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Procès Verbal - articles 35 369
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Villards-d'Héria.
Lien du pdf (Procès Verbal - articles 35 369)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
|
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
vendredi
20
mars
2026
à
18h30
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
le
20
mars
2026
à
18h30
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean
VINCENT,
Doyen
de
l'assemblée. Sont _ présents
:
Sandrine
BAR,
Jean-Robert
BONDIER,
Christelle
BESANCON-CHOPARD,
Myriam
MARILLER,
Michaël
MARILLIER,
Alain
MOISSONNIER,
Mevlüt
PANDAL,
Camille
TOUILLER,
Jan
VINCENT,
Les
conseillers
présents
formant
la
majorité
de
membres
en
exercice,
il a été
procédé
à
la
nomination
d’un
secrétaire
pris
dans
le sein
du
conseil.
Mme
Camille
TOUILLER
ayant
obtenu
le consensus,
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
Jan
VINCENT,
après
appel
des
membres,
constate
que
le
quorum
est
atteint.
|| demande
2
assesseurs
pour
l’organisation
des
scrutins,
ont
été
désigné
Myriam
MARILLER
et Sandrine
BAR
qui
ont
acceptées.
Synthèse
des
délibérations
prises
lors
de
cette
réunion
Élection
du
Maire
2026C01
Détermination
du
nombre
d’adjoints
Élection
de
l’adjoint
1.
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
du
11
mars
2026
Le
procès-verbal
n’appelle
aucune
question
ou
remarque,
il est
approuvé
à
la
majorité
des
membres
du
Conseil
Municipal.
Résultat
des
votes
publics
Pour
7 - Contre
0 - Abstention
2.
2.
Élection
du
Maire
Jean-Robert
BONDIER
est
le seul
candidat
à se
déclarer.
Il est
élu
à la majorité
absolue
au
1°
tour.
Il prend
la
présidence
de
l’assemblée
et
poursuit
l’ordre
du
jour.
3.
Détermination
du
nombre
d’adjoint
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
nombre
d’adjoint
est
limité
à
30%
du
nombre
d’élu
arrondi
à
l’entier
inférieur,
soit
un
maximum
de
2
adjoints
qui
peut
être
proposé.
Il propose
de
définir
le
nombre
d’adjoint
à
1.
Le
Conseil
Municipal
fixe
le
nombre
d’adjoint
à
un.
Résultat
des
votes
publics
Pour
9 - Contre
0 - Abstention
O.
4.
Élection
de
l’adjoint
au
Maire
Michaël
MARILLIER
est
le seul
candidat
à se
déclarer.
Il est
élu
à la majorité
absolue
au
1‘ tour.
5.
Lecture
de
la
Charte
de
l’élu
local
Jean-Robert
BONDIER
donne
lecture
de
la charte
de
l’élu
local
et
des
principes
déontologiques
(lecture
des
articles
L1111-
13
et
L1111-14
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales).
Un
exemplaire
papier
de
la version
intégrale
de
la charte
de
l’élu
local
est
remis
à chaque
membre
de
l’assemblée.
6.
Questions
diverses
Avant
de
conclure
ce
conseil
d'installation,
le
Maire
fait
part
d’un
discours
sur
le
contexte
électoral
et
les
objectifs
du
mandat.
TERRE
Page
1 sur
2
D'ÉMERAU
DE
Mairie
e
1 rue
Léon
Clerc
39260
Villards-d'Héria
e
Tél.
03.84.42.03.85
email
: secretariat@villardsdheria.fr
e
www.villardsdheria.fr
COMMUNAUTÉ
D
Parc
Sud Jura
is du Haut-Jura 5.
Lecture
de
la
Charte
de
l'élu
local
Jean-Robert
BONDIER
donne
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
et
des
principes
déontologiques
(lecture
des
articles
L1111-13
et
L1111-14
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales).
Un
exemplaire
papier
de
la version
intégrale
de
la
charte
de
l'élu
local
est
remis
à
chaque
membre
de
l'assemblée.
6.
Questions
diverses
Avant
de
conclure
ce
conseil
d'installation,
le
Maire
fait
part
d’un
discours
sur
le
contexte
électoral
et
les
objectifs
du
mandat.
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux,
Mesdames
et
Messieurs,
Nous
voilà
au
terme
de
ce
premier
conseil,
celui
de
l'installation.
Un
moment
particulier,
un
moment
fondateur,
où
certains
d'entre
nous
siègent
pour
la
première
fois
dans
ces
fonctions,
tandis
que
d'autres
poursuivent
l'engagement
qu'ils
ont
déjà
choisi.
