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Déliberation - CRCM14042021
Déliberation - CRCM25082021
unknown - MOUHET BM 2025
Compte-Rendu - bulletin municipal 20
Conseil Municipal - bulletin municipal 2015
Procès Verbal - PVCM25mai2023
Arrêté - CRCM09122021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Baudres.
Lien du pdf (Arrêté - CRCM09122021)
Thèmes du document : Animaux, Vieillesse, Mode, textile et habillement,
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
09
DECEMBRE
2021
COMPTE
RENDU
Le
Conseil
Municipal
s’est réuni
le jeudi
09
décembre
2021
à la salle de fêtes
à 18 heures
30
sous
la présidence
de
Bruno
LESSAULT
Maire.
Etaient
présents
: Bruno
LESSAULT,
Françoise
LIMOGES,
Catherine
GUILLAUMIN,
Maryvonne
BOUQUIN,
Adrien
GAUGRY,
Thierry
DUJON,
Isabelle
DEBEURRE,
Jean-Yves
GAPIN,
Pascal
FILLON,
Sophie
COGNAC.
Absente
excusée
: Madeleine
MAREUIL
(donne
pouvoir
à Pascal
FILLON).
Secrétaire
de séance
: Maryvonne
BOUQUIN.
1
- Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
13
octobre
2021
Le
compte
rendu
est
approuvé
à l’unanimité.
Le
Maire
demande
à modifier
l’ordre
du jour
afin
d’y
ajouter
3 points
:
1.
Recensement
: arrêté
/ délibération
annulée
car
il faut
prendre
un
arrêté,
2.
Voies
communales,
3.
Travaux
de
voiries.
2 —
Délibération
pour
la proposition
du
nouveau
nom
de
la Communauté
de
Communes
Lors
de
la
réunion
des
maires
le
11
octobre
dernier,
il
a
été
proposé
de
changer
la
dénomination
de
la
Communauté
de
Communes
de
la Région
de
Levroux
par
un
nom
plus
attractif et représentatif du
territoire
:
Communauté
de
Communes
Levroux
Boischaut
Champagne
Il est demandé
aux
communes
de
délibérer
sur
ce
changement
puisque
cela
implique
la modification
de
l’article
1°
des
statuts
de
la Communauté
des
communes.
Le
logo
reste
à déterminer.
Vote
: contre
0
; abstentions
2
; pour
9.
3
—
Délibération
pour
L'achat
ou
la
réparation
du
poste
à souder
Le
poste
à souder
est en panne.
Thierry
DUJON
explique
que
l’utilisation prolongée
fait griller
la carte
et que,
pour
éviter
cela,
il faut passer
au
gaz.
Il est proposé
des
devis
pour
soit
le remplacer
soit
le faire
réparer.
Poste
neuf:
R.MOREAU
1194
€ TTC
Garage
de
Crotz
2247
€ TTC
PGM
Maintenance
1380
€ TTC
Réparation
:
PGM
Maintenance
834
€ TTC
Le
conseil
opte
pour
la réparation
et le changement
de
carte
pour
le gaz.
Vote
: contre O
; abstention
0
; pour
11. 4
- Délibération
pour
l’achat
des
décorations
de
noël
Des
devis
ont
été
envoyés
aux
membres
du
conseil
avant
la réunion.
Il a été
prévu
5000
€ au
budget.
Décolum
4
718,88
€
Lumifête
2
611,61
€
Il est proposé
d’acheter
qu’une
partie
des
décorations
en
2021
et l’autre
en
2022.
Le
devis
retenu
est
lumifête
pour
un
montant
de
2
611,61
€ TTC.
Vote :
contre
0
; abstention
0
; pour
11.
5 - Délibération
pour
valider
l’adressage
et l’achat
des
plaques
de
numéros
Maryvonne
BOUQUIN
explique
l’adressage
pour
les
lieux-dits
et les hameaux.
Un
dossier
a été
constitué
et
répertorie
toute
la numérotation.
3
devis
sont
présentés :
-
Le
groupe
La
Poste
pour
un
package
et tout
le travail
qui
en
découle
ainsi
que
la fourniture
des
plaques
Groupe
la Poste
10
693,562
€ TTC
- _ SEMIO
pour
la fourniture
des
plaques
SEMIO
3
516.21
€ TTC
-
AMC-DIFF
de
Romorantin
pour
la fourniture
des
plaques
AMC-DIFF
2 684.86
€ TTC
Les
plaques
sont
aluminium
de
couleur
verte.
Les
habitants
pourront
poser
eux-mêmes
les plaques
ou
bien
demander
de
l’aide
à la mairie.
Le
choix
s’est
porté
sur
l’entreprise
AMC-DIFF
de
Romorantin
qui
se trouve
à proximité
et le moins
cher.
Vote
: contre
0
; abstention
0
; pour
11.
