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Procès Verbal - g6ta9 Proces Verbal du 21 mai 2024
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune d'Omps.
Lien du pdf (Procès Verbal - g6ta9 Proces Verbal du 21 mai 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Institutions publiques,
OMPS
- 2024
- 62
Commune
d'OMPS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
MAI
2024
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le 21
mai,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la commune
de
OMPS,
se
sont
réunis
à 20h30
dans
la salle
de
la mairie,
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le Maire
le
14
mai
2024
conformément
à l’article
L2121.10
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
ETAIENT
PRESENTS
: Jean-Luc
LOISON,
Jean-Claude
MOREL,
Nicolas
GUILLON,
André
LACAZE,
Samuel
SARRAILLE,
Nathalie
LAVERGNE,
Cédric
CARNUS,
Franck
GIRARD REPRESENTEES
: Aline
BERTI
représentée
par
Franck
GIRARD).
Monsieur
le Maire
Jean-Luc
LOISON
salue
tout
d'abord
le public présent
ainsi
que
les
personnes
qui
suivent
la séance.
Il rappelle
que pour
la sérénité
des
débats,
il est demandé
aux
élus
de
lever
la main
lorsqu'ils
souhaitent poser
une
question
et que par
ailleurs,
le
public
n'est pas
autorisé
à intervenir.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L
2121-15
du
CGCT,
il est procédé
à la nomination
du
secrétaire.
Monsieur
Nicolas
GUILLON
est désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance
par
le
Conseil
Municipal
et accepte
cette fonction.
Le
secrétaire
de
séance
appelle
les présents.
POINT
N°1
-
VALIDATION
DU
DEVIS
MONREYSSE
POUR
L'ACHAT
D’UNE
POMPE
A
EAU
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le devis
de
l'entreprise
"MONREYSSE"
pour
l'achat
d'une pompe
à eau.
Il y a lieu
de
se prononcer
sur
ce
devis
d'un
montant
de
392.00
euros
AT.
Après
échanges
et discussions,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
- Valide
le devis
de
l'entreprise
"MONREYSSE"
d'un
montant
de
392.00
euros
HT pour
l'achat
d'une
pompe
à eau
- Mandate
Monsieur
le Maire
pour
signer
tout document
relatif à cette
affaire.
POINT
N°2
-
VALIDATION
DU
DEVIS
GERVAIS
POUR
L'ACHAT
D'UN
TELEPHONE
PORTABLE
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le devis
de
l'entreprise
"GERVAIS"
pour
l'achat
d'un
téléphone
portable
Il y a lieu
de
se prononcer
sur
ce
devis
d'un
montant
de
379.94
euros
HT.
Après
échanges
et discussions,
le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
: - Valide
le
devis
de
l'entreprise
"GERVAIS"
d'un
montant
de
379.94
euros
HT
pour
l'achat
d'un
téléphone
portable
- Mandate
Monsieur
le
Maire
pour
signer
tout
document
relatif
à
cette
affaire.
POINT
N°3
—
VALIDATION
DE
DEVIS
TOITURE
DE
L'EGLISE
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'afin
d'entretenir
le
patrimoine
communal,
la
commune
de
d'Omps
a
engagé
ces
dernières
années
la
réhabilitation
des
bâtiments
communaux.
Il
explique
que
l'église
d'Omps
est
un
bâtiment
qui
se
dégrade
rapidement.
En
effet,
il
est
constaté
diverses
fuites
dues
au
mauvais
état
de
la
toiture
et
le
clocher
qui
subit
de
fortes
dégradations.
Il
convient
de
restaurer
la
toiture
et
le
clocher
de
celle-ci.
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
devis
de
l’entreprise
Angelvy
concernant
la
restauration
de
la
toiture
de
l'église
et
du
clocher
pour
un
montant
de
28
993.89
€ HT
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
devis
de
l’entreprise
CBA
concernant
la
restauration
de
la
toiture
de
l'église
et
du
clocher
pour
un
montant
de
29
305.30
€ HT
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
devis
de
l’entreprise
Aurillac
toiture
concernant
la
restauration
de
la
toiture
de
l'église
et
du
clocher
pour
un
montant
de
59
149.09
€
AT
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
8 pour
et
une
abstention
:
- Valide
le
projet
de
restaurer
la
toiture
et
le
clocher
de
l’église
d'Omps
- Accepte
le
devis
de
l'entreprise
CBA
d'un
montant
de
29
305.30
€ HT
- Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à
ce
projet.
