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Conseil Municipal - convoc CM du 02 03 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc CM du 02 03 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAÔNE
Bussières,
le
23
février
2023
COMMUNE
DE
BUSSIERES
CONVOCATION
Madame,
Monsieur
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
à
:
La
salle
de
convivialité
au
4
rue
de
l'Eglise
Jeudi
02
mars
2023
à
20
H
30.
Je vous
remercie
de
votre
présence
et vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur
à mes
salutations
distinguées.
Le
Maire
Emilien
BRENOT
ORDRE
DU
JOUR :
1-
Approbation
du
PV
du
26
janvier
2023
2-
Renouvellement
avis
défavorable
du
conseil
municipal
concernant
le
projet
d’une
centrale
hydroélectrique
sur
l’Ognon
au
niveau
du
barrage
de
Geneuille
/
Bussières
suite
à nouvelle
enquête
publique
du
15
février
au
17
mars
2023
(délib)
3-
Convention
d'adhésion
au
service
de
conseils
en
énergie
partagés
du
SIED70
(délib)
4-
Désignation
du
conseiller
municipal
«
Référent
Energie
»
pour
la
convention
avec
le
SIED70
(délib)
5-
Point
prévision
budget
2023
6-
Questions
diverses
POUVOIR
Je
soussigné(ée)
(Nom,
Prénom)
donne
pouvoir
à (Nom,
Prénom}... inner
pour
me
représenter
à la réunion
du
conseil
municipal
du
jeudi
02
mars
2023.
Le
présent
pouvoir
sera
annexé
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BUSSIERES,
le
……..…
Signature