6
- Délibération
fixant
le
tarif du
repas
des
aînés
pour
les
accompagnants
Françoise
LIMOGES
annonce
qu’une
délibération
doit
être prise
pour
pouvoir
encaisser
les
chèques
des
accompagnants.
Des
chèques
d’un
montant
de
30
€ ont
été
demandés
aux
personnes
n’ayant
pas
l’âge
requis. En
effet
le repas
coûtait
27
€ et la commune
fournissait
le vin.
Il nous
a donc
paru
normal
d’arrondir
à 30
€
Vote
: contre
0
; abstention
0
; pour
11.
37
aînés
ont
déjeuné
ainsi
que
13
accompagnants.
Le
musicien
était
adapté
aux
aînés
pour
un
coût
prévu
de
300
€.
Le
guso
fait
un
geste
pour
relancer
l’activité
du
spectacle
et,
de
ce
fait,
offre
les
cotisations.
Le
coût
réel
du
musicien
est
de
124
€.
Les
colis
seront
distribués
la semaine
prochaine.
Pour
ce
faire,
les élus
ainsi
que
les membres
du
CCAS
seront
conviés. La
cave
de
la commune
a été
vandalisée,
le vin
volé.
L’assurance
a tout
remboursé
pour
un
montant
de
311,33
€. 7
- Délibération
pour
l’octroi
de
primes
exceptionnelles
Françoise
LIMOGES
en
accord
avec
le maire
présente
les
décisions
de
supprimer,
augmenter
ou
diminuer
la
prime
de
fin d’année :
-
Pour
le personnel
contractuel,
les primes
vont
de
40
€ à
150€,
-
Pour
le personnel
titulaire,
les primes
vont
de
355
€ à 455
€.
Françoise
LIMOGES a
informé
chacun
des
employés
lors
de
l’entretien
individuel
annuel.
Vote
: contre
0
; abstention
0
; pour
11. 8
- Délibération
changement
de
classement
de
voies
Bruno
LESSAULT
propose
des
échanges
entre
les voies
communales
et communautaires :
- _
Treez
(VC
3)
: communale
devient
communautaire,
-
Route
de
la Garenne
(VC
12)
communautaire
devient
communale,
-
Rue
des
Jardins
communautaire
devient
communale.
La
voie
qui
part
de
la VC
101
à la VC
1 se nommera
VC
3.
Le
conseil
se prononce
: pour
11
; abstention
0
; contre
0.
9
- Travaux
de
voirie
Le
maire
explique
que
pour
l’entretien
de
la voirie
communale,
nous
nous
engageons
pour
3 ans
avec
la même
entreprise
alors
que,
si
nous
le
faisons
faire
nous-mêmes
cela
nous
reviendrait
moins
cher.
C’est
nous
qui
décidons
des
routes,
travaux
et coûts.
Vote
: contre
0
; abstentions
3
; pour
8
10
- Questions
et
informations
diverses
-
Point
sur
l’école
: le
dossier
de
subvention
a passé
toutes
les
commissions,
il est
en
attente
sur
le
bureau
du
Préfet
pour
signature.
Nous
devrions
avoir
une
réponse
avant
Noël.
-
Aide
pour
le transport
: beaucoup
de
personnes
ne
conduisent
plus,
n’ont
pas
d’aide
à domicile
et
habitent
dans
des
hameaux
éloignés,
demandent
s’il
existe
un
moyen
pour
se
déplacer
(médecin,
pharmacien,
vaccination).
Réponse :
les transports
Rémi
par
minibus
sur réservation
pour
3.00
€. Pascal
FILLON
ajoute
qu’il
existe
une
possibilité
d’abonnement
pour
1.50
€.
Un
autre
contact
va
être
pris
avec
le CLIC.
-
Travaux
à venir
à la salle
des
fêtes
: la poutre
maîtresse
est endommagée,
la toiture
est en
mauvais
état.
Nous
avons
déjà
un
devis
de
31
000
€,
d’autres
vont
être
demandés.
Tous
les
dossiers
de
subventions
sont
bloqués
en
février.
Ils
seront
repris
en
juillet,
d’où
des
difficultés
à venir.
-
Etang :
il a été
vidé
et pêché.
Un
état
des
lieux
a été
fait par
3
entreprises
: Logis,
Limet
et Gougeot.
3 visions
différentes
pour
la réparation
:
1.
Argile,
enrochement,
2.
Digue
à pente
faible
(320m
de
digue),
3.
Bâche.
Le
coût
s’élève
entre
50
000
€
et
70
000
€,
des
subventions
seront
demandées
au
FAR
et
à
la
Région. La
vente
du
poisson,
lors
de
la pêche
de
l’étang,
a rapporté
1265
€ pour
600
kg
de
poissons.
- _
Broyeur
d’accotement
: le maire
et Thierry
DUJON
explique
que
le broyeur
a des
soucis
de
cardans
et que
le rotor
est déformé.
Le
broyeur
est en
fin de
vie.
Un
nouveau
coûterait
10
000
€.
Il est demandé
plus
de
soin
pour
ce
matériel.
