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Arrêté - Préfecture - Indre - recueil 36 2026 231 recueil des actes administratifs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Indre - recueil 36 2026 231 recueil des actes administratifs)
Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes,
Liberté
Egalité
Fraternité
RAA
INDRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°36-2026-231
PUBLIÉ LE 18 AOÛT 2026Sommaire
Direction Départementale des Territoires / Service planification , risques,
eau, nature
36-2026-08-17-00002 - Arrêté du 17 août 2026 portant
interdiction de la pêche sur tous les cours d'eau de première
catégorie piscicole dans le département de l'Indre (5 pages) Page 3
Préfecture de l'Indre / Direction du Cabinet
36-2026-08-18-00001 - Arrêté portant dissolution du corps communal
des sapeurs-pompiers de la commune de Saint-Valentin (2 pages) Page 9
2Direction Départementale des Territoires
36-2026-08-17-00002
Arrêté du 17 août 2026
portant interdiction de la pêche sur tous les
cours d'eau de première catégorie piscicole dans
le département de l'Indre
Direction Départementale des Territoires - 36-2026-08-17-00002 - Arrêté du 17 août 2026 3Es PREFETE
DE L'INDRE
Liberté
Egalité
Fraternité
Direction départementale
des territoires
Arrêté N° 36-2026-08-17-00002 du 17 août 2026
portant interdiction de la pêche sur tous les cours d’eau de première catégorie piscicole dans
le département de l’Indre
LA PRÉFÈTE DE L’INDRE,
Chevalier de la Légion d’honneur,
Chevalier de l’Ordre national du Mérite,
Vu le livre IV, titre III, chapitre VI du Code de l'environnement relatif à la pêche en eau douce
et à la gestion des ressources piscicoles, et notamment les articles R. 436-8 et R. 436-32 III°)
relatifs à l’interdiction temporaire de la pêche ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et département ;
Vu le décret du 8 avril 2026 portant nomination de Mme Maryvonne LE BRIGNONEN en
qualité de préfète de l’Indre ;
Vu l’arrêté préfectoral n° 36-2025-12-03-00002 du 03 décembre 2025 relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de l’Indre pour l'année 2026 ;
Vu l’arrêté préfectoral n° 36-2025-02-13-00004 du 13 février 2025 fixant le règlement
permanent relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de l’Indre ;
Vu l’arrêté préfectoral n°36-2026-07-09-00002 du 09 juillet 2026 portant interdiction de la
pêche sur les cours d’eau de première catégorie piscicole dans les bassins versants suivants :
Anglin amont, Anglin aval, Bouzanne, Claise, Creuse, Indre amont, Indre aval, Trégonce et
Ringoire dans le département de l’Indre ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 36-2026-04-28-00012 du 28 avril 2026 portant délégation de signature
à M. Rik Vandererven, directeur départemental des territoires de l'Indre ;
Vu l’arrêté n° 36-2026-04-29-00001 du 29 avril 2026 portant subdélégation de signature aux
agents de la direction départementale des territoires ;
Vu l’arrêté n°36-2025-03-20-00004 du 20 mars 2025 du préfet de l’Indre définissant le cadre
des mesures coordonnées de restriction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau
destinées à faire face à une menace de sécheresse dans le département de l’Indre ;
Direction Départementale des Territoires - 36-2026-08-17-00002 - Arrêté du 17 août 2026 4Vu l’arrêté n°36-2026-08-06-00002 du 06 août 2026 limitant provisoirement les usages de l’eau
pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie
dans l’Indre ;
Vu l’avis de la Fédération de l’Indre pour la pêche et la protection du milieu aquatique en date du 07/08/2026 ;
Vu l’avis du service départemental de l’Office français pour la biodiversité à la date du
11/08/2026 ;
Considérant le déficit hydrique de 2026, historiquement bas ;
Considérant la situation hydrologique critique des cours d’eau et nappes phréatiques du
département ;
Considérant le franchissement des niveaux de « crise » pour la totalité des bassins versants du
département, conformément au protocole prévu pour l’application de l’arrêté-cadre
sécheresse et constaté par les membres de l’observatoire de la ressource en eau ;
Considérant les suivis du réseau ONDE de l’OFB ;
Considérant les assecs déjà constatés sur les cours d’eau de première catégorie ainsi que les
prévisions météorologiques défavorables à court et moyen terme ;
Considérant la baisse de la qualité et la disparation des habitats aquatiques ;
Considérant les nombreuses mortalités piscicole signalées ;
Considérant la fragilité des peuplements piscicoles, et notamment des espèces de salmonidés,
du fait de l’état de sécheresse actuelle dans les eaux de première catégorie et la nécessité de
préserver la qualité biologique des cours d’eau en diminuant la pression de pêche ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires ;
ARRÊTE
Article 1er : Annulation de l’arrêté préfectoral n°36-2026-07-09-00002 du 09 juillet 2026
Le présent arrêté annule et remplace l’arrêté préfectoral n°36-2026-07-09-00002 du 09 juillet
2026 portant interdiction de la pêche sur les cours d’eau de première catégorie piscicole dans
les bassins versants suivants : Anglin amont, Anglin aval, Bouzanne, Claise, Creuse, Indre amont,
Indre aval, Trégonce et Ringoire dans le département de l’Indre.
