Ordre du Jour - Ordre du Jour 28.09.2026

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Ordre du Jour - Ordre du Jour 28.09.2026 Document publié le Lundi 28 septembre 2026 par la commune d'Eschau. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 28.09.2026)Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Éducation, Page 1 sur 2

ORDRE DU JOUR

Séance ordinaire du CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 28 septembre 2026 à 19h

Salle du Conseil en Mairie

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 29 juin 2026 – M. le Maire

I. APPROBATION ET INFORMATION

1. Décisions du Maire pris au titre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – M. le Maire

II. AFFAIRES FINANCIERES

2. Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) de la commune d’ESCHAU – M. KREYER

3. Demande de subvention par l’Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique Eschau-Wibolsheim – M. KREYER

4. Demande de subvention par le Pétanque Club d’Eschau – M. KREYER

5. Demande de subvention par les Arts Martiaux d’Eschau – M. KREYER

6. Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois –M. SCHREIBER

7. Concours des maisons fleuries – Été 2026 – M. SCHREIBER

8. Demande de versement du fonds de concours par l’Eurométropole de STRASBOURG dans le cadre du fonctionnement de la médiathèque « Jean EGEN » de la commune d’ESCHAU – M. BIRGEL

III. AFFAIRES GÉNÉRALES

9. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal – M. le Maire

10. Résidence pour personnes âgées non dépendantes « Dinah FAUST » : désignation des représentants de la commune au Conseil d’Administration de l’association de gestion – M. le Maire

11. Création d’une permanence de Point d’Accueil et d’Écoute Jeunes – PAEJ) – Mme STEVAUX

12. Approbation de la convention relative à l'accueil des élèves de cycle 3 du périscolaire au restaurant scolaire du collège Sébastien BRANT d'ESCHAU – Mme STEVAUX

13. Constitution de la Commission des Foires et du Marché – Mme GAUBERTPage 2 sur 2

IV. RESSOURCES HUMAINES

14. Délibération instituant le temps partiel et modalités d’exercice (hors temps partiel thérapeutique) – M. le Maire

15. Rapport relatif à l’obligation des travailleurs handicapés dans la commune d’Eschau – Année 2025 – M. le Maire

16. Création de 10 postes d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet à l’école de musique « La Barcarolle » pour l’année scolaire 2026/2027 – M. BIRGEL

17. Création d’un poste au Centre Technique Municipal et modification de plus de 10% de la DHS d’un adjoint technique à temps non complet – Mme STEVAUX

18. Création d’un poste au Centre Technique Municipal (espaces verts) – M. SCHREIBER

V. EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG

19. Renouvellement de la convention de coopération entre l’Eurométropole de Strasbourg et la commune d’Eschau relative aux interventions dans la cadre du dispositif communautaire de viabilité hivernale – M. Jean-Marc DUVERNAY

20. Synthèse des réunions du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 30 avril et du 29 mai 2026 – M. Le Maire

VI. INFORMATIONS DIVERSES