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Compte-Rendu - 1652939843 Telecharger Compte rendu Conseil Municipal du 12 mai 2022
Document publié le Jeudi 12 mai 2022 par la commune de Saint-Beauzire.
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Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Justice et droit,
SAINT-BEAUZIRE – CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2022
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
Le 12 mai deux mil vingt-deux à vingt heures trente, les membres du Conseil municipal de la commune de SAINT-BEAUZIRE se sont réunis sur convocation en date du 4 mai 2022 adressée par M. Jean-Pierre HEBRARD, Maire.
Présents : Mesdames et Messieurs ALBISETTI Caroline, ARNAUD David, BUCINA Aurélie, BRESSON Séverine, CASAS Corinne, CHABRIER Michel, CLEMENT Virginie, DAUZAT Christian, FAURE Sandrine, GARCIA Christophe, HEBRARD Jean Pierre, LAURENDEAU Patrick, MEDYNSKA Jean-Louis, MONTESSINOS Rémi, PREMEL Quentin, VINCENT David.
Pouvoirs : FARGES Eliane à DAUZAT Christian
POULY Chantale à CHABRIER Michel
Absente : PENAY Florence
Secrétaire de séance : CLEMENT Virginie
Secrétaire administrative : Catherine BRIFFOND
Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à Mme ALBISETTI Caroline nouvelle conseillère municipale en remplacement de Mme Necla YUCEL démissionnaire.
Monsieur le Maire, demande d’approuver le procès-verbal du compte rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2022.
Vote : 1 abstention Mme ALBISETTI Caroline (non élue à cette date)
ORDRE DU JOUR :
1- Renouvellement de la convention avec RLV pour l’enseignement de la musique et de l’E.P.S. dans les écoles (Services Communs)
2- SIEG : convention pour complément d’éclairage public à Puy-Chany 3- SIEG : convention pour la réfection et modernisation de l’éclairage du terrain de football
4- Demande de subvention au Fonds d’Aide au Foot Amateur pour la réfection et modernisation de l’éclairage du terrain de football.
5- Jury d’assises 2023 : tirage au sort
6- Questions diverses
25- Renouvellement de la convention avec RLV pour l’enseignement de la
musique et de l’E.P.S. dans les écoles (Services Communs) :
L’actuelle convention d’une durée de 3 ans prend fin cette année. Il y a donc lieu de la renouveler.
Cette dernière portait sur 468 heures par an pour l’EPS et 216 heures par an d’éducation musicale.
Après consultation des deux écoles les besoins à la prochaine rentrée scolaire 2022- 2023 sont les suivants :
• Ecole publique : EPS : 387 heures
E. Musicale : 168 heures • Ecole ST Joseph : EPS , assuré par un agent municipal
E. Musicale : 99 heures
Les cours d’éducation musicale sont facturés à la commune au tarif de 53,23 €/ heure (12/2021) et les cours d’EPS à 47€ /heure (12/2021).
Le conseil doit valider le renouvellement de l’adhésion aux services communs de RLV à compter du 31/08/2022 pour 3 ans et autoriser le Maire à signer les conventions avec RLV et tous documents s’y rapportant.
VOTE : Pour à l’unanimité des présents.
Monsieur Rémi MONTESSINOS intervient et demande si cette prestation n’est pas payée deux fois à l’école Saint-Joseph.
Monsieur le Maire répond que non car elle n’a pas été intégrée dans les calculs des dépenses relatives à l’école publique servant de base au reversement au profit de l’école Saint-Joseph dans le cadre du contrat d’Education.
La commune, lors de la fusion avec RLV, a pris le relai de la Communauté de Communes Limagne d’Ennezat qui finançait directement ces prestations au profit des écoles implantées sur son territoire.
La commune paye donc directement ces prestations à RLV au profit des deux écoles de la commune.
26- SIEG : convention pour complément d’éclairage public à Puy-Chany :
Suite à une nouvelle construction, il y a lieu de réaliser un complément d’éclairage Rue de la Limagne Noire à Puy-Chany.
Le montant des travaux s’élève à 5 600€ HT dont 2 800€ sont à la charge de la commune.
Cette dépense a été prévue au Budget 2022.
Il y a lieu d’autoriser le Maire à signer la convention avec le SIEG avant la réalisation des travaux.
VOTE : Pour à l’unanimité des présents.
27- SIEG : convention pour la réfection et modernisation de l’éclairage du terrain de football :
Compte tenu de l’usage intensif du terrain d’entrainement par l’USSB et le GFL, le plus souvent en fin de soirée et en nocturne et du coût de l’électricité, la modernisation de l’éclairage s’impose avec un passage en LED.
Le coût des travaux s’élève à 33 000€ HT dont 16 502,88€ à la charge de la commune.
Cette dépense a été prévue au Budget 2022.
