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Procès Verbal - PV commune 19 octobre 2023
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Saint-Cernin.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV commune 19 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Culture et patrimoine,
PROCES VERBAL N°9
Date : 19 octobre 2023
Heure : 20h00
Présents : Maire : André DUJOLS
Membres : Pierre DUPONT, Danielle LACOMBE, Matthieu PIJOULAT, Stéphanie SALIES, Jordan ANGELVY Bruno FILIOL, Jean Christophe GUY
Secrétaire de séance : Thierry RIEU
Absents : Membres : Christelle CHAUVET, Georgette TOUZY, Sylvie LACOMBE
Représentés : Stéphanie GAILLARD, Luc AVELLANEDA
Quorum : 9 présents sur 14
Ordre du jour :
- Contrat maintenance médiathèque
- Subventions exceptionnelles
- Renouvellement PEFC
- Passage à la M57
- Divers
Délibérations du conseil :
Contrat maintenance et hébergement orphée médiathèque (2023 062)
Monsieur le Maire présente à l’assemblée le renouvellement du contrat de maintenance de
l'hébergement Orphée de la médiathèque.
Le prix des prestations est de :
% 299.55€ TTC par an, renouvelé sur deux ans
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
— Donne son accord sur les dispositions techniques et financières
— Monsieur le Maire à signer le contrat.
— Autorise Monsieur le Maire à verser les différents montants annuels
Subvention exceptionnelle Danse de la Doire (2023 063)
Après délibérations, et sous réserve du dépôt en Mairie des bilans financier et moral, le montant suivant est attribué :
Danse de la Doire : 300 €
Le crédit nécessaire est inscrit au Budget Primitif 2023 au compte 6574.
PV 2023-10-19 Renouvellement adhésion PEFC (2023 064)
La commune de Saint Cernin a confié la gestion des forêts sectionales de Brolinges et
d'Anglards le Pommier à l'ONF et adhère depuis 2014 à P.E.F.C. Auvergne (Programme for the Endorsement of Forest Certification). Avec cette adhésion nous bénéficions d’un logo « P.E.F.C », permettant de promouvoir plus facilement la vente de bois aux professionnels.
Monsieur le Maire propose de renouveler cette adhésion, qui arrive à échéance le 31 décembre 2023, pour la période 2024-2028
Après délibérations, le Conseil Municipal :
- Décide de renouveler l’adhésion à PEFC Auvergne pour les deux sections mentionnées ci-
dessus,
- Autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à cette adhésion, - Dit que les sommes nécessaires à ces adhésions sont inscrites au BP 2023 de la commune.
Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024. (2023 065)
M. Le Maire présente le rapport suivant :
Compte tenu de ce contexte réglementaire et de l'optimisation de gestion qu'elle introduit, il est proposé d'adopter la mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable et l'application
de la M57, pour le Budget Principal et, le cas échéant, pour le budget du ccas et du lotissement, à compter du ler janvier 2024.
PV 2023-10-19 Résumé :
“ Monsieur le maire :
% Invitations :
Les nuits radieuses
Société cantalienne avicole
Drakkar
AMP, 105 -ème congrès des maires à Paris le 22/11/2023
AMRP, les ruralités Terres de culture, puy de dôme, le 26/10/2023
Match Stade Aurillacois/ Brive le 3/11/2023
% Remerciement de la subvention de l’association des virages doriens
% Appartement CCAS: le tribunal judiciaire va faire intervenir un huissier pour la
récupération de appartement d’un locataire décédé. Il interviendra le 24/10/2023 à 14h00.
% Travaux :
LS
+
+
+
+
Entreprise Bergheaud ; route secteur Thourou terminé, ils sont actuellement sur Ragheaud
MCR : l’alimentation des futurs nouveaux logements de fraissy est réalisée
Agents techniques communal : enrobés pour boucher les trous sur la commune réalisés par nos
agents
Agent technique en CDD : fin de contrat fin novembre
Il y a des problématiques avec l’eau sur la commune
% Ecole / affaires générales :
+ Cantine : Notre agent se débrouille bien pendant l’absence de notre cantinière
% Cadre de vie :
LS
Les
Villes et villages fleuris : 2 -ème prix, offert le jeudi 26/10/2023 à 17h30 à Fritdefond
Photovoltaïques / SDE : pose sur le gymnase (147 kilos, 11 ans pour amortir le prix d’achat),
pose sur les ateliers municipaux (107 kilos, 7 ans pour l’amortissement)
186 000 euros de revenus sur 20 ans sur le gymnase. La toiture du gymnase est à refaire.
% Culture :
% Polar le 18/11/2023, en attente des flyers, sacs etc...
Perte de la subvention de la Sofia l’année prochaine, le repas du Polar sera géré par un élu et
notre cantinière, voir la disponibilité de chacun pour la mise en place et la nourriture à acheter
% Cours de Yoga t Judo : ces nouvelles activités fonctionnent bien.
LE MAIRE, A. DUJOLS LE SECRETAIRE DE SEANCE, T. RIEU
Le 23/11/2023 Le 23/11/2023 _—
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PV 2023-10-19