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Déliberation - 62
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Saint-Cernin.
Lien du pdf (Déliberation - 62)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Tourisme,
République française
SAINT CERNIN
Département du Cantal
Objet: contrat maintenance et hebergement orphée médiathèque - 2023 062
Séance du jeudi 19 octobre 2023 Membres en exercice : 14 Date de la convocation:11 octobre 2023
Présents : 9 L'an deux mille vingt-trois et le dix-neuf octobre l'assemblée régulièrement Votants: 11 convoquée, s'est réunie sous la présidence de Andre DUJOLS,et du secrétaire de
Pour : 11 séance Thierry RIEU
Contre : 0
Présents : Andre DUJOLS, Bruno FILIOL, Danielle LACOMBE,
Thierry RIEU, Stephanie SALIES, Pierre DUPONT, Jean Christophe
GUY, Jordan ANGELVY, Matthieu PJOULAT
Abstention : 0
Représentés: Stephanie GAILLARD, Luc AVELLANEDA
11/10/2023
Absents: Sylvie LACOMBE, Christelle CHAUVET, Georgette
TOUZY
Monsieur le Maire présente à l’assemblée le renouvellement du contrat de maintenance de
l'hébergement Orphée de la médiathèque.
Il donne lecture de ce contrat.
Le prix des prestations est de :
— _299,55€ TTC par an ,renovellé sur deux ans
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
— donne son accord sur les dispositions techniques et financières
— Monsieur le Maire à signer le contrat.
— autorise Monsieur le Maire à verser les différents montants annuels
Acte rendu exécutoire après dépôt Le Maire,
en Préfecture de AURILLAC le 2/10/2023 A. DUJOLS
et publication ou notification du OSHCIQ0O3,
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RF
PREFECTURE D'AURILLAC
Contrôle de légalité
Date de réception da FAR: 20/10/2023
015-211501754-20231019-2023_062-DE