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Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Soual.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2025 03 24 liste des daelibaerations examinaees.docx)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
DEPARTEMENT DU TARN REPUBLIQUE FRANCAISE
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 24 mars 2025 - 20h30
Liste des délibérations examinées
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt sept février, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc Alibert, Maire.
Présents
ALBOUI Alain CERESOLI Alain GALINIER Marion RIVEMALE Marine
ALIBERT Jean-Luc DELORME Michelle GAYRAUD Cristelle RIVES Jean-Marc
BESOMBES Claude DELPAS Corinne MOREAU Janick SANZ Julien
CAVAILLES Alexa FERRANT Jean-Marie PRADELLES Florent VETTORETTO Serge
Pouvoirs
Absent Donne pouvoir à Absent Donne pouvoir à
CASTAN Gautier SANZ Julien DULONG Jeanne-Marie GALINIER Marion
Date de convocation : 18 mars 2025
Secrétaire de séance : M. Julien SANZ
Le Procès-verbal de la réunion du 27 février 2025 est validé à l’unanimité.
Délibération 2025 15 - Budget principal - Compte financier unique 2024 - Approuvée
Délibération 2025 16 – Budget principal - Affectation de résultat de l’exercice 2024 - Approuvée
Délibération 2025 17 - Budget assainissement - Compte financier unique 2024 - Approuvée
Délibération 2025 18 – Budget assainissement - Affectation de résultat de l’exercice 2024 - Approuvée
Délibération 2025 19 – Budget principal - Vote des taxes - Approuvée
Délibération 2025 20 - Placette et quai bus pour l’école - modification du plan de financement - Approuvée
Délibération 2025 21 - Ressources humaines - Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement des Policiers Municipaux - Approuvée
Mairie de Soual 2 Place d’Occitanie 81580 SOUAL : 05-63-75-52-49 contact@mairie-soual.fr – site : mairie-soual.fr
Publié le 31/03/2025 DEPARTEMENT DU TARN REPUBLIQUE FRANCAISE
Délibération 2025 22 – Projet agrivoltaïque - avis - Approuvée
Délibération 2025 23 – ICPE installation de tri/transit et de concassage/criblage - avis - Approuvée
Délibération 2025 24 – Convention de la mise à disposition de locaux pour les permanences sociales du Département du Tarn - Approuvée
Délibération 2025 25 – Convention de la mise à disposition une plate-forme de dématérialisation des marchés publics par l’ADM81 - Approuvée
Délibération 2025 26 - Travaux de dissimulation de réseau de télécommunication
électronique - Approuvée
Mairie de Soual 2 Place d’Occitanie 81580 SOUAL : 05-63-75-52-49 contact@mairie-soual.fr – site : mairie-soual.fr