9B