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Déliberation - D2026 02 10 Subvention école Plan d'Ergue voyage scolaire avril 2026
Document publié le Samedi 7 mars 2026 à 00h19 par la commune d'Argentière-la-Bessée.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 02 10 Subvention école Plan d'Ergue voyage scolaire avril 2026)
Thèmes du document : Budget, Éducation, Institutions publiques,
1
Monsieur le Maire informe l’assemblée que l’école du Plan d’Ergue a sollicité la commune afin de bénéficier d’une subvention pour le voyage scolaire prévu du 07 au 10 avril 2026 en centre de montagne à la Seyne les Alpes. Monsieur le Maire donne lecture du projet pédagogique et du budget prévisionnel.
Le coût de ce voyage s’élève à 6 678.30 € comprenant l’hébergement en pension complète, les activités prévues au programme et le transport.
La Directrice de l’école sollicite donc la commune afin d’obtenir une subvention d’un montant de 150 € par participant, sur la base de 23 élèves.
Monsieur le Maire propose que l’aide octroyée soit égale à 150 € par élève participant au voyage. L’effectif prévisionnel des élèves étant de 23, la subvention à octroyer sera au maximum de 150 € x 23 = 3 450 €.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité (14 voix pour) :
1. Approuvent l’exposé de Monsieur Le Maire ;
2. Décident d’accorder une subvention pour financer une partie du voyage scolaire
mentionné ci-dessus à hauteur de 150 € par élève ayant participé au voyage scolaire.
3. Précisent que :
DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANÇON
COMMUNE DE L’ARGENTIÈRE-LA BESSÉE
EXTRAIT
Du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 25 FÉVRIER 2026
Présidence de M. Alain SANCHEZ,
Maire de L’Argentière-La Bessée
15 membres en exercice dont :
2 absents et représentés : Christine LAZARINI
qui donne procuration à Serge THIVOLLE, Alice
PRUD’HOMME qui donne procuration à Éric
RIPPERT
1 absent non représenté : Florent LONGIS
12 présents : Alain SANCHEZ, Dominique
BARNÉOUD, Serge THIVOLLE, Carine
QUILICI, François ROTH, Sandrine REYMOND,
Sandra BONNET, Marie-Noëlle DISDIER,
Maxime RANCON, Éric RIPPERT, Carole
ROBERT, Rémi ROUX
Soit 14 votants
Soit votants
Délibération n° 2026-02-10
Objet de la Délibération :
Subvention communale pour le
voyage scolaire de l’école du
Plan d’Ergue
Date de convocation : Secrétaire de séance : Rémi ROUX 19 FÉVRIER 2026 2
• Un acompte de 2 850 € (150 € * 19) sera à verser dès le caractère exécutoire de
la présente délibération afin que l’école puisse réserver l’hébergement, le solde
sera à verser lors de la deuxième quinzaine d’avril sur production d’un état de
présence des élèves au voyage scolaire.
• En cas d’annulation dudit voyage scolaire, la coopérative scolaire de l’école sera
tenue de rembourser intégralement l’acompte versé.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CONFORME,
L’ARGENTIÈRE-LA BESSÉE, LE 25 FÉVRIER 2026.
Le Maire,
Alain SANCHEZ