Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20230
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20230
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20250
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20230
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20230
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20230
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20190
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20200
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20230
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20230
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20230706 01 Subvention ecole Maine de Boixe
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20230706 01 Subvention ecole Maine de Boixe)
Thèmes du document : Loisirs, Budget, Démocratie,
République
Française
Département
de
la
Charente
Séance
du
Jeudi
06
Juillet
2023
Délibération
n°20230706
_01
Nombre
de
conseillers
communautaires :
En
exercice
: 70
Présents:
42
Suppléants:
4
Pouvoirs
:
ÿ
= VOTANTS
:
53
- dont
«
pour
»
: 53
- dont
«
contre
»
: 0
- dont
« abstention
» : O
Objet
:
CULTURE
: attribution
d’une
aide
culturelle
au
profit
de
l’école
de
MAINE-DE-BOIXE
:
Le
jeudi
06
Juillet
2023,
le
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Charente,
convoqué
le
29
Juin
2023,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Christian
CROIZARD
à
la
Salle
Socioculturelle
de
MANSLE-LES-FONTAINES. Présents
: COMBAUD
Renaud
—
FOURÉ
Brigitte
—
GEOFFRION
Olivier
- CAILLAUD
Nadia
—
GIRAUD-BERNARD
Éric
—
CHAMPALOUX
Didier
—
LIOT
Gérard
—
BOIZUMAULT
Sylvie
—
LIZOT
Jackie
—
PERCHE
Marie-Annick
-
AGUESSEAU
Norbert
—
BORNE
Bernard
—
MAINGUET
Martine
—
GUYON
Jean-Guy
—
GAGNAIRE
Marie-Claire
—
CHAUSSEPIED
Pierre
- LAMAZIERE
Véronique
—
TYSSANDIER
Maguy
—
CROIZARD
Christian
- BOIREAUD
Philippe
THURU
Marie-Danièle
- LEMAIRE
Marie-Claude
—
HENTRY
Jimmy
- CHABAUTY
James
—
ROULAUD
Jean-Jacques
-
MUGNIER
Pierre-Hermann
-
LAVERGNE
Didier
-
BERTRAND
Didier
-
GIROUX-MALLOT
Françoise
—
VIGNET
Aurélie
- CLAVAUD
Gérard
—
FAURE
Sigrid
—
DANEDE
Laurent
- BOUCHET
Éric
- LACROIX
Aurélie
- BOURABIER
Jacques
—
ETIENNE
Murielle
- SOURY
Christine
- POTEL
Maryse
- LASBUGUES
Elisabeth
—
ROUMAGNE
Magalie
—
GOYAUD
Philippe.
Suppléants
remplaçant
un
titulaire
:
1-RAMEZI
Christelle
suppléante
PINEAU
Francine
2-CHOLEWKA
Marie
suppléante
de
BOUYSSET
Céline
3-RAMOS
Sylvie
suppléante
de
JEUNE
Karine
4-MORINEAU
Benoit
suppléant
de
MAGNANT
Jocelyne
Pouvoirs : 1-FLAUD
Yves
pouvoir
à
COMBAUD
Renaud
2-KAUD
Pascal
pouvoir
à
CROIZARD
Christian
3-PAPILLAUD
Sonia
pouvoir
à
LACROIX
Aurélie
4-VERGNAUD
David
pouvoir
à
DANEDE
Laurent
S-MAHÉ
Jacques
pouvoir
à
LASBUGUES
Elisabeth
6-CHAVOUET
DOS-SANTOS
Manuella
pouvoir
à
FOURÉ
Brigitte
7-MICHONNEAU
Patrick
pouvoir
à GOYAUD
Philippe
Absents
: COMBAUD
Alain
—
BLANCHON
Alain
—
COYAUD
Pierrick
—
CECCHIN
Catherine
—
PERRON
Michelle
—
CRINE
Jean-Jacques
—
DURAND
Jean-Louis
-
BORDES
Jean-Jacques
—
TEILLET
Anne
—
MARCELIN
Céline
-
CHARRIAUD
Sébastien
—
PINTUREAU
Romain
—
SEVRIT
Raymond
—
JÉROME
Géraldine
-
TEXIER
Didier
—
DE
LUSTRAC
Jean-Marc
- CAMY
Bruno
Secrétaire
de
séance
: Renaud
COMBAUD.
Délibération
n°20230706
_01
AR
Prefecture
016-200072023-20230706-20230706_01-DE Reçu le 17/07/2023 Objet
: CULTURE
: attribution
d’une
aide
culturelle
au
profit
de
l’école
de
MAINE-DE-BOIXE
:
Vu
la
délibération
n°20182211
06
du
22
novembre
2018
relative
au
dispositif
communautaire
en faveur
de
l'accès
des
scolaires
à
la
culture,
Vu
le partenariat
entre
la
Communauté
de
communes
Cœur
de
Charente
et
l’association
les
3
AÏiRES,
réunissant
les
salles
de
spectacles
de
La
Palène
(Rouillac),
La
Canopée
(RUFFEC)
et
Les
Carmes
(LA
ROCHEFOUCAULD),
Monsieur
le
Vice-Président
en
charge
de
la
culture,
du
patrimoine
et
de
la
communication
précise
que
les
aides
culturelles
aux
écoles
sont,
chaque
année,
individualisées
lors
du
vote
du
budget
primitif.
Celle
de
l’école
de
Maine-de-Boixe
n’a
pas
été
individualisée.
Afin
que
l’école
puisse
bénéficier
du
versement
de
la
subvention
communautaire
permettant
aux
enfants
d’aller
au
spectacle,
Monsieur
le
Vice-Président
propose
à
l'assemblée
de
procéder
au
versement
d’une
aide
de
105
€
au
profit
de
la
coopérative
scolaire
de
l’école
de
Maine
de
Boixe
venant
en
déduction
de
l'enveloppe
de
2
020,00
€
(aides
culturelles
aux
écoles-imputation
6574).
Après
en
avoir
délibéré,
l’assemblée
plénière,
à la
majorité,
décide :
e
D’ATTRIBUER
la subvention
précitée ;
e
D’APPROUVER
les virements
de
crédits
précités
;
e
D’AUTORISER
Monsieur
le
Président
ou
son
représentant
à
mener
toutes
les
démarches
et
signer
tout
acte
en
découlant.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président,
Christian
CROIZARD
Délibération
n°20230706
01
AR
Prefecture
016-200072023-20230706-20230706_01-DE Reçu le 17/07/2023