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unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 230705 Convocation et ordre du jour 1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 230705 Convocation et ordre du jour 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Sexe, sexualité et genre,
Pontarlier
Le Président,
Maire de Pontarlier, 8 . ca:
de-Betirgegne
Franche-Comté
Mesdames, Messieurs,
Les Conseillers Communautaires
Le 29.JUN2023
Objet : Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se
tiendra le :
Mercredi 5 juillet 2023 à 20h00
A la Maison de l’Intercommunalité
Salle du Conseil Communautaire n°1 — 22 rue Pierre Déchanet
25300 PONTARLIER
L'ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur l'application
« AIRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans
l’espace « Accès réservé ».
Une retransmission sonore publique en direct sur YouTube sera proposée.
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures salutations.
Le Présid.
Pa ENRE
Déroulement de la séance :
Excuses et procurations
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Communautaire Ordre du jour du Conseil Communautaire
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées — CB Pôle Assemblées — C. BERION Tél : 03.81.39.92.84
Communauté de communes du Grand Pontarlier
Maison de l’Intercommunalité
22 rue Pierre Déchanet - BP 49 - 25 301 Pontarlier Cedex
contact@grandpontarlier.fr
www.grandpontartier.fr
TT
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Pontsllsl
Conseil Communautaire
5 JUILLET 2023
ORDRE DU JOUR
Economie
Rapporteur: Bertrand GUINCHARD
1. Parc d’activité des Gravilliers - Tranche 3 « Gravilliers Sud » Vente du lot n°21
2. Parc d’activité des Gravilliers -Tranche 3 « Gravilliers Sud » Vente du lot n°28
3. Détermination des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers des zones d’activités
Eau - Assainissement
Rapporteur : Daniel DEFRASNE
4. Convention fixant les conditions de fourniture d’eau potable par la Communauté de Communes du Grand Pontarlier à la commune des Alliés
Ordures Ménagères :
Rapporteur : Raphaël CHARMIER
5. Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés
Urbanisme
Rapporteur : Didier CHAUVIN
6. Contribution financière 2023 au Fonds d'Aide aux Accédants à la propriété en Difficultés
7. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Conclusion d'une convention sur le territoire de la CCGP
Solidarités
Rapporteur : Bénédicte HERARD
8. Contrat de ville - Volet "Prévention de la délinquance" - Programmation prévisionnelle 2023 Bureau et Fonctionnement de la Structure
10.
11.
12.
13.
Rapporteur : Patrick GENRE
Modification de la dénomination de trois commissions thématiques intercommunales
Tableau des effectifs - Création / suppression de postes
Formation sécurité - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes de Grand Pontarlier
Doubs Sud Athlétisme - Trail des Sangliers édition 2023 - Demande de subvention
Convention de mise à disposition d’agents des Directions Voirie / Espaces Publics et Immobilier / Forêt / Energie entre la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et l’Association Collectif Animation
Compte-rendu des décisions
14.
Rapporteur : Patrick GENRE
Compte-rendu des décisions prises - Application de l'article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales