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unknown - BP 2025 PRINCIPAL
Compte-Rendu - BP 2019 Principal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Teyran.
Lien du pdf (Compte-Rendu - BP 2019 Principal)
Thèmes du document : Banque, Budget, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE TEYRAN
Numéro SIRET : 21340309000011
POSTE COMPTABLE : Centre des finances publiques de Les Matelles
M14
. BUDGET PRIMITIF
voté par nature
BUDGET : COMMUNE DE TEYRAN
ANNEE 2019 | COMMUNE DE TEYRAN - 34 - COMMUNE DE TEYRAN | BP 2019
IL - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION | RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DE FONCTIONNEMENT
V CREDITS DE FONCTIONNEMENT Oo VOTES AU TITRE DU PRESENT
9 BUDGET (1) 4 411 587,63 4 342 917,70 E
+ + +
F RESTES À REALISER ( R.A.R) de Ë L'EXERCICE PRECEDENT (3)
Oo R | 002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT si déficit
< REPORTE (2) ) (si excédent)
s 68 669,93
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (4) 4 411 587,63 4 411 587,63
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION | RECETTES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT
V CREDITS D'INVESTISSEMENT lo VOTES AU TITRE DU PRESENT
Tr | BUDGET (1) (y compris le compte 1068) 1 308 594,56 1160 567,94 E
+ + +
= | RESTES A REALISER ( R.A.R) de
Ë L'EXERCICE PRECEDENT (3) 157 636,98
oO R 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA si solde négati u
T | SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE gatin (si solde positif) s (2) 305 463,60
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (4) 1 466 031,54 4 466 031,54
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (4) 5 877 619,17 5 877 619,17
B-1-2-Aî
{1} Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions mo les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice, (2) À servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercles précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (3) Les restes à réaliser de là section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rait comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas doi Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en d
ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certalhes n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
épenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles
(4) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés.
Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d'investissement.
dificatives et le budget supplémentaire,
achées telles qu'elles ressortent de la
nné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT). COMMUNE DE TEYRAN - 34- COMMUNE DE TEYRAN BP 2019|
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap Libellé Pour mémoire | Restes à réaliser | Propositions VOTE (3) TOTAL
budget précédent 2018 (2) nouvelles (RAR + vote)
011 |Charges à caractère général 1 107 943,54 0,00 1119 879,70 1119 879,70 1119 879,70 012 |Charges de personnel et frais assimilés 2 209 245,23 0,00 2 258 464,92 2 258 464,92 2 258 464,92
014 JAtténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
65 {Autres charges de gestion courante 662 714,39 0,00 569 506,00 569 506,00 569 506,00
Total des dépenses de gestion courante 3 879 903,16 0,00 3 947 850,62 3 947 850,62 3 947 850,62
66 {Charges financières 97 941,82 0,00 73 694,28 73 604,28. 73 694,28 67 |Charges exceptionnelles 88 412,60 0,00 30 860,22 30 860,22 30 860,22
68 |Dotations aux amortissements et aux provision 10 000,00 : 0,00 0,00 0,00
022 [Dépenses imprévues ( fonctionnement) 10 000,00 15 000,00 45 000,00 15 000,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 4 036 257,58 0,00 4 067 405,12 4 067 405,12 4 067 405,12
023 |Virement à la section d'investissement (5) 121 532,42 un 100 000,00 100 000,00 100 000,00 042 |Opérations d'ordre de transfert entre sections (! 253 150,17 244 182,51 244 182,51 244 182,51
043 |Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 374 682,59 344 182,51 344 182,51 344 182,51
TOTAL 4 410 940,17 0,00 4 411 587,63 4 ai 587,63 4411 587,63
+
D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (2) 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 4 411 587,63
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap Libellé Pour mémoire |Restes à réaliser | Propositions VOTE (3) TOTAL budget précédent 2018 (2) nouvelles ” {=RAR + vote)
013 |Atténuations de charges 90 000,00 0,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00
70 |Produits des services, du domaine et ventes di 229 210,00 0,00 256 500,00 256 500,00 256 500,00
73 [Impôts et taxes 2 696 976,00 0,00 2 808 126,00 2 808 126,00 2 808 126,00
74 |Dotations, subventions et participations 785 925,00 0,00 759 301,00 759 301,00 758 301,00
75 [Autres produits de gestion courante 335 900,00 0,00 325 300,00 325 300,00 325 300,00
Total des recettes de gestion courante 4138 011,00 0,00 4189 227,00 4 189 227,00 4 189 227,00
76 [Produits financiers 10,00 0,00 10,00 10,00 10,00
77 |Produits exceptionnels 100,00 0,00 3 680,70 3 680,70 3 680,70
Total des recettes réelles de fonctionnement 4138 121,00 0,00 4 192 917,70 4 192 917,70 4192 917,70
042 |Opérations d'ordre de transfert entre sections (! 125 000,00 Le 160 000,00 160 000,00 150 000,00
043 |Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de : 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 125 000,00 | 150 000,00 150 000,00 150 000,00
TOTAL 4 263 121,00 0,00 4 342 917,70 4 342 917,70 4 342 917,70
+
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (2) 68 669,93
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 4 411 587,63
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (6)
194 182,51
{1} Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif au si reprise anticipée des résultats). (3) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. {5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 048, (6) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 - RF 042 ou solde de l'opération RI 021+ RI 040 — DI 040.