POINT
N°4
- DELIBERATION
REFUS
DE
PANNEAUX
PHOTOVOLTAÏQUES
SUR
LE
LAC
DE
SAINT
ETIENNE
CANTALES
Monsieur
le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
les
zones
identifiées
comme
zones
d'accélération
pour
le
développement
des
énergies
renouvelables
présenté
par
le
Maire
de
la
commune
de
Saint
Etienne
Cantalès,
les
zones
concernées
pour
cette
commune
sont
les
suivantes
:
- Photovoltaïque
en
toiture
: sur
toutes
les
constructions
existantes
et
à
venir,
sur
les
zones
U
et
À
de
la
commune
du
PLUI
entre
deux
Lacs
à
l'exception
de
l'église
et
de
la
maison
attenante,
section
B
parcelles
cadastrées
n°27
et
28.
- Ombrières
photovoltaïques
: sur
le
parking
de
la
piscine
municipale,
section
B
parcelles
cadastrées
n°593,
n°594
et
n°595
et
sur
le
parking
rue
du
Belvédère,
section
B
parcelle
cadastrée
n°610.
- Photovoltaïque
au
sol
: section
B,
parcelles
cadastrées
n°60
et
n°674.
Monsieur
le
Maire
propose
de
s'opposer
à
tout
projet
éolien
sur
l'ensemble
de
la
commune
et
à tout
projet
de
photovoltaïque
flottant
sur
le
lac
de
Saint
Etienne
Cantalès. OMPS
- 2024
- 63
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
:
- S'oppose
à tout projet
éolien
sur
l'ensemble
de
la commune
- S'oppose
à tout projet
de photovoltaïque flottant
sur
le
lac
de
Saint
Etienne
Cantalès
POINT
N°5
- DECISION
MODIFICATIVE
Le
Maire
expose
au
Le
Conseil
Municipal
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-après
du
budget
de
l'exercice
2024,
ayant
été
insuffisants,
il est nécessaire
de
voter
les
crédits
supplémentaires
et/ou
de procéder
aux
réajustements
des
comptes
et d'approuver
les
décisions
modificatives
suivantes
:
Fonctionnement
Recettes
Dépenses
014
Reverst
redevance
pollut®
origine
domest
0,00€
350,00
€
701249 65188
()
Autres
0,00
€
-350,00
€
TOTAL
FONCTIONNEMENT
0,00
€
0,00
€
Investissement
Recettes
Dépenses
0,00
€
0,00€
TOTAL
INVESTISSEMENT
0,00
€
0,00
€
TOTAL
0,00
€
0,00
€
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
>
Composition
du
bureau
de
vote pour
les
élections
européennes
du
09 juin
2024
:
Monsieur
le Maire
indique
au
Conseil
Municipal
qu'il faut
créer
un planning
de permanence
pour
le
bureau
de
vote
qui
se
tiendra
à la salle polyvalente
de
08h00
à 18h00
lors
des
élections
européennes,
désigner
deux
Assesseurs,
quatre
scrutateurs
et un(e)
secrétaire.
>
Finalisation
route
Labrousse
— les 4 chemins
Monsieur
le Maire
informe
le
Conseil
Municipal
concernant
la suite
des
travaux
de
la route
pour
un
montant
de
54
578.19
€ HT.
Monsieur
le Maire
Jean-Luc
LOISON
ainsi
que
Monsieur
Jean-Claude
MOREL
vont prendre
contact
avec
la Sous-Préfète.
>
Juré
d’assise
Monsieur
le Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
le tirage
au
sort
des jurés
d'assisses
=x7
<-
2025
se
déroulera
à Saint Paul
des
Landes
le lundi
27
mai
2024
à 9h00,
Monsieur
Jean-
__>
\
Claude
MOREL
s'y
rendra.
-
D
Monsieur
le Maire
clôture
le
Conseil
Municipal
à 22h10.