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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 202
Déliberation - Liste DES Deliberations Seance du 13 OCTOBRE 2026
Document publié le Mardi 13 octobre 2026 par la commune de Plombières-lès-Dijon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Seance du 13 OCTOBRE 2026)
Thèmes du document : Transports, Environnement, Ruralité,
1
VILLE DE PLOMBIÈRES-LÈS-DIJON
Station nature et de loisirs aux portes de la ville
Département de la COTE-D’OR
Canton de TALANT Réunion du Conseil Municipal : Liste des délibérations
SÉANCE DU 13 OCTOBRE 2026
• Délibération N° 043 – Examinée le 13/10/2026
o Objet : Occupation du domaine public / Implantation et exploitation d'une borne de recharge pour
véhicules électriques Place du PASQUIER / Constat d'infructuosité de la procédure de sélection préalable et autorisation de signature d'une convention d'occupation du domaine public.
o Approuvée
• Délibération N° 044 – Examinée le 13/10/2026
o Objet : Bien vacant et sans maitre / Parcelle cadastrale AL N°35 / Incorporation dans le domaine privé communal.
o Approuvée
• Délibération N° 045 – Examinée le 13/10/2026
o Objet : Forêts / Détermination des produits des coupes inscrites à l’état d’assiette 2027.
o Approuvée
• Délibération N° 046 – Examinée le 13/10/2026
o Objet : Création d’un emploi permanent dans le cadre du recrutement d’un agent.
o Approuvée
• Délibération N° 047 – Examinée le 13/10/2026
o Objet : Demande d’une subvention au Conseil Départemental de la Côte-d’Or / Reprise d’un segment du mur de soutènement du bief.
o Approuvée
• Délibération N° 048 – Examinée le 13/10/2026
o Object : Budget Commune / Régularisation d’une écriture comptable.
o Approuvée
• Délibération N° 049 – Examinée le 13/10/2026
o Object : Attribution de la Salle des Fêtes / Paroisse PLOMBIERES-TALANT. 2
o Délibération annulée
• Délibération N° 050 – Examinée le 13/10/2026
o Object : Autorisation donnée au maire de solliciter une subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) pour l'acquisition de climatiseurs mobiles destinés aux écoles et accueils de loisirs.
o Approuvée
• Délibération N° 051 – Examinée le 13/10/2026
o Object : Exonération de la redevance d'occupation temporaire du domaine public pour les exposants du marché communal de Noël le samedi 5 décembre 2026.
o Approuvée
• Délibération N° 052 – Examinée le 13/10/2026
o Object : Avis sur le projet de pacte de gouvernance de DIJON METROPOLE. o Approuvée