Article 2 : Modalités d’interdiction de la pêche
À compter de la date de signature du présent arrêté, la pêche est interdite sur l’ensemble des
cours d’eau du département de l’Indre classés en première catégorie piscicole (voir Annexe).
Cette interdiction s’applique à l’ensemble des espèces de poissons, sans distinction quant aux
modes ou procédés de capture utilisés. Seule la pêche des espèces d’écrevisses invasives
demeure autorisée.
Direction Départementale des Territoires - 36-2026-08-17-00002 - Arrêté du 17 août 2026 5Sauf amélioration de la situation hydrologique, cette interdiction est valable jusqu’à la date de
fermeture générale de la pêche, à savoir le 20 septembre 2026.
Ces mesures ne s’appliquent ni aux pêches exceptionnelles ordonnées par l’autorité adminis-
trative pour la sauvegarde des populations piscicoles, ni aux pêches nécessaires à la salubrité
publique.
Article 3 : Ouvertures spécifiques
La pêche des écrevisses exotiques envahissantes (l’écrevisse américaine : Faxonius limosus ;
l’écrevisse signal : Pacifastacus leniusculus et l’écrevisse rouge de Louisiane : Procambarus
Clarkii) reste autorisée jusqu’au 20 septembre 2026. La pêche de l’Écrevisse à pattes blanches,
espèce protégée, est interdite.
Article 4 : Dispositions pénales
La mise en œuvre des dispositions définies dans le présent arrêté peut faire l’objet de
contrôles par les agents chargés de constater les infractions mentionnées à l’article R 436-40
du Code de l’environnement.
Le non-respect de ces dispositions est puni des sanctions prévues par cet article.
Article 5 : Publicité
Le présent arrêté sera inséré au recueil des actes administratifs de la Préfecture et fera l’objet
d’un affichage dans les mairies du département pendant une durée d’un mois.
Article 6 : Exécution
– La Secrétaire générale de la préfecture de l’Indre,
– Le Directeur départemental des territoires,
– La Sous-préfète de l’arrondissement du Blanc,
– La Sous-préfète de l’arrondissement de la Châtre et d’Issoudun – Les maires des communes du département de l’Indre,
– Le colonel commandant le Groupement de gendarmerie de l’Indre, – Le Directeur départemental de la sécurité publique,
– Le chef du service départemental de l’Office français pour la biodiversité, – Le président de la Fédération de l’Indre pour la pêche et la protection du milieu aquatique, – Les gardes-pêche particuliers des associations de pêche du département, – Les officiers de police judiciaire.
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, d’assurer l’exécution du présent arrêté qui sera inséré sur le site Internet des services de l’État.
Direction Départementale des Territoires - 36-2026-08-17-00002 - Arrêté du 17 août 2026 6Dans un délai de deux mois à compter de la date de notification ou de publication du présent arrêté au
recueil des actes administratifs de la préfecture, les recours suivants peuvent être introduits conformément
aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative et du livre IV du code des
relations entre le public et l’administration :
- un recours gracieux, adressé à Mme la Préfète de l'Indre - Place de la Victoire et des Alliés - CS 80583 -
36019 Châteauroux cedex ;
- un recours hiérarchique, adressé au(x) ministre(s) concerné(s) ;
Dans ces deux cas, le silence de l’administration vaut rejet implicite au terme d’un délai de deux mois.
Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu’à compter du rejet
explicite ou implicite de l’un de ces recours.
