unknown - PLU Latoue

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PLU - Autres - PPRI gers miramont latour 20170705

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Arrêté - Latour

unknown - PLU Latoue Document publié le Lundi 25 septembre 2017 par la commune de Latoue. Lien du pdf (unknown - PLU Latoue)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Espaces terrestres et maritimes, 0.25

Légende

Trames réglementaires

[__] A : zone agricole

ET Ap : zone agricole paysagère (ou de protection par rapport aux nuisances)

DM At : zone agricole à vocation touristique

AU : zone d'urbanisation future à vocation résidentielle

ET AUD : zone d'urbanisation future à vocation résidentielle (fermée)

BN AUE : zone d'urbanisation future à vocation d'équipements

M AUX : zone d'urbanisation future à vocation d'activités

DM N : zone naturelle

D Ne : zone naturelle d'équipement (centre d'enfouissement Latoue)

ET Nph : zone naturelle photovoltaïque

LE] UA : zone urbaine dense

UB : zone urbaine peu dense

[7 UE : zone urbaine à vocation d'équipements

E=7 UX : zone urbaine à vocation d'activités

DM UT : zone urbaine à vocation touristique

Espace boisé classé

(au titre des articles L.113-1 et suivants du Code de l'Urbanisme)

Emplacement réservé

(au titre de l'article L.151-41 du Code de l'Urbanisme)

Eléments à protéger au titre des articles L.151-19 et R.151-23

Patrimoine vernaculaire

@-0-e-

Jun, =, ,” Villages remarquables

—e—e Routes paysagères

Jardins

Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol

dans lequel les constructions et installations nécessaires à la mise en

valeur de ces ressources naturelles sont autorisées

au titre de l'article R151-34-2° du Code de l'Urbanisme

{=:] Terrain cultivé à protéger en zone urbaine au titre de l'article

L151-23 du Code de l'Urbanisme

A Bâtiment susceptible de changer de destination

au titre de l'article L.151-11 du code de l'Urbanisme

Risque d'inondation au titre de l'article R111-2 du Code de l'Urbanisme

Secteurs soumis au risque d'inondation

Aléa fort en crue exceptionnelle

—— Emprise maximum

biscanos

ghajaou

les coi iles

#

F

pordeneuve

Département de la Haute-Garonne naouar agp

&

comminGEs Communauté de communes

communauté € communs | Coeur & Coteaux Comminges

PLAN LOCAL D'URBANISME

intercommunal

Terres d'Aurignac

Latoue

#

prices gariscan

Echelle: 1:6651 ème

Vu pour être annexé à la délibération du conseil communautaire du

25 septembre 2017 approuvant le PLUi des Terres d'Aurignac

LÉ CiTADIA

Citadia Conseil

12 Rue Edouard Branly

0 0.25 0.5 0.75 1 km 82000 MONTAUBAN Sources: BD PARCELLAIRE® 2014: Institut National de l'Information Géographique et forestière© mise à jour MAJIC 2016 RE ET ET |

Tel : 05.63.92.11.41

Fax : 05.63.93.25.47 Réalisation: Citadia Conseil© le 11.03.2019

Mail : sud-ouest@citadia.com