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Déliberation - 20240312 19 delib ecole maternelle subvention voyage scolaire 2024 tamp 1
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Thèmes du document : Budget, Éducation, Aménagement du territoire,
Pôle
Vivre
Ensemble
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
mardi
12
mars,
à
18h30,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
GUILLESTRE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Christine
PORTEVIN,
Maire.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
municipal
: 5
mars
2024
Nombre
de
conseillers
: en
exercice
19
- présents
15
- votants
19
Présents
: ARMANDIE
Jean-Pierre
-
BELLEVILLE
Patricia
-
BERARD
Maxime
-
CERBINO-
BARBEROUX
Sylvie
- CHARPIOT
François
- COURT
Sylvie
- DEJY
Guillaume
- DU
PONTAVICE
Quentin
—
FEUILLASSIER
Stéphanie
-
FEUTRIER
Lucie
-
GRANDGAUD
Sélim-Thomas
-
HAUBER-IMBERT
JIsabelle
—
LANOE
Loïc
- PICHET
Catherine
- PORTEVIN
Christine
Absents
:
néant
Pouvoirs
de
:
Mme
CHIAPPONI
Marina
à
M.
ARMANDIE
Jean
-Pierre
M,
FIORONI
Stéphane
à
M.
LANOE
Loïc
M.
GARCIN
Aurélien
à
Mme
Lucie
FEUTRIER
M.
MOULIN
Dominique
à
Mme
PORTEVIN
Christine
Secrétaire
de
séance
: M.
BERARD
Maxime
OBJET
: Ecole
maternelle
: Subvention
au
voyage
scolaire
2024
N°20246312-19
Rapporteur
: M.
Loic
LANOE
Annexe
: néant
Synthèse
et
exposé
des
motifs
L'école
maternelle
de
Guillestre
envisage
un
voyage
scolaire
du
jeudi
27
juin
au
vendredi
28
juin
2024
au
refuge
des
Drayères
(vallée
de
la
Clarée)
pour
les
classes
de
moyenne
et
grande
section.
Les
objectifs
pédagogiques
de
ce
voyage
scolaire
sont
:
Appréhender
la vie
en
collectivité
en
vivant
une
nuit
en
refuge
;
Découvrir
la
faune
et
la
flore
et
s'inscrire
dans
un
projet
d'éducation
à
l'environnement
et
à
la
montagne
;
Pratiquer
une
activité
physique
en
pleine
nature.
Les
champs
disciplinaires
couverts
dans
le
cadre
de
ce
projet
sont
: V'EPS,
la
découverte
du
monde,
l'apprentissage
du
«
vivre
ensemble
».
Ce
projet
marquera
l'aboutissement
d'un
projet
scolaire
mené
à
l'année,
consistant
en
des
sorties
hebdomadaires
des
classes
dans
la dynamique
du
projet
«
l'école
de
la
forêt
»
et du
projet
«
l’école
en
pleine
nature
»
(projet
avec
le
Parc
Naturel
Régional
du
Queyras).
Au
regard
du
projet
et
de
son
budget
prévisionnel,
il est
proposé
que
la
mairie
de
Guillestre
soutienne
financièrement
ce
voyage
scolaire
avec
Délibération
n°
20240312-19
Page
1 sur
2 Pôle
Vivre
Ensemble
Envoyé
en
préfecture
le 20/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
20/03/2024
Publié
le
ID
: 005-210500658-20240319-20240312_19_2-DE
-
La
rémunération
supplémentaire
de
2 ATSEM
pour
les
2 jours
du
voyage
évalué
à
près
de
330
euros
;
- __
L'octroi
d'une
subvention
exceptionnelle
de
1 000
€,
versée
à
la
coopérative
scolaire.
En
parallèle,
le
Département
accorde
aux
écoles
du
territoire
une
aide
de
20€
/élève
dans
le cadre
des
voyages
scolaires
avec
nuitée
en
refuge.
Afin
de
garantir
l'équilibre
budgétaire
du
projet,
une
participation
des
familles
à
hauteur
de
20€
/
enfant
est
attendue.
Cette
participation
pourra
être
ajustée,
à
quelques
euros
près,
pour
garantir
cet
équilibre
budgétaire,
tout
en
prenant
en
compte
les
ajustements
liés à
la
réalisation
effective
du
voyage
scolaire.
Monsieur
le
conseiller
municipal
ayant
exposé
les
motifs
conduisant
à
l'examen
de
la
présente CONSIDERANT
la
volonté
de
la
commune
de
Guillestre
de
soutenir
ce
projet
favorisant
le
développement
de
l'autonomie
de
l'enfant,
l'apprentissage
de
la
vie
en
collectivité
et
la
découverte
de
la
nature
;
VU
l'avis
du
bureau
municipal
du
4
mars
2024 ;
LE CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN AVOIR
DELIBERE
A L'UNANIMITE,
"
APPROUVE
le
soutien
financier
exceptionnel
de
la
commune
pour
ce
projet
pédagogique
à
hauteur
d'une
aide
complémentaire
au
budget
annuel
des
écoles
de
1 000
€
et
la
rémunération
des
ATSEM
pour
les
heures
supplémentaires
à
effectuer
;
“"
APPROUVE
le
plan
de
financement
ci-dessous ;
DEPENSES
prévisionnelles
RECETTES
Département
des
880
€
VOYAGE
SCOLAIRE
ECOLE
Hautes-Alpes
—
25%
MATERNELLE
Participation
des
880
€
familles-
25%
h
Comprenant
la
demi-pension,
3576 €
Subvention
le
pique-nique
et
le transport
exceptionnelle
de
la
1 000
€
A/R
de
54
personnes
commune
—
28%
_
(enfants
et
adultes
APEG
/
Coopérative
accompagnants)
scolaires
—
22%
816
€
TOTAL
|
_3576€ |
TOTAL
3
576€
"SOLLICITE
les
subventions
conformément
au
plan
de
financement,
à
savoir
le
Département
des
Hautes
Alpes
à
hauteur
de
25%
soit
880
€ ;
"CHARGE
Madame
le
Maire
de
signer
toutes
les
conventions
et
documents
afférents
au
projet
et à
la
demande
de
subvention ;
"INSCRIT
les
dépenses
et
les
recettes
au
budget
prévisionnel
2024.
Ainsi
fait et
délibéré
les jours,
mois
et an
susdits.
Transmis
à
la
préfecture
le
: 19
mars
2024
Publié
le
: 19
mars
2024
Délibération
n°
20240312-19
Page
2
sur
2