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unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat - 2023 12 07 liste delib
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat - 2023 12 07 liste delib)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Démocratie,
Pour affichage et publication le 12
DECEMBRE 2023
N° Objet Résultat des votes
2023D84 Validation du PV du conseil communautaire du 8 novembre 2023
2023D84 Annexe PV du 8 novembre 20233
2023D85 Ressources Humaines/ Réorganisation des services petite enfance – Crèche, France Services, Sport et Administration générale - suppressions-créations de postes
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
2023D86
ReRenouvellement de la Convention Territoriale Globale avec la CAF du Lot
Renouvellement de la Convention Territoriale Globale avec la CAF du Lot
2023D86 Annexe Projet de convention CTG
2023D87 Services Petite enfance- Enfance : nouvelle organisation territoriale et étude sur l’offre de services de proximité
Pour : 25
Contre : 0
Abstention : 1- M. Thierry CASSAN
2023D88 Maison de Santé Pluriprofessionnelle : salle de remise en forme d’activités physiques adaptées - séance d’essai
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
2023D89 Office de tourisme : convention d’objectifs et de moyens 2024
2023D89 Annexe Projet de convention avec l'association Office de tourisme du Causse de Labastide- Murat
2023D90 Décision modificative Budget Annexe Zone d’activités
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
2023D91 Ouverture des crédits avant le vote du budget
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
Secrétaire de séance : Madame Véronique CASSAGRANDE
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 7 DECEMBRE 2023 à 20h à LAUZES
PRESENTS : Mme Sophie SARFATI, M. Jean-Louis POUJADE, M. Jean-Pierre SABRAZAT, M. Thierry MERICAN, M. Thierry CASSAN, M. Stéphane DAGNEAUX, M.
Michel BONHOMME, M. Claude SAINT-MARTIN, M. Jérôme DARRAS, M. Alain CROUZET, Mme Véronique CASAGRANDE, M. Marc ISSALY, M. Alain MARTY, M.
Patrice CHABROUX, M. Lionel VACOSSIN, M. Daniel VANSINGHEL, M. Michel LAVERDET, M. Simon CHERER, M. Lionel CARRIERES, M. Christophe BENAC, M.
Michel THEBAUD, M. Christian PONS
LISTE DES DELIBERATIONS
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
REPRESENTES : M. Jean-Pierre CHIAPPINI (par pouvoir à M. Jean-Pierre SABRAZAT), M. René COURDES (par pouvoir à Mme Sophie SARFATI), Mme Françoise
LAPERGUE (par pouvoir à Mme Véronique CASAGRANDE) Mme Thérèse VERMANDE (par pouvoir à M. Jean-Louis POUJADE)
ODJ = Ordre du Jour, D= Délibération, PV = Procès Verbal, Annexe = Annexe