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unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 240919 Convocations elus et Ordre du jour
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 240919 Convocations elus et Ordre du jour)
Thèmes du document : Sexe, sexualité et genre, Aménagement du territoire, Mode, textile et habillement,
Grand
Pontarlier
Communauté de communes
Le Président,
Maire de Pontarlier,
Gonseile-régienel Mesdames, Messieurs,
deBourgogne Les Conseillers Communautaires Francha-Corie.
Le 13 SEP. 202
Objet : Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Jeudi 19 septembre 2024 à 20h00
A la Maison de l’Intercommunalité
Salle du Conseil Communautaire n°1 — 22 rue Pierre Déchanet
25300 PONTARLIER
L’ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur l’application « AIRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans l’espace « Accès réservé ».
Une retransmission sonore publique en direct sur YouTube sera proposée.
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures
salutations.
Le Président,
Pat ENRE
Déroulement de la séance :
-_ Excuses et procurations
-__ Désignation d’un secrétaire de séance
- _ Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Communautaire - _ Ordre du jour du Conseil Communautaire
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées - CB
Pôle Assemblées -C. BERION Tél. : 03.81.39.02.84
Communauté de communes du Grand Pontarlier
Maison de l'Intercommunalité
22 rue Pierre Déchanet — BP 49 - 25 301 Pontarlier Cedex
contact@grandpontarlier.fr
www.grandpontarlier.fr Pontarlier
Communauté de communes.
Conseil Communautaire
19 SEPTEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
Finances
Rapporteur : Georges COTE-COLISSON
1. Révision de l'Autorisation de Programmes et Crédits de Paiement Micro-crèches
2. Décision modificative Septembre 2024 - budget principal
Economie
Rapporteur : Bertrand GUINCHARD
3. Parc d’activité des Gravilliers - Tranche Crêt de Dale - Changement d’affectation du
lot n°17
4. Aide à l’immobilier- Modification du Règlement d’attribution
5. Parc d’activité des Gravilliers -Tranche 3 « Gravilliers Sud » - Réattribution du lot
n°5
6. Parc d’activité des Gravilliers -Tranche 3 « Gravilliers Sud » - Réattribution des lots n°9, 10, 11 et 12
7. Parc d’activité des Gravilliers -Tranche 3 « Gravilliers Sud » - Réattribution du lot
n°27
Technique
Rapporteur : Yves LOUVRIER
8. Technique - Achat de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
9. Technique - Nettoyage de linges et de vêtements de travail - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand
Pontarlier
Ordures Ménagères
Rapporteur : Yves LOUVRIER
10. Agorastore - Vente aux enchères d'une benne à ordures ménagères (BOM) Développement Durable - Environnement - Mobilités
Rapporteur : Patrick GENRE
11. RN 57 Aménagement Sud de Pontarlier - 2ème phase Convention relative au financement des études techniques détaillées, acquisitions foncières et travaux préparatoires
12. Convention de partenariat avec le CPIE pour développer une démarche d'éducation à l'environnement sur la thématique de la biodiversité
Tourisme
Rapporteur : Jean-Luc FAIVRE
13. Château de Joux - Tarifs des prestations 2025
14. Château de Joux - Remboursement des frais des membres du comité scientifique
15. Château de Joux - Nouvel article pour la boutique
16. Château de Joux - Journées européennes du patrimoine - Remboursement des frais d’un intervenant
17. Convention pour la mise à disposition du Gounefay avec le DSA Pontarlier pour le trail des sangliers
18. Convention avec le CPIE du Haut-Doubs portant sur l’étude de cas des étudiants éco- interprètes au Gounefay
19. Plan de financement des travaux de rénovation du Bureau d’Information Touristique de Pontarlier
Bureau et Fonctionnement de la Structure
20.
21:
22.
23,
24.
Rapporteur : Patrick GENRE
Instauration de la taxe GEMAPI
Doubs Sud Athlétisme - Trail des Sangliers édition 2024 - Demande de subvention
Mission Locale Haut-Doubs - Convention d'objectifs et de moyens - Subvention 2024
Modification du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes
Rapporteur : Didier CHAUVIN
Pompes Funèbres Intercommunales du Grand Pontarlier - Rapports du mandataire et du délégataire - Année 2023
Compte-rendu des décisions
25:
Rapporteur : Patrick GENRE
Compte-rendu des décisions - Compte-rendu des décisions prises - Application de l'article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.