B-1-2-A2
Il s'agit, pour Un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement, II sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement, L COMMUNE DE TEYRAN - 34 - COMMUNE DE TEYRAN [ BP 2019]
I - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap Libellé Pour mémoire |Restes à réaliser | Propositions VOTE (3) TOTAL
budget précédent 2018 (2) nouvelles (RAR + vote)
010 | Stocks (5) 0,00 0,00 0,00
0,00
20 [Immobilisations incorporelles (sauf 204) 81 159,00 6 474,01 21 184,00 21 184,00
27 658,01
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
0,00
21 |immobilisations corporelles | 700 306,82 151 162,97 795 388,11 795 388,11 946
551,08
22 |Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00
0,00
23 Fimmobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
0,00
Total des dépenses d'équipement 781 465,82 157 636,98 816 572,11 816 572,11 974 209,09
10 Dotations, fonds divers et réserves 35 000,00 0,00 58 406,45 58 406,45
58 406,45
13 | Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
0,00
16 |Emprunts et dettes assimilées 251 793,34 0,00 268 416,00 268 416,00 268
416,00
18 |Compte de liaison : affectation (7) 0,00 0,00 0,00
0,00
26 |Participations et créances rattachées à des par] 0,00 0,00 0,00
0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
0,00
020 |Dépenses imprévues {investissement ) 45 000,00 FE 45 000,00 15 000,00
15 000,00
Total des dépenses financières 301 793,34 0,00 841 822,45 841 822,45
341 822,45
45. [rotal des opé. pour le compte de tiers (8) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d'investissement 1 083 259,16 157 636,98 1 158 394,56 1158 394,56 1 316 031,54
040 | Opérations d'ordre entre sections (4) 125 000,00 É : 150 000,00 160 000,00 160
000,00
041 | Opérations patrimoniales (4) É 0,00 0,00
0,00
Total des dépenses d'ordre d'investissement 125 000,00 _ . 150 000,00 150 000,00 150 000,00
TOTAL 1 208 259,16 157 636,98 1 308 394,56 1 308 394,56 1 466 031,54
. +
Î D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE (1) | 0,00 |
D TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 4 466 031,54 |
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap Libellé Pour mémoire |Restes à réaliser | Propositions VOTE (3) TOTAL
budget précédent, 2018 (2) nouvelles (=RAR + vote)
010 |Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 | Subventions d'investissement (hors 138) 1 068,00 0,00 17 210,90 17 210,90
17 210,90
16 |Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 200 000,00 200 000,00
200 000,00
20 |Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00
0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 [Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
‘22 [Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00
0,00
23 [immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 1 068,00 0,00 217 210,90 217 210,90 217 210,90
10" Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 133 514,61 0,00 183 500,00 183 500,00
183 500,00
1068 | Excédents de fonctionnement capitalisés (9) 300 000,00 0,00 218 824,43 218 824,43 218 824,43
138 | Budget communautaire et fonds structurels 164 016,86 0,00 196 850,10 196 850,10 196 850,10
18 | Compte de liaison : affectation (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 |Participations et créances rattachées à des part * 0,00 0,00 0,00 0,00
27 |Autres Immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 024 | Produits de cessions 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 597 531,47 0,00 599 174,53 599 174,53 599 174,53
45. | Total des opé. pour le compte de tiers (8) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d'investissement 598 599,47 0,00 816 385,43 816 385,43 816 385,43
021 | Virement de la section de fonctionnement (4) 121 532,42 HT 100 000,00 100 000,00
100 000,00
040 | Opérations d'ordre entre sections (4) 253 150,17 244 182,51 244 182,61 244 182,51
041 | Opérations patrimoniales (4) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 374 682,59 : 344 182,51 344 182,51 344 182,51
TOTAL 973 282,06 0,00 1 160 567,94 1 160 567,94 1 160 567,94 +
| R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2) | 305 463,60 |
I s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des receltes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. 1l sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement.
B-1-2-A3
F- TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT GUMULEES |
Pour information :
4 466 031,54|
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DEGAGE PAR LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (10)
194 182,51