Déliberation - Deliberation n°2023 59

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Déliberation - Deliberation n°2023 59 Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Boujan-sur-Libron. Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°2023 59)Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Mode, textile et habillement,

Envoyé en préfecture le 29/11/2023

Reçu en préfecture le 29/11/2023

2023-59 Publié le S L Gr

EXTRAIT DU REGISTRE ID : 034-213400377-20231123-D202359-BF

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON

SEANCE DU 23 NOVEMBRE 2023

L'an deux mille vingt-trois, le vingt-trois novembre, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi à la Salle du Conseil Municipal sous la Présidence de Monsieur ABELLA Gérard, Maire.

Présents : ABELLA Gérard, LONG Jean-Emmanuel, FARO-TAURINES Bernadette,

ARGELIES René, JOFFRE Edith, JACQUET Jean-François, ALBERT Sylvie, PLARD Geneviève, ENJALBY Christiane, ENJERLIC Philippe, JAMME-SERRES Arnaud, BONHUIL- SABOT Frédéric, GIL Sandrine, LACROIX Olivier, DUIVON Stéphane, LEGRAND Mélanie, MORLA Alexandre, VIEREN Dominique, SIMAEYS Julia.

Absents procurations : LORIZ-GOMEZ Sylviane (FARO-TAURINES Bernadette), CASSAN Pierrette (PLARD Geneviève), FERREIRA Sylvie (LONG Jean-Emmanuel).

Absent : DUMOULIN Alexandre.

Madame Geneviève PLARD est désignée secrétaire de séance.

DOSSIER N° 1

OBJET : FINANCES — BUDGET PRINCIPAL — DECISION MODIFICATIVE N° 2

Afin de poursuivre l'exécution des opérations municipales, Monsieur le Maire propose d'ajuster et compléter les écritures budgétaires de l'exercice 2023 décrites dans le tableau ci-joint et qui s'équilibre de la façon suivante :

-_ Section de fonctionnement : + 294 664.39 €

- Section d'investissement: + 592 159.59 €

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir valider la Décision Modificative n° 2 de l'exercice budgétaire 2025.

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l'unanimité,

APPROUVE la Décision Modificative n°2 de l'exercice budgétaire 2025.

Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.

Pour expédition conforme

Le Maire

Gérard ABELLA

Certifié exécutoire compte tenu

de la transmission en

Préfecture le 24/11/2023

Fait à BOUJAN SUR EIBRON

Le 24/11/2023!

BOUJAN

i LIBRON

60611

60612

60623

60632

60636

61551

61558

6161

6188

6231

6281

6283

63512

65811

65312

65888

657362

023

6817

6811

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

Eau et assainissement

Energie - Electricité

Alimentation

Fournitures petits équipements

Habillement et vétements de travail

Matériel roulant

biens mobiliers

Multirisques (Primes d'assurance)

frais divers

nces et insertions

Concours divers (cotisations...)

Frais de nettoyage des locaux

axes foncières

Droits d'utilisation - inform

Frais de mission et de déplacement

courante - Autres

ue en nuage

Charges diverses de

tions - C.C.AS.

VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT

Dotations aux dépréciations des actifs circulants

Dotations amortissements immobilisations

Envoyé en préfecture le 29/11/2023

Reçu en préfecture le PURE 6 L 9

Publié le

ID : 034-213400377-20231123-D202359-BF

-5 000,00 €

-130 000,00 €

-2 000,00

6 000,00 €

-1 000,00 €

3 500,00 €

3 500,00 €

-500,00 €

-2 000,00 €

2 500,00 €

550,00 €

3 500,00 €

2135,77

-445,20 €

-500,00 €

2 500,00 €

8 000,00 €

389 235,32 €

587,70 €

14 100,80 €At

£| BOUJAN 5] LIBRON

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

Envoyé en préfecture le 29/11/2023

Reçu en préfecture le 29/11/2023

Publié le S'LOT

ID : 034-213400377-20231123-D202359-BF

70 70311 Conces. dans les cimetières (produit net) 3 800,00

€

70 70323 Redevance d'occupation dom. Public Comm.

222,50 €

70 7062 Redevances et droits services culturels

39,70 €

70 7067 Redevances et droits serv. Périscolaires

5 000,00 €

70 706888 Autres prestations de service

9 000,00 €

70 7083 Locations diverses {autres qu'immeubles)

1 000,00 €

TAL [PRODUITS DES SERVICES __1146220€

73 73211 Attribution de compensation

28 525,96 €

73 73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité

45 000,00 €

73 73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation o

52 661,30 €

74 742 Dotation élu local

333,00 €

78 74718 autres

2 500,00 €

74 74751 GFP de rattachement

12 955,36 €

74 74784 CCAS et caisse des écoles

2 500,00 €

74 747888 Autres organismes - Autres

88 000,00 €

74 748388 Autres

0,12 €

75 756 Libéralités reçues 7 000,00

€

75 75888 Autres

2 000,00 €

76 761 Produits de participations 8,61€

77 773 Mandats annulés (ex-anterieurs) ou déchu

717,84 €

042 722 Immobilisations corporelles

45 000,00 €