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Arrêté - Préfecture - Oise - 20221207 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210429 RAA special sommaire
Document publié le Jeudi 29 avril 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20210429 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Banque,
Ex PREFETE DE L'OISE
Liberté
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 29 avril 2021 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 29 avril 2021
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU.DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ NATIONALE
ARRÊTÉ DU 27 AVRIL 2021 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE RASSEMBLEMENTS FESTIFS À] CARACTÈRE MUSICAL (TEKNIVAL, RAVE-PARTY OÙ FREE-PARTY) DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ DU 23 AVRIL 2021 FIXANT LES MODALITÉS DE DÉPÔT DES CANDIDATURES À L'ÉLECTION LÉGISLATIVE PARTIELLE DANS LA PREMIÈRE CIRCONSCRIPTION DE L'OISE DES 30 MAI ET 6 JUIN 2021 ET LES DATES DE REMISE, PAR LES CANDIDATS, AUX COMMISSIONS DE PROPAGANDE, DES DOCUMENTS À| ENVOYER AUX ÉLECTEURS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
ARRÊTÉ DU 21 AVRIL 2021 PORTANT PRÉSOMPTION DE BIENS SANS MAÎTRE DANS LA COMMUNE DE SACY-LE PETIT
ARRÊTÉ DU 21 AVRIL 2021 PORTANT PRÉSOMPTION DE BIENS SANS MAÎTRE DANS LA COMMUNE DE CREIL
ARRÊTÉ DU 21 AVRIL 2021 PORTANT PRÉSOMPTION DE BIENS SANS MAÎTRE DANS LA COMMUNE! D'ANDEVILLE
AUTORISATION DU 28 AVRIL 2021 D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE PROPRIÉTÉS PRIVÉES SUR LE] TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEAUVAIS— PROJET DE CRÉATION DE LOGEMENTS SOCIAUX SUR LES] PARCELLES SISES RUE DE SAINT-JUST DES MARAIS
‘ARRÊTÉ DU 28 AVRIL 2021 DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DONNÉE À MME MÉLANIE GODBILLE, CHEFFE DU SERVICE DE LA COORDINATION DE L'ACTION DÉPARTEMENTALE
SOUS-PRÉFECTURES
SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT
PÔLE SÉCURITÉ
ARRÊTÉ DU 27 AVRIL 2021 RENOUVELANT L'HABILITATION DE LA SOCIÉTÉ BOURSON/PAUCHET POMPES] FUNÈBRES SITUÉE À NOGENT SUR OISE (OISE) À EXERCER CERTAINES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES
ARRÊTÉ DU 27 AVRIL 2021 RENOUVELANT L'HABILITATION DE LA SOCIÉTÉ BOURSON/PAUCHET POMPES) FUNÈBRES SITUÉE À SAINT LEU D'ESSERENT (OISE) À EXERCER CERTAINES ACTIVITÉS DE POMPES] FUNÈBRES
N° de page
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Recueil des actes administratifs n° Spécial du 29 avril 2021
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFÉCTORAL DU 15 AVRIL 2021 PORTANT AUTORISATION AU TITRE DE L'ARTICLE L.181-1 ET SUIVANTS DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DÉCLARATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL AU TITRE DE L'ARTICLE L.211-7 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LE PROGRAMME PLURIANNUEL DE RESTAURATION ET D'ENTRETIEN DE LA GRIVETTE ET SES AFFLUENTS - COMMUNES D'ANTILLY, BETZ, BOULLARRE, ETAVIGNY, MAREUIL-SUR-OURCQ, NEUFCHELLES, THURY-EN-VALOIS — DOSSIER N°60-2019-00118
SERVICE DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'ÉNERGIE
AVIS DU DOSSIER N° 143 DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL DE L'OISE DU JEUDI 22 AVRIL 2021- COMMUNE DE TRIE-CHÂTEAU - SIGNÉ LE 27 AVRIL 2021
CONSEIL NATIONAL DES ACTIVITÉS PRIVÉES DE SÉCURITÉ
AUTORISATION D'EXERCICE DU 2 AVRIL 2021 N° FOR-060-2026-04-02-20210762987 DÉLIVRÉE À JF2M A MONTATAIRE 60160
AUTORISATION D'EXERCICE DU 19 AVRIL 2021 N° AUT-060-2120-04-19-20210780030 DÉLIVRÉE À POLYSECURITE A LE PLESSIS BELLEVILLE 60330
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