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Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Mison.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 08 04 24)
Thèmes du document : Budget, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
we MAIRIE DE MISON
04 200 MISON
Le 03/04/2024
Convocation
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du conseil municipal qui aura lieu :
Le lundi 08 avril 2024 à 18 heures
Ancienne Ecole de la Silve
Salle des associations
Place Edouard Richier 04200 MISON
Ordre du jour:
Approbation modification n° 2 du PLU
Attribution lot n° 11 pour le MAPA relative à l'accueil de jour de la Silve
Mise en place d'un règlement budgétaire et financier
8
SR
nr
Autorisation de programme et crédit de Paiement (AP/CP) caserne de
Sisteron
5. Approbation du compte financier unique
6. Vote des taux
7. Affectation des résultats
8. Provision pour le financement du CET
9. Vote du budget général M57
10. Vote des budgets annexes
11. Attribution des subventions aux associations
12. Attribution de la participation communale à l'association Canine Sisteronaise
13. Demande de subvention pour la vidéoprotection 14. Demande de subvention pour l'aménagement du bâtiment des services
techniques, l'installation d’une réserve d’eau pour les espaces verts et l’espace
de stockage
15. Participation au fonds de solidarité
Questions diverses
Cordialement,