-
Travaux
en
régie
: Françoise
LIMOGES
liste
les travaux
faits
par
les
employés
communaux
:
>
Maison
des
associations
: fenêtres
changées,
moquette
retirée,
achat
de
placo
suivant
l’argent
disponible
sur
le fonctionnement.
>
Cimetière
: Sébastien
a presque
fini
la porte
du
cimetière,
ils ont
construit
des
bancs.
Jean-Yves
GAPIN
signale
que
le mur,
vu
de
chez
lui,
se
dégrade.
-
Panneaux
solaires
: Le
maire
présente
l’avancement
du
projet.
Il a reçu
le nouveau
responsable
des
travaux
et les
éleveurs
ovins.
Actuellement
tous
les
trois
sont
disponibles.
Faune
et flore
ne
présentent
pas
de
problèmes.
>
Surface
: 57.5
ha
dont
35
ha
utiles
pour
les panneaux
solaires.
>
Sont
exclus
de
la surface
de
panneaux
: zones
humides
et habitats,
bois,
espèces
protégées,
Orchis,
Serapias,
bande
d’éloignement
du
bois.
>
Faune
: enjeu
faible
à modéré. 2 zones
clôturées
indépendantes
: 5.5
km
(longueur
clôturée),
chemin
piste
cyclo-touristique
: 5.1
km
avec
étape
: présence
de
tourelles
pédagogiques
Présence
de
3
éleveurs
ovins
sur
3 zones
: 15.7
ha —
19.7
ha —21.1
ha.
Les
parcelles
sont
classées
avant
dernières
ou
dernières
dans
le classement
du
potentiel
agricole
par
la chambre
d’agriculture.
Le
planning
prévisionnel
:
"Mars
2022
: dépôt
du
permis
de
construire,
“
1%
trimestre
2023 :
obtention
du
permis
de
construire.
>
Prévisionnel
financier
:
“
Puissance
envisagée
: 50
MW,
”
Recettes
fiscales
: 142
000
€ par
an,
"
Taxe
d’aménagement
: 171
000
€ (versement
unique)
=
Revenu
annuel
pour
la mise
à disposition
des
parcelles
: 400
000
€.
Enquête
publique,
permanence
à la mairie
: de
10h
à
12h
le samedi,
au
cours
du
1‘ trimestre
2022. Pascal
FILLON
propose
de
clarifier
notre
position
par
rapport
aux
éoliennes.
-
Accueil
d’un jeune
stagiaire
: un jeune
élève
de
3°"
sera
accueilli
en
stage
d’observation
durant
1
semaine
auprès
des
services
techniques.
-
Fleurissement
: Label
3 fleurs :
le jury
régional
est passé
en
août.
Le
résultat
vient
d’arriver :
Baudres
maintient
son
Label
3 fleurs.
Lecture
de
la conclusion
par
Catherine
GUILLAMIN.
-
Chiens
et chats
errants
: la convention
avec
le vétérinaire
Perrin
n’existe
pas.
La
SPA
a été
contactée,
une
convention
est reconduite
chaque
année.
La
commune
verse
une
participation
de
0.63
€ par
habitant
soit
275.94
€.
Il existerait
une
aide
30
millions
d’amis
qui
stérilise
gratuitement.
Les
petits,
qui
sont
adoptables,
peuvent
être
pris
en
charge
par
la SPA.
Catherine
GUILLAUMIN,
élue,
propose
de
les
emmener
à la SPA
si les
chats
trouvés
sont
amenés
à la mairie.
Jean-Yves
GAPIN
dit qu’il
risque
d’y
avoir
beaucoup
de
demandes
à la
mairie.
-
Cérémonie
du
11
novembre
: défilé,
cérémonie,
dépôt
de
gerbes
au monument
aux
morts
et au
cimetière,
suivi
d’un
vin
d'honneur.
Repas
à Rouvres
les Bois.
-
Demande
d’achat
d’un
chemin
: Madame
BODART
demande
à acheter
le chemin
qui jouxte
sa
maison.
Celui-ci
mesure
environ
220
m?.
Pas
d’hostilité
de
la part
des
élus,
il faut
veiller
à ce
que
le prix
fixé
soit
le même
pour
les
futures
demandes.
-
_Com’Com
: Maison
France
Service
anciennement
Alvares
; halle
sportive
à Levroux
pour
libérer
le gymnase
pour
un
coût
de
800
000
€
(version
haut
de
gamme)
projet
en
suspens.
-
Ordures
ménagères
: le tri
sera
complètement
revu.
Une
notice
sera
distribuée
aux
habitants.
Changement
de
destination
des
ordures
et sacs.
La
distribution
des
sacs
et calendrier
est
programmée
entre
les
17
et 21
janvier
2022.
-
_Vœux
du
maire
: pour
l’instant
on
maintient
et on
avisera
selon
les
conditions
sanitaires.
VO NN Y
La
séance
est
levée
à 21
h
17