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Conseil Municipal - convoc CM du 03 10 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc CM du 03 10 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAÔNE
Bussières,
le
26
septembre
2024
COMMUNE
DE
BUSSIERES
CONVOCATION
Madame,
Monsieur
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
à :
La
salle
de
convivialité
au
4
rue
de
l’Eglise
Jeudi
03
octobre
2024
à
20
H
30.
Je
vous
remercie
de
votre
présence
et vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur
à mes
salutations
distinguées.
Le
Maire
Emilien
BRENOT
ORDRE
DU
JOUR :
:
_
1-
Approbation
du
PV
du
05
septembre
2024
2-
CDG70
- renouvellement
convention
d'adhésion
au
« service
prévention
et
accompagnement
au
maintien
dans
l’emploi
» 2025/2027
(délib)
3-
CDG70
-
renouvellement
convention
d'adhésion
au
service
prévention
et
accompagnement
au
maintien
dans
l’emploi
2025/2027
(délib)
4-
Etat
d’assiette
et
destination
des
coupes
(délib)
5-
Travaux
sylvicoles
(délib)
6-
Validation
liste
affouagistes
2024/2025
(délib)
7-
Questions
diverses
Je
soussigné(ée)
(Nom,
Prénom)
donne
poor
à (Non,
PROG
nnensnoaseneu
eaux
pour
me
représenter
à la
réunion
du
conseil
municipal
du
jeudi
03
octobre
2024.
Le
présent
pouvoir
sera
annexé
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à BUSSIERES,
le
Signature