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Convocation - Convocation CM 16.12.2022
Document publié le Vendredi 16 décembre 2022 par la commune de Tour.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 16.12.2022)
Thèmes du document : Énergies, Banque, Économie et finances,
LA TOUR SUR TINEE
06420
À
Mesdames et Messieurs les Membres
du Conseil Municipal.
La Tour, le vendredi 9 décembre 2022
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira le :
Vendredi 16 décembre 2022à 19h30à la mairie annexe de Roussillon
Ordre du jour :
1) Candidature au titre de la capitale européenne de la culture 2028 — adoption de la chatte d’adhésion
2) Présentation du rapport d’activité et de développement durable de la Métropole Nice Côte d'Azur
3) Acquisitions amiables Fonds Barnier - Inconstructibilité parcelles
4 Adhésion au contrat groupe du CDG 06 pour l'assurance statutaire
5) Convention avec la SAFER de concours technique visant à la maîtrise et la valorisation de biens sans maître /
6) Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Provence- __ Mpes-Côte d'Azur sur la gestion de la politique de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Nice Côte d'Azur pour les exercices 2015 et suivants, et la réponse apportée par la Métropole
7) Déclaration du linéaire de la voirie communale pour la DGF 2024
8) Mise en place d’astreintes financières en cas d’infractions au droit de Putbanisme
9) Retour réunion CPTS
10) Patticipation séjouts scolaires
11) Opération liée au pastoralisme
12) Aménagement de la bibliothèque
13) Devis Cercle Rouge
14) Réflexion sur la taxation des logements vacants et la surtaxation des résidences secondaires
15) Nomenclature M57 : fongibilité des crédits =
16) Convention Métropole Nice Côte d’Azur / Côte d’ Azur Habitat pour l’assistance à maitrise d’ouvrage pour le projet de Zone d’Activité de la Condamine
17) Candidatures gestion de l’épicetie : choix du repreneur
18) Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie de croire, Madame, Monsieut, à l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Thierry ROUX