- un recours contentieux, en saisissant le tribunal administratif de Limoges – 2 cours Bugeaud - CS 40410 -
87000 Limoges cedex.
Le tribunal administratif peut également être saisi par l’application informatique « Télérecours » accessible
par le site Internet : www.telerecours.fr
Pour la préfète et par délégation
Le directeur départemental des territoires
Signé Rik VANDERERVEN
Direction Départementale des Territoires - 36-2026-08-17-00002 - Arrêté du 17 août 2026 7PRÉFÈTE
DE L'INDRE
Liberté
Égalité
Fraternité
Le classement piscicole des cours d'eau
Arrêté du 08 décembre 2017
36-2017-12-08-004
N° | Nom bassin versant
Anglin amont
Anglin aval
Bouzanne
Bouzanne
Claise
Creuse
Gartempe
Indre amont à chtx
Indre aval
Indrois
10 | Tourmente
11 |Trégonce
12 | Ringoire
13 | Arnon
14 | Théols
15 | Fouzon
16 | Modon
18 | Cher
wiolmopunL|wiwlnt
Classement piscicole
— ère catégorie
— 2nde catégorie
Direction Départementale des Territoires de l'Indre
Sources : IGN/BDcarto
Date : 06/05/2026
EAU\N_PECHE
a_categorie_piscicole_bv_036.qgs
Annexe
Direction Départementale des Territoires - 36-2026-08-17-00002 - Arrêté du 17 août 2026 8Préfecture de l'Indre
36-2026-08-18-00001
Arrêté portant dissolution du corps communal
des sapeurs-pompiers de la commune de
Saint-Valentin
Préfecture de l'Indre - 36-2026-08-18-00001 - Arrêté portant dissolution du corps communal des sapeurs-pompiers de la commune de Saint-Valentin 9E 3 Direction du cabinet PREFETE
DE L'INDRE
Liberté
Égalité
Fraternité
Arrêté n° $C PAT4S _OË8.18-00004 du AS oil
portant dissolution du corps communal des sapeurs-pompiers de
Saint-Valentin
La PRÉFÈTE DE L'INDRE,
Chevalier de la Légion d'Honneur,
Chevalier de l'Ordre National du Mérite,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de la sécurité intérieure ;
Vu la loi n°96-370 du 3 mai 1996 modifiée, relative au développement du volontariat dans les
corps de sapeurs-pompiers ;
Vu l'arrêté n°18 du 20 décembre 2018 fixant le schéma départemental d'analyse et de
couverture de risques ;
Vu le règlement opérationnel des services d'incendie et de secours de l'Indre du 20
décembre 2018 ;
Vu le décret du 8 avril 2026 portant nomination de Mme Maryvonne LE BRIGNONEN, en
qualité de Préfète de l'Indre ;
Vu la délibération du conseil municipal de la commune de Saint-Valentin du 22 septembre
2025 portant avis favorable à la dissolution du corps communal des sapeurs-pompiers de
Saint-Valentin ;
Vu l'avis du 12 décembre 2025 de Monsieur le directeur départemental du service d'incendie
et de secours de l'Indre ;
Place de la Victoire et des Alliés, CS 80583, 36019 CHATEAUROUX Cedex - Tél : 02 54 29 50 00 — www.indre.gouv.fr
Direction du cabinet
PREFETE
DE L'lNDRE
Liberte
Egalite
Fratemite
Arreten0 ~5C^€^ ..^ .0000 ^ du J8 /^O^ ^0^'.
portant dissolution du corps communal des sapeurs-pompiers de
Saint-Valentin
La PREFETE DE L'lNDRE,
Chevalier de la Legion d'Honneur,
Chevalier de I'Ordre National du Nerite,
Vu Ie code general des collectivites territoriales;
Vu Ie code de la securite interieure;
Vu la loi n°96-370 du 3 mai 1996 modifiee, relative au developpement du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers;
Vu I'arrete n°18 du 20 decembre 2018 fixant Ie schema departemental d'analyse et de couverture de risques;
Vu Ie reglement operationnel des services d'incendie et de secours de I'lndre du 20 decembre2018;
Vu Ie decret du 8 avril 2026 portant nomination de Mme Maryvonne LE BRIGNONEN, en qualite de Prefete de I'lndre ;
Vu la deliberation du conseil municipal de la commune de Saint-Valentin du 22 septembre 2025 portant avis favorable a la dissolution du corps communal des sapeurs-pompiers de Saint-Valentin;
Vu I'avis du 12 decembre 2025 de Monsieur Ie directeur departemental du service d'incendie et de secours de I'lndre ;
Place de la Victoire et des Allies, CS 80583, 36019 CHATEAUROUX Cedex- Tel: 02 54 29 50 00 - www.indre.gouv.fr
Préfecture de l'Indre - 36-2026-08-18-00001 - Arrêté portant dissolution du corps communal des sapeurs-pompiers de la commune de Saint-Valentin 10ARRÊTÉ
Article 1: Le corps communal des sapeurs-pompiers de Saint-Valentin est dissous à compter
du 5 janvier 2026. À partir de cette même date, les missions de secours seront assurées par
les centres d'intervention d'Issoudun, en premier appel.