Il est nécessaire d’autoriser le Maire à signer la convention avec le SIEG.
VOTE : Pour à l’unanimité des présents. SAINT-BEAUZIRE – CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2022
28- Demande de subvention au Fonds d’Aide au Foot Amateur pour la réfection et modernisation de l’éclairage du terrain de football :
Dans le cadre de cette opération, la commune peut bénéficier d’une subvention du Fonds d’Aide au Foot Amateur pour un montant correspondant à 20% de la part communale (16 502,88€) soit 3 300€.
Le conseil municipal doit autoriser le Maire à demander cette subvention.
VOTE : Pour à l’unanimité des présents.
29- Jury d’assises 2023 : tirage au sort :
Il est procédé au tirage au sort à partir de la liste électorale, sont désignés : - M. EYMARD Christophe
- M. BERTRAND Maxime, André, Georges
- M. JARTE Jonathan, William
- Mme MAZEL Valérie, Jacqueline, Louisette épouse BEAUZAC
- Mme DESSEAUVE Catherine, Maud, Jacqueline épouse CHEVALIER - Mme FIALAIRE Christiane
Questions diverses :
A- Aménagement de la route départementale 427 rue du Pont Neuf : Monsieur le Maire vient d’être avisé que le Conseil Départemental a décidé de retenir l’étude de cet aménagement au programme « études traverses 2022 ».
B- Travaux à l’école publique :
Monsieur Michel CHABRIER fait le point sur les travaux d’isolation et d’échanges des fenêtres du bâtiment de l’école primaire : le chantier est maintenant bien avancé et se terminera en juillet 2022 avec l’isolation de la façade.
C- Travaux dans le logement rue de l’Horloge :
La réfection du logement se poursuit mais il sera nécessaire de refaire une petite partie du plancher.
D- Adduction d’eau au Cerrier :
Les travaux vont commencer le 31 mai 2022 et comprennent aussi l’enfouissement des réseaux secs.
E- Travaux rue des Guelles à Epinet :
Il reste une petite surface d’enrobé à réaliser.
F- Rénovation des éclairages (2ème tranche) :
L’opération prévue débutera en septembre 2022.
G- Travaux relatifs à la fibre :
La durée des travaux d’installation de la fibre sur la commune est de 2 mois, ceux-ci sont de la compétence de la Région.
Monsieur le Maire précise qu’il a fait une correspondance rappelant que les trois hameaux : Epinet, Puy-Chany et Targnat ne devaient pas être oubliés. La réponse est attendue. SAINT-BEAUZIRE – CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2022
Dates à retenir :
• Mercredi 18 mai 2022 à 18h : Commission de contrôle des listes électorales • Jeudi 19 mai 2022 à 15h : expertise à Targnat suite à la chute d’un arbre • Samedi 21 et dimanche 22 mai 2022 : fête patronale
• Mardi 24 mai 2022 à 18h30 : Conseil Municipal
• Mercredi 1er juin 2022 : début de l’enquête publique PLUI de RLV • Mercredi 1er juin 2022 à 18h30 : commission attractivité à RLV
• Mardi 7 juin 2022 à 18h : Conseil d’école
• Mercredi 8 juin 2022 à 14h : commission accessibilité de RLV à Ennezat • Jeudi 9 juin 2022 à 8h30 : Syndicat Mixte ouvert au Biopôle
• Mardi 14 juin 2022 : Conseil Communautaire
• Mardi 14 juin 2022 : banque alimentaire
• Dimanches 12 et 19 juin 2022 : élections législatives.
Fin de séance : 21h30
DÉLIBERATIONS
N°
ORDRE
N°
DELIB
INTITULE
25 22 Renouvellement de la convention avec RLV pour l’enseignement de la musique et de l’E.P.S. dans les écoles (Services Communs)
26 23 - SIEG : convention pour complément d’éclairage public à Puy- Chany
27 24 - SIEG : convention pour la réfection et modernisation de l’éclairage du terrain de football
28 25 - Demande de subvention Demande de subvention au Fonds d’Aide au Foot Amateur pour la réfection et modernisation de l’éclairage du terrain de football
29 26 Jurés d’assises 2023 SAINT-BEAUZIRE – CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2022
LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - Signatures
NOM PRENOM SIGNATURE
ALBISETTI Caroline
ARNAUD David
BRESSON Séverine
BUCINA Aurélie
CASAS Corinne
CHABRIER Michel
CLEMENT Virginie
DAUZAT Christian
FARGES Eliane Procuration à DAUZAT Christian
FAURE Sandrine
GARCIA Christophe
HEBRARD Jean-Pierre
LAURENDEAU Patrick
MEDYNSKA Jean Louis
MONTESSINOS Rémi
PENAY Florence Absente
POULY Chantale Procuration à CHABRIER Michel
PREMEL Quentin
VINCENT David