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unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté - Deliberation 2023 034
Document publié le Vendredi 26 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté - Deliberation 2023 034)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
en
meéfenure
le
CU08/2023
er
préteciure
te
Co/02,2023
1D : 029-200087197-20080608-2022084.DE
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
CONSEIL
CO
U
Û
MONTS
D’'ARREE
.,
.,
.
COMMUNAUTE
|
Réunion
ordinaire
du
06
juin
2023
| |
|
Membres
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
|
Date
de
la
|
Date
d'affichage
en
exercice
convocation
31
|
22 +6 pouvoirs
|
25mai2023
|
26 mai 2023
N°
délibération
Objet
2023-034
Décisions
modificatives
— budget
principal
et
budgets
annexes
Le
six
juin
2023
à
18
heures
30
mn,
le
conseil
communautaire,
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
loi
à
la
salle
Asphodèéle
à
Berrien
sous
la
présidence
de
Jean-François
DUMONTEIL,
Président.
Étaient
présents
:
BERRIEN
: Hubert
LE
LANN,
Brigitte
COURBEZ,
Barbara
PERRON
BOLAZEC
: Coralie
JEZEQUEL
BOTMEUR
: Eric
PRIGENT
BRASPARTS
: Jean-Yves
BROUSTAL,
Josiane
GUINVARC'H,
Anne
ROLLAND,
Philippe
ROBERT-DANTEC
BRENNILIS
: Marie-Noëlle
JAFFRE
HUELGOAT
: Marc
QUEMENER,
Jacques
THEPAUT
LA
FEUILLEE
: Jean-François
DUMONTEIE,
Annie
SALMAS
LOPEREC
: Jean-Yves
CRENN,
Maryvonne
LE
GUILLOU
LOQUEFFRET
: Sylvie
ALLAIN
PLOUYE :
Grégory
LE
GUILLOU
SAINT-RIVOAL
: Mickaël
TOULLEC
SCRIGNAC
: Georges
MORVAN,
Jean
LE
GAC,
André
PAUL
Pouvoirs
: Alexis
MANAC'H
à Marie-Noëlle
JAFFRE,
Marie-Brigitte
BRETHES
à Jacques
THEPAUT,
Gérard
TOSSER
à
Marc
QUEMENER,
Typhaine
BODENEZ
à
Annie
SALMAS,
Marcel
SALAÜN
à
Sylvie
ALLAIN,
Arnaud
COZIEN
à
Grégory
LE
GUILLOU
Excusé
: Christophe
DANIEL
Secrétaire
de
séance
: Barbara
PERRON
Rapporteur
: Jean-François
DUMONTEIL
é
Le
président
explique
que
suite
au
vote
des
résultats
définitifs
il
convient
d'adonter
les
décisions
modificatives
sûivantes : Budget
principal
Article
Dépenses
Recettes
FONCTIONNEMENT
22
Dépenses
imprévues
otal
022
Dépenses
imprévues
2
Résultat
de
fonctionnement
reporté
otal
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
Budget
annexe
Voirie
Article
Désignation
Dépenses
Recettes
FONCTIONNEMENT
22
Dépenses
imprévues
142,19
€
otal
022
Dépenses
imprévues
142,19
€
2
Résultat
de
fonctionnement
réporté
142,19
€
otal
002
Résultat
de
foncticnnement
‘2porté
142,19
€
Budget
annexe
Déchets
ménagers
Article
ation
Recettes
FONCTIONNEMENT
2
Dépenses
imprêvues
otal
022
Dépenses
Imprévues
2
Résultat
de
fonctionnement
reporté
199,10
€
total
002
Résultat
Ge
fonctionnement
reporté
199,10
€
INVESTISSEMENT
22
Dépenses
Imprévues
otal
022
Dépenses
imprévues
2
Résultat
de
fonctionnement
reporté
1otal
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
Budget
annexe
Chalets
gite
Article
Dépenses
Recettes
FONCTIONNEMENT
22
Dépenses
imprévues
otal
022
es
Be:
Résultat
de
fonctionnement
reporté
otal
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
Adopté
à
l'unanimité
par
l'assemblée
Pour
extrait
certifié
co
Le
Président,
La
secrétaire,
Certifié
exécutoire
par
le
srésident,
compte
tenu
de
la
réceotion
en
oréfecture
et
la
publication
le O9
juin
2023