Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ reunion CM 08 04 2026 compressed
Ordre du Jour - ODJ reunion CM 08 04 2026 compressed
Ordre du Jour - ODJ reunion CM 26 01 2026 compressed
Ordre du Jour - ODJ reunion CM 26 01 2026 compressed
Ordre du Jour - ODJ reunion CM 10 09 2026 compressed
Conseil Municipal - reunion CM 27 05 2024 compressed
Conseil Municipal - reunion CM 27 05 2024 compressed
Ordre du Jour - Affiche ODJ reunion CM 2024 01 25 compressed
Ordre du Jour - ODJ reunion CM 30 04 2026 compressed
Ordre du Jour - ODJ reunion CM 30 04 2026 compressed
Ordre du Jour - ODJ reunion CM 27 10 2026 compressed
Document publié le Mardi 27 octobre 2026 par la commune de Surbourg.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ reunion CM 27 10 2026 compressed)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Handicap et inclusivité,
Surbourg, le 16/10/2026
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion aura lieu le
Mardi 27 octobre 2026 à 20h00
à la Mairie — Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d´un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du PV de la séance du 10/09/2026
3. Affaires financières :
- Tennis Club de Surbourg - subvention pour les jeunes membres
- Séminaire de Walbourg - demande de subvention pour un voyage scolaire
- Association Madagascar 2000 - location de la salle des fêtes en 2027
- Adhésion au groupement de commandes proposé par le Centre de gestion de la Fonction
Publique Territoriale du Bas-Rhin pour la reliure des registres d’actes administratifs et de
l’état civil
4. Acquisition des parcelles 344 et 346 section 6 (régularisation d’alignement rue des Thermes)
5. ONF – Etat d'assiette de l'année 2028
6. Rapport d’activité 2025 de la Communauté de communes de l’Outre-Forêt
7. Affaires courantes
8. Divers
Le Maire,
Olivier ROUX
Publié le 17/10/2026