À
tous,
je
veux
dire
que
je
suis
heureux
—
et fier —
que
nous
formions
ensemble
ce
conseil
municipal.
Et
je
tiens
à
vous
remercier
pour
la
confiance
que
vous
m'accorder
en
renouvelant
mon
mandat
de
Maire.
Avant
d'évoquer
ce
qui
nous
attend,
je
voudrais
revenir
un
instant
sur
ce
qui
nous
a conduits
ici.
Le
15
mars
dernier,
nos
concitoyens
ont
voté.
60%
d'entre
eux
ont
fait
le
déplacement.
C'est
une
participation
correcte,
peut-être
même
belle
pour
une
commune
comme
la
nôtre
dans
un
scrutin
où
l'enjeu
semblait,
de
l'extérieur,
limité.
Mais
ce
qui
me
touche
davantage
encore,
c'est
que
53,2
%
des
inscrits
de
Villards-d'Héria
—
c'est-
à-dire
une
majorité
absolue
des
habitants
—
ont
choisi
de
marquer
leur
confiance
par
leur
vote.
Une
majorité.
Ce
n'est
pas
rien.
Ce
n'est
jamais
rien.
Cette
confiance
nous
oblige.
Elle
ne
nous
appartient
pas
: elle
nous
est
prêtée,
pour
six
ans,
pour
servir.
Je
sais
que
certains
d'entre
nous
ont
traversé
des
moments
désagréables
au
cours
de
cette
campagne.
Des
mots
bas,
des
attaques
mesquines,
portées
par
des
personnes
qui
semblent
aujourd'hui
isolées
dans
un
schéma
de
pensée
qui
n'est
plus
celui
de
notre
village.
Je
veux
vous
dire
ceci :
n'y
revenons
pas,
ou
très
peu.
La
réponse
la
plus
juste
que
nous
puissions
leur
apporter,
c'est
le travail
que
nous
allons
accomplir
ensemble,
et
le
respect
que
nous
saurons
conserver
en
toutes
circonstances.
La
majorité
de
Villards-d'Héria
s'est
exprimée.
C'est
elle
qui
doit
nous
porter.
Alors,
vers
quoi
nous
porter
?
Vers
l'intérêt
commun,
tout
simplement.
Vers
ce
qui
est
utile,
concret,
juste
pour
les
habitants
de
notre
commune.
Nous
allons
travailler
avec
pragmatisme
—
en
tenant
compte
des
réalités,
des
contraintes
financières,
des
moyens
de
notre
collectivité.
Nous
allons
travailler
avec
intelligence
collective
—
en
faisant
confiance
aux
compétences
présentes
autour
de
cette
table,
en
écoutant
les
habitants,
en
construisant
plutôt
qu'en
imposant.
Nous
ne
sommes
pas
seuls.
La
communauté
de
communes,
le
Parc
naturel
régional
du
Haut-Jura,
le
Département,
la
Préfecture,
la
Région,
le
Massif
: autant
de
partenaires
avec
lesquels
nous
devrons
tisser
et
entretenir
des
liens
solides,
pour
que
Villards-d'Héria
bénéficie
de
tout
ce
à quoi
elle
a droit,
et
même
davantage.
Il est
souvent
dit
que
le
mandat
municipal
est
le
plus
beau
des
mandats.
Je
le
crois
sincèrement.
Parce
qu'il
est
de
proximité.
Parce
qu'il
touche
à
la vie
quotidienne
des
gens.
Parce
qu'il
permet
de
voir,
concrètement,
le
résultat
de
ses
efforts.
Une
rue
refaite,
un
projet
associatif
soutenu,
un
service
maintenu,
une
décision
prise
collégialement
qui
améliore
le
quotidien
—
voilà
ce
que
nous
allons
construire
ensemble.
Chacun
d'entre
vous
a
des
raisons
personnelles
d'être
là
ce
soir.
Gardez-les
précieusement.
Elles
seront
votre
carburant
dans
les
moments
difficiles,
car
il
y
en
aura.
Mais
sachez
aussi
que
vous
n'êtes
plus
seuls
: vous
êtes
désormais
membres
d'un
conseil,
d'un
collectif,
d'une
équipe.
Je
compte
sur
chacun
de
vous.
Villards-d'Héria
compte
sur
nous
tous.
Merci. L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 19h13.
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Camille
TOUILLER
Jean-RobertBO