Article 2: Le règlement opérationnel, applicable sur le territoire de l'Indre, devra tenir
compte de la présente dissolution.
Article 3: Madame la Préfète, madame la sous-préfète d'issoudun, monsieur le maire de
Saint-Valentin, ainsi que le directeur départemental du service d'incendie et de secours sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au
recueil des actes administratifs de la Préfecture de l'Indre,
Pour la Préfète, et par délégation,
La Secrétaire Générale,
ui l
Noura KIHAL-FLÉGEAU
Dans un délai de deux mois à compter de la date de notification ou de publication du présent arrêté au recueil
des actes administratifs de la préfecture et du service départemental d'incendie et de secours de l'Indre, les
recours suivants peuvent être introduits conformément aux dispositions des articles R. 4211 et suivants du
code de justice administrative et livre IV du code des relations entre le public et l'administration :
- Un recours gracieux, adressés à M. le préfet de l'Indre - Place de la Victoire et des Alliés - CS 80583 - 36019
Châteauroux Cedex ;
- Un recours hiérarchique, adressé au(x) ministre(s) concerné(s) ;
Dans ces deux cas, le silence de l'administration vaut rejet implicte au terme d'un délai de deux mois.
Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu'à compter du rejet
explicite ou implicite de l'un de ces recours.
- Un recours contentieux, en saisissant le tribunal administratif de Limoges - 2 cours Bugeaud - CS 40410 -
87000 Limoges cedex.
Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique « Télérecours » accessible par
le site internet : wwwtelerecours.fr.
Place de la Victoire et des Alliès, CS 80583, 36019 CHÂTEAUROUX Cedex - Tél : 02 54 29 50 00 — www.indre.gouv.fr
ARRETE
Article 1: Le corps communal des sapeurs-pompiers de Saint-Valentin est dissous a compter du Sjanvier 2026. A partir de cette meme date, les missions de secours seront assurees par les centres d'intervention d'lssoudun, en premier appel.
Article 2: Le reglement operationnel, applicable sur Ie territoire de I'lndre, devra tenir
compte de la presente dissolution.
Article 3: Madame la Prefete, madame la sous-prefete d'lssoudun, monsieur Ie maire de Saint-Valentin, ainsi que Ie directeur departemental du service d'incendie et de secours sont
charges, chacun en ce qui Ie concerne, de I'execution du present arrete qui sera public au recueil des actes administratifs de la Prefecture de I'lndre.
Pour la Prefete, et par delegation,
La Secretaire Generate,
Noura KIHAL-FLEGEAU
^
Dans un delai de deux mois a compter de la date de notification ou de publication du present arrete au recueil
des actes administratifs de la prefecture et du service departemental d'incendie et de secours de I'lndre, les
recours suivants peuvent etre introduits conformement aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du
code de justice administrative et livre IV du code des relations entre Ie public et I'administration :
- un recours gracieux, adresses a M. Ie prefet de I'lndre - Place de la Victoire et des Allies - CS 80583 - 36019
Chateauroux Cedex;
- un recours hierarchique, adresse au(x) ministre(s) concerne(s);
Dans ces deux cas. Ie silence de I'administration vaut rejet implicte au terme d'un delai de deux mois.
Apres un recours gracieux ou hierarchique, Ie delai du recours contentieux ne court qu'a compter du rejet
explicite ou implicite de I'un de ces recours.
- un recours contentieux, en saisissant Ie tribunal administratif de Limoges - 2 cours Bugeaud - CS 40410 -
87000 Limoges cedex.
Le tribunal administratif peut egalement etre saisi par I'application informatique « Telerecours » accessible par Ie site internet: www.telerecours.fr.
Place de la Victoire et des Allies, CS 80583, 36019 CHATEAUROUX Cedex - Tel:02 54 29 50 00 - www.indre.gouv.fr
Préfecture de l'Indre - 36-2026-08-18-00001 - Arrêté portant dissolution du corps communal des sapeurs-pompiers de la commune de Saint-Valentin 11