Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 20
Déliberation - Deliberations du Conseil municipal du 20 avril 202
Conseil Municipal - Avis complementaire du Conseil municipal du Lundi
Déliberation - Deliberations du Conseil municipal du 20 avril 202
Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du vendredi 20 mars 2026
Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du 3 avril 2023
Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du lundi 31 mars 2025
Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du lundi 30 mars 2026
Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du lundi 2 fevrier 2026
Déliberation - Deliberations du Conseil municipal du 20 mars 2026
Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du 20 avril 2026
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Marvejols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du 20 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Logement,
Marvejols, le 7 avril 2026
AVIS
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
LUNDI 20 AVRIL 2026 à 17H30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Hôtel de Ville de Marvejols
L'ordre du iour est le suivant
% DÉLIBÉRATIONS
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2026 : approbation
: désignation des représentants pour la
1) Procès-verbal du Conseil municipal du 30 mars
2) Commission Communale des ImpÔts Directs
Commune de Marvejols
3) Commission de contrôle des listes électorales : désignation des membres
FINANCES
4) Reversement d'une partie des recettes des amendes de police : choix des projets
5) Compte financier unique 2025 : approbation
6) Bilan de la p61itique roncière 2025 : présentation
7) Budget C6'rn"mune : affectation du résultat
8) Fiscalité directe locale : fixation des taux pour l'année 2026
9) Budget Commune 2026 : subvention au CCAS
10) Budget primitif 2026 : propositions et vote
11) Budget primitif 2026 : autorisation de procéder à des virements de crédits
RESSOURCES HUMAINES
attribution de l'enveloppe financière 12) Droit à la formation des élus municipaux :
correspondante
13) Service de remplacement du CDG de la FPT de la Lozère : conventions d'adhésion aux
différents dispositifs
URBANISME / IMMOBILIER
14) Crédit-bail d'Autoclean : cession du contrat au profit de I'EIRL Pombo Brian
Le Maire
MOND
9, avenue Savorgnan de Brazza - 48100 MARVEJOLS - Tél. 04 66 32 00 45 Télécopie 04 66 32 33 50 Internet : www.ville-marve1ols.fr