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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Soual.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2026 06 05 liste des daelibaerations examinaees.docx)
Thèmes du document : Justice et droit, Données personnelles, Logement,
DEPARTEMENT DU TARN REPUBLIQUE FRANCAISE
CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 5 juin 2026 - 18h00
Liste des délibérations examinées
L’an deux mille vingt-six, le cinq juin, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc Alibert, Maire.
Présents
ALGANS Annie CORONAS Thierry DURAND Françoise PRADELLES Florent ALBOUI Alain CREMADES Séverine FERRANT Jean-Marie RAFA Sahnoun ALIBERT Jean-Luc DELORME Michelle GOZE Martine SANZ Julien BERTHE Pascal DELPAS Christine MINNITI Marlène ZARA Laure CABEZUELO Eric DELPAS Corinne MONTAGNE Carole CERESOLI Alain DESCARPENTRIES
Christine
NAVARROT Marc
Pouvoirs
Absent Donne pouvoir à Absent Donne pouvoir à
CASTAN Gautier ALIBERT Jean-Luc
Date de convocation : 29 mai 2026
Secrétaire de séance : M. Eric CABEZUELO
Délibération 2026 42 – Désignation des délégués et suppléants aux élections sénatoriales - Approuvée
Délibération 2026 43 – Subventions aux associations - Approuvée
Délibération 2026 44 – Tarification de la restauration scolaire et ALAE (Accueil de Loisirs associé à l’école) - Approuvée
Délibération 2026 45 – Climatisation de l’école – Plan de financement - Approuvée
Délibération 2026 46 - Rénovation du clocher de l’église - Modification du plan de financement - Approuvée
Délibération 2026 47 – Télésurveillance des postes de relevage – Plan de financement - Approuvée
Délibération 2026 48 – Recours au contrat d’apprentissage - Approuvée
Délibération 2026 49 – Convention ENT-Ecole renouvellement 2025-2026 - Approuvée
Délibération 2026 50 – Désignation d’un référent communal pour le réseau Trifyl - Approuvée
Délibération 2026 51 – Election des propriétaires membres de la CIAF - Approuvée
Mairie de Soual 2 Place d’Occitanie 81580 SOUAL : 05-63-75-52-49 contact@mairie-soual.fr – site : mairie-soual.fr
Publiée le 08/06/2026 DEPARTEMENT DU TARN REPUBLIQUE FRANCAISE
Délibération 2026 52 – Avis favorable sur la demande de modification de l'autorisation environnementale pour la construction de l'A69 (Verfeil-Castres) - Approuvée
Délibération 2026 53 – Commission intercommunale des impôts directs (CIID - nomination des membres proposés à la Communauté de communes Sor et Agout - Approuvée
Délibération 2026 54 – Convention Commune de Castres relative à la répartition des frais de scolarité des élèves en classe ULIS - Approuvée
Délibération 2026 55 – Autorisation de principe de recrutement d’agents contractuels de remplacement ou d’accroissement temporaire ou saisonnier d’activité - Approuvée
Délibération 2026 56 – Achat à l’euro symbolique de deux parcelles naturelle - Approuvée
Délibération 2026 57 – Finances - Décision budgétaire modificative n°1 du budget principal - Approuvée
Délibération 2026 58 – Adhésion au service « RGPD» de l’Association des Maires et des Elus Locaux du Tarn et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD) - Approuvée
Mairie de Soual 2 Place d’Occitanie 81580 SOUAL : 05-63-75-52-49 contact@mairie-soual.fr – site : mairie-soual.fr
Publiée le 08/06/2026